Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance maladie
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Assurance chien, chat, lapin, furet, cobaye, chinchilla ...
"La mutuelle de Madi le couvre à 100 %"
Je ne me fais plus aucun soucis. J'ai enfin trouvé une mutuelle qui me rembourse jusqu'à 100 % de mes frais de vétérinaire.
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** Voir conditions pour chacune des offres auprès des assureurs.
Les frais vétérinaires ont un coût important, d'une centaine d'euros par an pour un chien en bonne santé à...
Site :
http://monassurancechien.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Le Régime d’Assurance Maladie des Allocataires - RAMA ...
De plus, vous avez la possibilité de changer votre formule ou celle de vos proches tous les 2 ans. Ce changement devra s'exercer avant le 1er janvier de l'année suivante.
Les garanties débutent dès la prise d'effet de la retraite de l'assuré.
La prime est individuelle et prélevée directement par le BCAC sur votre compte bancaire.
Si vous aviez un contrat...
Site :
b2v.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance retraite / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance retraite / contrat d'assurance sante resiliation / contrat d'assurance retraite
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Assurances : Yelen Assurance, la nouvelle compagnie qui ...
Assurances : Yelen Assurance, la nouvelle compagnie qui veut ratisser large
Accueil > Actualités > Société o LEFASO.NET | Issoufou Ouédraogo (stagiaire) o dimanche 14 octobre 2018 à 10h17min
Le marché de l'assurance au Burkina Faso a enregistré l'arrivée d'une nouvelle compagnie. C'est l'annonce faite aux journalistes, ce vendredi 12 octobre 2018, par les géniteurs de Yelen...
Date: 2019-02-12 05:53:03
Site :
http://lefaso.net
Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / creer une compagnie d'assurance en france
» L’affiliation des salariés - Le Régime Local d’assurance ...
Foire aux questions (FAQ)
L'affiliation des salariés
Le Régime local est applicable aux salariés assurés au Régime général, ainsi qu'à leurs ayants-droit (enfants et conjoint à leur charge), énumérés ci-après :
Salariés exerçant une activité dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, quel que soit le lieu d'implantation du siège de l'entreprise.
Salariés...
Site :
http://regime-local.fr
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie regime general / demande d'affiliation au regime general d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie
Comment faire la demande d'aide médicale d'état (AME)
Aide Médicale de l'Etat (AME)
[mis à jour le 14-11-2018]
Pour faire votre demande d'AME, trois étapes
1. Compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Il faut remplir un seul dossier pour le demandeur et les personnes à sa charge.
Le formulaire est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de la caisse...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : date de fin de contrat d'assurance / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / demande de droit a l'assurance maladie / attestation d'assurance maladie cpam
Quelle assurance maladie pour votre retraite à l'étranger?
Il reste aussi la possibilité de vous faire soigner en France lors de vos visites à la famille puisque vous continuez à bénéficier de l'assurance de base de la Sécurité sociale, mais dans ce cas, il faut que votre assurance maladie internationale vous rembourse la partie complémentaire.
Face à ce constat, les retraités français, habitués à se faire soigner par ce qui est considéré...
Site :
http://www.retraitesansfrontieres.fr
Rupture de contrat à l'initiative de l'employeur ...
Rupture de contrat à l'initiative de l'employeur
"Quelle est la procedure de licenciement face à une assistante maternelle : ruptude contrat, lettre licenciement nounou, indemnité ..."
Au cours de la période d'essai
A tout moment avant la fin de la période d'essai défini dans le contrat de travail , une rupture de contrat peut avoir lieu à l'initiative des parents.
On parle de retrait...
Site :
https://www.assistante-maternelle.biz
Thèmes liés : lettre de rupture de contrat d assurance / date de fin de contrat d'assurance / rupture contrat d assurance / lettre fin de contrat d'assurance / fin d'un contrat d'assurance
Les garanties de base de l'assurance décès invalidité et ...
