Articles sélectionnés pour le thème : condition contrat assurance
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Société générale - societegenerale.fr
J'appelle le 3955* et je dis « Assurance » pour plus d'informations et pour prendre rendez-vous
Conditions de l'offre : (1) Offre valable la première année pour toute souscription d'un contrat d'Assurance Auto, quelle que soit la formule, pendant la période du 1er septembre au 31 octobre. La réduction s'applique en déduction du prélèvement. (2) Contrat d'Assurance Automobile de Sogessur,...
Date: 2015-09-01 09:27:20
Site :
https://www.societegenerale.fr
ENR – Mutations à titre gratuit – Successions – Mesures ...
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Mesures destinées au contrôle des déclarations de succession
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Cette section est consacrée aux dispositions destinées à permettre le contrôle par l'administration des déclarations de succession.
Ces mesures concernent :
- les obligations des mairies ;
- les obligations des dépositaires, détenteurs ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance Habitation - Crédit Agricole
Assurance Habitation
Pour protéger votre logement, que vous soyez étudiant, locataire, propriétaire occupant ou propriétaire non occupant.
Découvrez un contrat multirisque habitation (MRH) modulable en fonction de votre profil, de vos besoins et de votre budget !
2 niveaux de couverture au choix, déclinés en fonction de votre profil.
Une offre modulable tant sur les options de couverture...
Date: 2019-02-12 03:34:51
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Transfert de contrats d’assurance-vie de plus de 8 ans ...
FCP
Créés en 1979, les Fonds Communs de Placements (FCP) ne possèdent pour les particuliers, pratiquement, aucune différence avec les SICAV. Ils sont ouverts aux contrats d'assurance-vie depuis une dizaine d'années.
Transfert de contrats d'assurance-vie de plus de 8 ans : une aubaine et un séisme, votés par le Sénat dans le cadre de la loi Pacte
Une aubaine pour nombre d'épargnants...
Site :
https://www.notreassurance.com
Thèmes liés : rachat partiel contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros / contrat d'assurance vie en unite de compte / exemple de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Courtier assurance habitation, comparateur et devis en ligne
Assurance habitation
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La police d'assurance...
Site :
http://www.lecreditenligne.fr
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
Je souhaite recevoir une simulation comparative de vos partenaires, sans engagement de ma part ?
Oui
Comment ça marche
Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?
En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :
Sur...
Comment bien choisir son assurance auto ? - Blog des ...
Comprendre les contrats d'assurance auto
On vous permet généralement de choisir entre plusieurs types de contrats d'assurance, et les différences entre celles-ci se rapportent au niveau de couverture dont vous disposez. Plus vous êtes couverts, plus votre police d'assurance prendra en charge les différentes dépenses encourues dans diverses situations. Ainsi, le contrat d'assurance à...
Date: 2019-02-12 01:21:44
Site :
http://mes-assurances-auto.com
Code des assurances | Legifrance
Les pertes et les dommages occasionnés par des cas fortuits ou causés par la faute de l'assuré sont à la charge de l'assureur, sauf exclusion formelle et limitée contenue dans la police.
Toutefois, l'assureur ne répond pas des pertes et dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive de l'assuré.
L'assuré est obligé :
1° De payer la prime ou cotisation aux époques convenues...
MACSF – Assurance Auto - Espace personnel MACSF
Cette garantie couvre les dommages matériels subis par votre véhicule résultant :
o de la chute ou de la projection accidentelle d'objets ou de substances,
o d'une collision, d'un choc ou d'un renversement,
o de rayures avec enfoncement du support, d'inscriptions indélébiles, de lacération de la capote,
o d'un événement naturel accidentel non pris en charge au titre des catastrophes...
Site :
https://www.espacemembre.macsf.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / contrat d assurance vehicule / contrat assurance vehicule / attestation droit a l'assurance maladie / assurance auto en cas d'accident
Assurance-vie : fiscalité d’un retrait ou rachat – Guide ...
Assurance-vie et impôt sur la fortune immobilière (IFI).
La nouvelle fiscalité des retraits et rachats sur l'assurance-vie.
Le tableau présenté ci-dessous synthétise la fiscalité applicable sur les gains lors de retraits (aussi appelés « rachats ») de l'assurance-vie. L'âge du contrat et la date de versement des primes (primes = sommes versées) déterminent la fiscalité...
DGCCRF - Assurance de la location immobilière | Le portail ...
Assurance de la location immobilière
16/10/2018
Vous êtes locataire, vous souhaitez souscrire une assurance immobilière adaptée à vos besoins. La loi prévoit une obligation d'assurance destinée à couvrir la responsabilité locative. Lisez bien les contrats !
Crédit photo ©Fotolia
Les assurances du locataire
La responsabilité du locataire envers le propriétaire
Le locataire porte la...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Assurance de prêt immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Suravenir est la filiale d'assurance-vie et de prévoyance du Crédit Mutuel ARKEA. Au 31 décembre 2016, Suravenir affiche près de 37 milliards d'euros d'encours gérés en assurance-vie et près de 36 milliards...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Assurance vie : peut-on transférer son contrat chez un ...
Le détenteur d'un contrat d'assurance vie est-il dans l'obligation de s'engager à effectuer des versements réguliers ? Peut-on transférer son contrat d'une compagnie à une autre ? Parcourez notre question/réponse pour tout comprendre aux subtilités de l'assurance vie.
o Peut-on verser autant que l'on veut sur mon contrat ?
Oui. Tout comme vous pouvez détenir autant de contrats que vous le...
Assurance pret immobilier Banque Populaire - Boursedescredits
Assurance de prêt immobilier Banque Populaire
Assurance de prêt immobilier Banque Populaire
En ce qui concerne l' assurance de prêt immobilier , l'emprunteur a la possibilité de choisir la compagnie auprès de laquelle il veut souscrire son assurance de prêt en vertu de la loi Hamon et de la loi Lagarde. Au cas où vous optez pour la délégation d'assurance, vous bénéficierez des tarifs...
Comparatif Assurance pret MMA : Quelle garantie est la ...
Vous êtes ici : Accueil > Compagnies > Mma
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Garantir son crédit avec une assurance pret externe individuelle
Aujourd'hui la LAGARDE, permet de choisir l'assurance credit pour assurer la couverture de votre pret en cas de décès, incapacité, invalidité, chômage : Comparaison de l'offre assurance pret MMA avec les contrats assurance pret proposé par le courtier as du grand lyon...
Site :
http://www.adppc.fr
Assurance Scooter Moto pas cher - Prix à partir de 14 € / mois
Assurance scooter 50 un tarif moins cher
Pour aller à l'essentiel, notre tarif reste une des meilleures propositions de prix du web, avec un excellent rapport qualité prix par rapport aux différentes offres, que vous pouvez trouver en ligne. Pour vous donner une idée, il vous suffit tester notre offre assurance scooter pas cher vous serez surpris par nos tarifs à prix discount, surtout sur...
Les primes d'assurance sont-elles déductibles ...
La plupart des primes d'assurance payées par l'entreprise sont déductibles de son bénéfice imposable.
Principe
Les primes d'assurances sont déductibles lorsqu'elles sont destinées à couvrir un risque dont la réalisation entraînerait :
la perte d'un élément d'actif (incendie, inondations, bris de glace) ;
ou une charge d'exploitation (responsabilité civile à l'égard d'un tiers :...
Comparatif d'assurance de prêt immobilier : la meilleure ...
Le but est de donner la liberté de choisir son assurance de prêt pour son crédit immobilier. La seule condition pour faire assurer son crédit ailleurs que dans sa banque c'est d'opter pour un autre contrat qui propose au moins le même niveau de garanties. Il existe en effet différents groupes d'assureurs qui proposent des contrats qui viennent concurrencer les contrats de groupe des...
Crédit Agricole du Nord Est - Cap Découverte - Tous nos ...
La meilleure façon de découvrir l'assurance vie
Un contrat accessible
Des versements réguliers à partir de 20EUR par mois (frais sur versements inclus) pour se constituer un capital à son rythme.