Des garanties et des propositions différentes d'une compagnie à l'autre
et même d'un contrat à l'autre
Chaque compagnie d'assurance est libre de proposer les garanties de son choix. Pour compliquer les choses, on peut même dire que chaque contrat propose des garanties de base qui lui sont propres.
Cela peut sembler anodin, mais une compagnie peut proposer plusieurs contrats dont certains...
Date: 2012-04-04 09:14:00
Site :
http://mon-assurance-deces.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / definition garantie contrat d'assurance / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d assurance en cas de deces / garantie contrat d'assurance vie
Assurance Credit aux particuliers - Courtier en assurance ...
L'assurance credit s'applique aux particuliers comme aux entrepreneurs.
Elle a pour mission de couvrir le décès, l'invalidité, les incapacités de travail et le chômage.
C'est la banque qui est dite "bénéficiaire acceptant" : elle perçoit les fonds en cas de sinistre.
Les banques distribuent 76% des contrats emprunteurs français utilisant des"contrats groupes" qu'elles ont mis en place...
Site :
http://www.frcourtage.fr
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Assurances complémentaires – KPT
Assurance des frais d'hospitalisation Privée mondiale - 50 francs par jour
Protection totale en voyage à l'étranger et pendant les vancances
En cas de maladie aiguë ou d'accident pendant un séjour temporaire à l'étranger, l'assurance de base rembourse au maximum le double du tarif de votre canton de résidence. Les assurances complémentaires des soins et les assurances des frais...
Site :
https://www.kpt.ch
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Mis à jour : 28 septembre 2018
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La loi de finances pour 2018 (LFI 2018) acte nombre d'engagements pris par le candidat Macron pendant sa campagne, avant son élection à l'Elysée. Tour d'horizon des mesures fiscales et autres dispositions du Budget de la France en faveur ou au...
La prévoyance santé - Focom-la poste
Les premières démarches
L'absence pour maladie
Le salarié doit prévenir son responsable hiérarchique au plus tard au début de la première vacation non travaillée et lui faire parvenir un certificat médical (volet 3) dans les 48 heures.
-> Le dispositif de subrogation ne dispense pas de l'obligation de transmettre les volets 1 et 2 de l'arrêt de travail à la caisse primaire d'assurance...
Site :
http://www.focom-laposte.fr
CIMR, Caisse interprofessionnelle marocaine de retraite ...
Pour vous aider à décider, contactez notre direction commerciale pour toutes vos simulations.
Délais de traitement des demandes de pension sur E-Liquidation
Depuis le lancement de la E-liquidation, 9000 dossiers traités à travers l'application avec des temps de traitements très courts.
En terme de continuité des revenus de nos bénéficiaires, une nette amélioration du délai de...
Site :
http://www.cimr.ma
LES DROITS DES MALADES ATTEINTS DE POLYARTHRITE RHUMATOIDE
Il existe différents niveaux de règlements des litiges en matière sanitaire :
la nature de la réclamation va vous guider dans la démarche à engager :
- recours amiable auprès de la commission des relations avec les usagers de l'établissement de soins pour tout litige mettant en cause la politique d'accueil et de prise en charge des malades ;
- conciliation devant la commission...
Date: 2014-02-26 11:46:30
Site :
http://af-polyarthrite.net
Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
* Chute causée par négligence d'un tiers
* Blessures causées par un animal domestique appartenant à un tiers
* Accident scolaire causé par un tiers
* Etc... en cas de doute sur la nature de votre accident, n'hésitez pas à téléphoner au service juridique de la MCVPAP (coordonnées en page accueil du site)
COMMENT DECLARER MON ACCIDENT ?
Par écrit à l'adresse du centre 602 ou par...
Site :
https://www.mc602.com
Mutuelle Novia-sante.fr | comparateur assurance santé et ...