Et le bon plan pour les jeunes actifs (16-30ans), le montant minimum de versements est de 15EUR par mois (frais sur versements inclus) (1)
Un contrat simple
Les formules financières simples pour...
Site :
https://www.ca-nord-est.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et ...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et liquidation des droits - Cas particuliers
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La présente section est consacrée à l'étude des dispositions régissant la liquidation des droits de mutation à titre gratuit dans certains cas particuliers, à savoir :
- les transmissions entre adoptants et adoptés ;
- les dons et legs aux pupilles de l'État ou de la Nation et enfants...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les services santé MAAF - Assurance des particuliers et ...
cocktail gagnant pour être en bonne santé
MAAF vous propose des solutions de coaching nutrition(7)et de coaching sommeil(7) afin de vous permettre de rester en bonne santé !
Besoin d'un coup de pouce pour perdre du poids durablement en rééquilibrant votre alimentation ?
Nous vous proposons de réapprendre les fondamentaux en matière de nutrition grâce à Linecoaching :
Un...
Site :
https://www.maaf.fr
Assurance Visa Schengen - Europax - acs-ami.com
Comment l'assurance voyage Europax vous protège-t-elle dans l'espace Schengen ?
Le contrat Europax est-il adapté pour le visa Schengen?
Les garanties proposées par le contrat d'assurance voyage Europax correspondent aux exigences des autorités délivrant le visa Schengen, à savoir :
Les frais médicaux couverts à hauteur de 30 000 EUR
Une assistance rapatriement aux frais réels
Une...
Site :
https://www.acs-ami.com
Crédit Auto Expresso : simulation crédit auto en ligne ...
(hors assurance DIT(5) facultative)
15 301,92 EUR
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
En cas d'adhésion à l'assurance DIT(5) facultative, une cotisation de 9,75 EUR par mois est à ajouter à l'échéance de crédit. Montant total dû au titre de l'assurance DIT facultative : 468 EUR soit un TAEA (taux annuel...
Assurance auto temporaire de courte durée - LegiPermis
Un contrat d'assurance voiture temporaire couvre le conducteur pour les garanties de bases minimales, c'est-à-dire pour la responsabilité civile encore appelée "assurance au tiers" avec la possibilité de prendre des extensions de garanties en fonction de l'assureur et du sinistre considéré.
Que ne couvre pas l'assurance temporaire ?
La plupart des compagnies d'assurance ne proposent pas...
Site :
https://www.legipermis.com
Assurance Emprunt - Guide de l’assurance de prêt
La banque va principalement vous soumettre un contrat d'assurance, celui appelé contrat de groupe. Mais sachez que vous pouvez également choisir une assurance individuelle mais elle n'est acceptée par la banque que sous certaines conditions.
Pourquoi souscrire une assurance emprunteur ?
L'assurance constitue une garantie supplémentaire pour pallier à toute situation financière difficile...
Site :
http://www.assurance-emprunt.net
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2019-02-08 21:56:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Transfert de contrats d’assurance-vie - mon-epargne.com
Transfert de contrats d'assurance-vie de plus de 8 ans : une aubaine et un séisme, votés par le Sénat dans le cadre de la loi Pacte
Une aubaine pour nombre d'épargnants collés avec des contrats d'assurance-vie moribonds, un séisme pour les assureurs les plus mal lotis ! Mais ne rêvez pas trop vite ! Les assureurs représentent un puissant lobby et feront tout pour que cela ne se...
Site :
https://www.mon-epargne.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / rachat partiel contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte / exemple de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Lettre de résiliation d'assurance habitation - Je-resilie.fr
ou télécharger
Site en maintenance
Cher Client, chère Cliente, le site Je-Resilie.fr n'est actuellement pas accessible pour les clients ne disposant pas d'abonnement. Nous vous invitons à effectuer vos démarches de résiliation ultérieurement. Merci pour votre compréhension.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / resiliation contrat d'assurance d'habitation / contrat d'assurance auto resiliation
Accueil | Auto Ecole Assur
Concentrer au sein d'un contrat d'assurance AUTO ECOLE le meilleur des garanties du marché au service des Auto Ecoles aux meilleures conditions : assurance flotte auto, assurance bureau, assurance garantie financière, assurance individuelle accident moto pour vos élèves. Avec AUTO ECOLE ASSUR nous avons pensé à tout ce qui pouvait vous arriver !...
Site :
http://www.auto-ecole-assur.com
Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / compagnie d'assurance auto en france / assurance auto en cas d'accident / contrat d'assurance auto / assurance auto en cas d accident
Assurance marchandises transportées - CM ... - CM-Entreprise
Votre fichier RIB
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du contrat AIG ( lien de téléchargement )
Notre formulaire vous permet d'aller jusqu'à la demande de souscription du produit d'assurance AIG pour les marchandises transportées. Néanmoins si vous estimez avoir besoin d'un accompagnement nos experts vous accompagneront directement en ligne au 05 56 80 80 45 et...
Site :
https://cmentreprise.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / conditions generales contrat d assurance
CONTRAT D ASSURANCE AUTOMOBILE - PDF
Ce contrat d assurance automobile est en inclusion au contrat de location souscrit via TRIPNDRIVE et se substitue au contrat d assurance automobile souscrit par le propriétaire du véhicule assuré et ce pendant toute la durée de la location. Les garanties du présent contrat s appliquent selon les limites territoriales mentionnées au paragraphe «Où s exerce vos garanties» page 9 des...
Site :
docplayer.fr
Comparateur d'assurance auto moins chère
Comparer les prix des assurances : ne pas tomber dans le panneau
Consulter un comparateur permet de trouver une couverture adaptée aux besoins. Toutefois, il y a des points importants à vérifier afin d'éviter toute surprise désagréable.
Notre comparateur d'assurance voiture moins chère vous a permis d'obtenir plusieurs devis, divers et variés, qui répondent à vos besoins et à votre...
Crédit Agricole Charente-Maritime Deux-Sèvres - Assurance ...
Préparez votre rendez-vous
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L'assurance Deux-roues prévoit les garanties essentielles dès la formule de base et différents niveaux de protection en option.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour plus de couverture et plus de confort : de l'Initiale à l'Intégrale !
Faites le...
Site :
https://www.ca-cmds.fr
Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-centrefrance.fr
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.
Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !
Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :
Soins courants
Vous...
Spécial impôts 2018 : Comment sont taxés les contrats d ...
Marie-Christine Sonkin / Chef du service Patrimoine |
Le 04/04/2018 à 17:07, mis à jour à
18:28
La fiscalité des produits de l'assurance-vie et des contrats de capitalisation se complique encore. - Shutterstock
1 / 2
Spécial impôts 2018 : Comment sont taxés les contrats d'assurance-vie
2 / 2
La fiscalité de l'assurance-vie a encore changé et le nouveau régime concerne les primes...
Mentions légales – Direct Assurance
La sécurité des informations que vous nous transmettez est pour nous essentielle.
Les coordonnées personnelles que vous nous transmettez sont protégées
grâce au procédé de cryptage SSL (Secure Sockets Layer).
Dès que vous entrez en mode sécurisé, le sigle pictogramme cadenas apparaît sur votre écran.
Paiement en ligne sécurisé
Lorsque vous saisissez le numéro de votre carte...
Quelle assurance professionnelle choisir ? Toutes les ...
Une question sur l'assurance professionnelle ?
Chez Hiscox, nous savons qu'il est parfois difficile pour les chefs d'entreprise de savoir quelle assurance professionnelle choisir ou encore si celle-ci est vraiment nécessaire ou obligatoire.
Aussi, nous avons repris ci-dessous les questions les plus fréquemment posées pour vous aider à comprendre nos principales assurances...
Site :
https://www.hiscox.fr
Conditions générales d'assurance | Partenamut Mutualité Libre
Conditions générales d'assurance
Nos assurances : conditions générales et informations sur les cotisations
Ci-dessous, vous trouverez les conditions générales de nos différentes assurances (Hospitalia, Dentalia Plus...) ainsi que de plus amples informations sur les cotisations.
Les assurances dont vous bénéficiez sont reprises sur votre avis d'échéance. La couverture n'est valable que...