Choisissez votre mutuelle parmi 870 gammes disponibles
Novia-sante.fr compare plus de 870 contrats santé afin d'apporter la formule la plus adaptée à votre recherche. Nous sommes attachés à vous proposer les meilleures solutions du marché. Le comparateur mutuelle est gratuit rapide et performant.
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Les solutions de comparaison optimales pour...
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http://www.novia-sante.fr
Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) d'un ancien ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) d'un ancien agent public » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance maladie offre d'emploi / assurance maladie offre d emploi / demande d assurance emploi en direct / assurance maladie pole emploi / droit a l'assurance maladie des retraites
Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ...
Actualités
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Accueil professionnels > Ressources humaines > Santé et sécurité au travail >Que doit faire l'employeur en cas de décès d'un salarié ?
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Carte Premier Assurance Annulation Voyage – Big City Voyages
De votre caisse d'epargne vous accompagne la carte visa premier de la carte visa premier la carte bancaire vous permet pas de si vous n'êtes pas....
Réduction visa premier location voiture
Visa premier annulation de voyage
De la notice d'information 3 dont groupe hsbc vous partez prochainement à l'étranger ayez le réflexe d'utiliser votre carte en voyage votre.
Dans le vous permet de...
Site :
https://big-city.org
Mondo Voyages
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Site :
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Suspensions du contrat de travail - maladie et accidents ...
Obligation du travailleur en cas de maladie ou d'accident
Responsabilité
L'exécution du contrat de travail est suspendue pendant les périodes d'incapacité de travail qui résultent d'une maladie ou d'un accident.
Vis-à-vis de son employeur, un travailleur en incapacité de travail a les obligations d'information suivantes :
il doit avertir immédiatement son employeur de son incapacité...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance maladie accident de travail / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d'assurance maladie complementaire
Recrutement | Portail de la Fonction publique
1. Dispositions communes à l'ensemble des agents contractuels
Ces dispositions s'appliquent quelles que soient les modalités de leur recrutement. Il est important de rappeler que les emplois permanents de l'administration sont normalement occupés par des fonctionnaires. Toutefois, celle-ci peut recruter à titre dérogatoire, dans certains cas, des agents contractuels.
Il convient en outre de...
Site :
https://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : agent general d'assurance definition / agent general d'assurance / agent general d assurance / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Accident du travail : définition et critères de ...
Accident bénin
Définition
Pour être reconnu comme tel, un accident du travail, en CDD comme en CDI, doit être distingué d'une maladie professionnelle ou d'un accident survenu en dehors du travail. Cette qualification est importante puisqu'elle conditionne l'indemnité pour accident du travail ou maladie professionnelle accordée par la suite au salarié. Lorsque celui-ci subit un dommage...
Date: 2019-02-04 16:38:37
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail
1.6.1 Le contrat à durée indéterminée
Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...
Site :
avocat.qc.ca
A P R E H - Association Pour la Réadaptation et l ...
Conseiller en économie sociale et familiale.
CG :
Conseil général.
CICAT :
Un Centre d'Information et de Conseil sur les Aides Techniques a pour vocation de répondre à un besoin d'information et de conseil sur les différentes aides techniques en faveur des personnes handicapées ou âgées tels que le matériel (fauteuil roulant, canne, domotique...), l'accessibilité et l'adaptation du...
Site :
http://www.apreh.org
Peut-on refuser la mutuelle ou la prévoyance de son ...
Actualités
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Accueil particuliers > Social - Santé > Complémentaire santé et couverture maladie universelle complémentaire >Peut-on refuser la mutuelle ou la prévoyance de son entreprise ?
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Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance collective obligatoire / contrat d'assurance maladie complementaire / complementaire sante entreprise obligatoire ou pas / contrat d'assurance sante responsable
Chômage complet - Service public fédéral Emploi, Travail ...
Exclusion et sanctions.
La réglementation en matière de chômage a pour but d'accorder aux chômeurs qui, pour une cause indépendante de leur volonté, ne peuvent être intégrés dans un nouvel emploi, des allocations de chômage en remplacement de leur rémunération perdue.
Champ d'application
La réglementation en matière de chômage n'a pas de champ d'application propre. La qualité...
Longueur crânio-caudale - docteur-benchimol.com
Obstétrique
Longueur crânio-caudale
Accouchement normal / Adénofibrome du sein / Adénomyose / Aménorrhée / Atlas d'hystéroscopie / Atlas de colposcopie / Coelioscopie / Colposcopie à Paris / Conisation du col utérin / Hyménoplastie / Hystérectomie / Hystéroscopie diagnostique à Paris / Gynécologue à Paris / Nymphoplastie de réduction / Annuaire du CNOM / E-santé / Charte...
Site :
https://www.docteur-benchimol.com
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie complementaire / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie paris 14e / assurance maladie paris 17e
Pret Credit agricole et Delegation assurance MGEN - 25 ...
Pret Credit agricole et Delegation assurance MGEN
Bonjour,
J'ai une offre de pret immo du credit agricole et j' ai fait une délégation d'assurance à la MGEN.
Je viens de recevoir en lettre recommandé avec accusé de réception (excusez du peu !!!) un courrier du Crédit agricole m'explicant que l'assurance DI de la MGEN n'est pas équivalente à celle du crédit agricole.
Ils expliquent qu'au...
Mutuelle Santé : Comparateur En Ligne Gratuit ...
Accueil > Mutuelle Santé
Comparateur Mutuelle santé
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Famille avec enfant(s), senior ou personne atteinte d'une grave maladie. Les soins...
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https://www.acommeassure.com
Conseils et avertissements pour Corée, Sud - Voyage.gc.ca
Centres de vaccination contre la fièvre jaune désignés
*Il est important de souligner que les exigences liées à l'entrée (en anglais seulement) dans un pays pourraient ne pas correspondre à votre risque de contracter la fièvre jaune à cet endroit. Il est également recommandé de communiquer avec la mission diplomatique ou consulaire de la ou des destinations où vous comptez vous...
Site :
https://voyage.gc.ca
Thèmes liés : assurance maladie offre d'emploi / assurance maladie offre d emploi / contrat d'assurance voyage etranger / compagnie d'assurance voyage / compagnie d assurance voyage
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
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Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...
Date: 2019-02-05 16:04:30
Site :
https://www.rachatducredit.com
Solidaires Assurances Assurance prêt immobilier et ...
Biopsie
Vitesse de sédimentation (V.S.G)
NOTRE CONSEIL : Joindre à votre dossier les résultats des derniers examens réalisés au cours des 6 derniers mois (endoscopie, biopsie, vitesse de sédimentation globulaire) et compte rendu d'hospitalisation Cette étude médicale est réalisée dans le strict respect du secret médical conformément aux dispositions de la Convention AERAS.
Convention...
Site :
https://www.solidaires-assurances.fr
Thèmes liés : pret immobilier taux d'assurance / pret immobilier taux d assurance / assurance d un pret immobilier / assurance pret immobilier personne / assurance pret immobilier emprunt
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature
1
En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Complémentaire santé responsable : les 10 points à ...
Comment se mettra-t-elle en place ?
Quels contrats concernés ?
Les acteurs de ce marché sont-ils prêts ?
Optique : les prises en charge encadrées
Dépassements d'honoraires : nouveaux plafonds de remboursement
Quid du forfait journalier hospitalier ?
Que se passera-t-il pour les surcomplémentaires ?
Quels intérêts à mettre en place cette réforme ?
Soyez le premier à réagir
Soyez le...
Site :
https://www.travail-prevention-sante.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante responsable / contrat assurance sante non responsable / contrat assurance sante responsable / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / complementaire sante entreprise obligatoire ou pas
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2018-11-01 20:26:02
Site :
http://dcalin.fr
RPPS ( répertoire partagé des professionnels de santé ...