Date: 2019-02-12 04:08:20
Site :
https://www.partenamut.be
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance maladie complementaire / general d assurance / contrat d'assurance pour entreprise
Crédit Agricole Centre France - Une assurance pour ...
marché
SécuriWEB : une assurance pour garantir vos achats à distance (1)
Vous souhaitez bénéficier de tous les avantages que l'on trouve sur Internet... Mais vous voulez aussi avoir un recours si votre commande n'est pas livrée ou livrée non conforme ou endommagée ?
Vous effectuez des achats à distance par Internet, téléphone ou courrier, et vous les réglez avec votre carte bancaire...
Site :
https://www.ca-centrefrance.fr
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance credit / les societe d'assurance en france / societe d assurance en france
Comment Résilier son contrat d'assurance auto MMA
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Assurance auto MMA
Assurer son véhicule est une priorité essentielle et ce, pour tous les conducteurs, même les plus expérimentés.
Vous pouvez choisir des assurances auto basiques, qui comprennent simplement l'assurance au tiers, ou bien des assurances auto plus étoffées, qui vous couvriront également en cas d'accident, de panne ou de...
Site :
resiliation.net
Votre santé aux USA | Commission Franco-Américaine Fulbright
Contenu accordéon:
Le système des soins médicaux et leurs coûts aux Etats-Unis
Le régime de santé américain a la particularité d'être basé sur un système d'assurances privées. Les Etats-Unis dispose de bonnes infrastructures médicales, mais l'accès aux soins peut coûter jusqu'à cinq fois plus cher qu'en France. A titre d'exemple, voici une estimation des coûts pratiqués pour...
Site :
https://fulbright-france.org
Résiliation d'une assurance auto GMF : Conditions ...
Résiliation d'une assurance voiture GMF
Les conditions tarifaires de l'offre Acces+ sont disponibles sur stop-contrat.com/mentions-legales-cgu-cgv
Pour conduire en sécurité, il est préférable de souscrire à une assurance auprès d'un assureur expérimenté comme GMF . Effectivement, le groupe met en avant un grand nombre de formules concernant une assurance auto avec des garanties larges....
Site :
resiliation-assurances.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / contrat d'assurance auto resiliation / lettre de resiliation de contrat d'assurance voiture / contrat d'assurance voiture resiliation / contrat d'assurance auto garanties
Assurance responsabilité civile - lessentiel.macif.fr
Assurance
Responsabilité civile : les clés pour tout comprendre
C'est l'une des bases de la vie en société : chacun est responsable des dégâts et des dégradations qu'il peut causer et a le devoir de les réparer : c'est ce que l'on appelle la responsabilité civile. Dans quels cas notre responsabilité civile est-elle engagée et comment bien s'assurer ?
1 La responsabilité civile :...
Site :
https://lessentiel.macif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / macif assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance vie
La convention de quasi-usufruit est elle obligatoire après ...
Dans la catégorie : Assurance vie / Réponse ministérielle Bacquet / CIOT / Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 21 octobre 2016
C'est un sujet d'une importance majeure lorsqu'il s'agit d'anticiper et d'optimiser la fiscalité des droits de succession au décès du premier des époux, puis au décès du second des époux : Comment enregistrer le démembrement...
Assurance-vie - AGIPI
Le contrat CLER, Contrat Libre d'Epargne et de Retraite, est un contrat d'assurance de groupe sur la vie souscrit auprès des sociétés d'assurance AXA France Vie S.A. et AXA Assurances Vie Mutuelle.
Vous pouvez renoncer au contrat dans un délai de 30 jours calendaires révolus à...
Site :
https://www.agipi.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie retraite / contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / contrat assurance vie axa
Assurance vie 2019 : classement et comparatif des taux de ...
Classement des meilleurs taux 2018 des contrats d'assurance vie
Meilleurs taux 2018
Après la publication des premiers taux, le classement des meilleurs rendements est le suivant (palmarès non exhaustif) :
1. Sécurité Pierre Euro (assureur : Suravenir, distributeur : Primonial) : contrat Sérénipierre, taux 2018 : 3,20%
2. Actif général Garance (Garance mutuelle) : contrat Garance Epargne,...