RPPS ( répertoire partagé des professionnels de santé)
2) LE RPPS (Répertoire Partagé des Professionnels de Santé)
Votre numéro ADELI (feuille d'assurance maladie) va disparaître au profit d'un numéro unique attribué (Répertoire Partagé des Professionnels de Santé).
Merci de veiller à bien faire figurer ce n° sur tous les documents que vous établissez : feuilles de...
Site :
http://www.conseil21.ordre.medecin.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance des professionnelle de la sante / caisse nationale de l assurance maladie
Assurance annulation location vacances, assurance ...
Garantie en cas de maladie, blessure, licenciement économique... Vous êtes remboursé de toutes les sommes versées (arrhes ou acompte) et si vous avez versé un acompte, le solde pour la location est versé au loueur.
Garantie interruption de séjour
Garantie en cas d'incendie, explosion, dégâts des eaux sur le bien loué...
Responsabilité civile locative
Garantie en cas dommages aux biens mobiliers et immobiliers appartenant au propriétaire du bien loué.
Exemple : Vous cassez une table dans la location. Vous êtes couvert dans la limite de 2500 EUR franchise 75EUR.
Garantie...
Site :
https://www.amivac.com
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / remboursement assurance en cas d'incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'incendie
Pacte civil de solidarité — Wikipédia
Ces Pacs demeurent soumis, quant aux biens , aux graves inconvénients de la rédaction initialement défectueuse de la loi du
15 novembre 1999
[100] .
Chaque partenaire conserve la propriété exclusive :
des biens qu'il possédait avant la signature du Pacs, à charge pour lui d'en prouver la date d'acquisition,
et des biens qu'il reçoit par succession ou donation.
Les biens acquis pendant la...
Date: 2019-02-08 22:04:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance stage, étudiant à l'étranger | Chapka Assurances
Cap Student
L'assurance des stages et études à l'étranger
Lorsque vous partez à l'étranger pour faire des études, effectuer un stage en entreprise ou encore dans le cadre d'un séjour linguistique, vous ne bénéficiez plus de votre mutuelle étudiante ni de votre sécurité sociale.
Concrètement, vous allez étudier à Harvard aux USA, vous tombez malade, il vous en coûtera 300$ pour...
Site :
https://www.chapkadirect.fr
Maif assurance en ligne - Komparassurance.com
La Maif vous propose plusieurs types d'assurances adaptés à vos besoins.
1) Assurance Corporelle Praxis
Avec l'assurance corporelle Praxis Solutions vous disposez d'un contrat qui s'adapte à toute la famille(1) dans ses activités (domestiques, sociales, sportives, scolaires ou de loisirs).
Les avantages ?
- Des services d'aides à la personne qui vous permettront de faire face aux...
Site :
http://www.komparassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance accident corporel / assurance en cas d'accident corporel / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d'assurance auto garanties
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
JORF n°0109 du 10 mai 2017
DECRET
Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 relatif aux modalités de décompte et de déclaration des effectifs, au recouvrement et au calcul des cotisations et des contributions sociales
NOR: ECFS1625149D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la construction...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
TCS protection juridique privée - pour vous en tant que ...
Vous êtes assuré(e) vous-même (option Individuelle) ou vous et votre famille (option Famille : conjoint /partenaire et leurs enfants) selon l'option choisie, en tant que :
Particulier, employé, locataire, patient ou partie à un contrat.
Piéton, cycliste, cavalier sur la voie publique.
Passager d'un moyen de transport.
Risques couverts :
Contrat de travail : Des soucis au niveau de...
Site :
https://www.tcs.ch
Thèmes liés : contrat d assurance transport / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance voyage
Assurance voyage France et Europe - albinet.fr
Indemnités
Annulation de séjour suite à :
Maladie grave, accident, décès, dommages importants au domicile, licenciement économique, mutation, barrages, grossesse jusqu'à la 28ème semaine...
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Interruption de séjour suite à :
Maladie grave, décès, dommages importants au domicile, indisponibilité des lieux...
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Site :
https://www.albinet.fr