Articles sélectionnés pour le thème : assurance civile professionnelle
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Exercice en libéral | Conseil Départemental de l’Ordre des ...
PRESENTATION SUR LE FONCTIONNEMENT DES IDEL
Suite aux nombreuses interrogations de patients et d'autres IDE, il est bon de rappeler quelques règles régissant l'activité libérale des IDE.
En effet, les IDEL peuvent exercer leur activité professionnelle sous 2 formes :
- 1) Soit hors Convention et dans ce cas précis, l'IDEL prend à sa charge l'intégralité des cotisations sociales pour...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Assurance tracteur agricole en ligne
Obtenez un comparatif pour l'assurance de votre tracteur : il vous suffit de remplir une seule demande de devis en ligne pour obtenir plusieurs propositions personnalisées d'assureurs.
Tracteur agricole, tractopelle, moissonneuse batteuse, remorque : qu'il s'agisse d'une simple responsabilité civile ou de garantie étendues comme l'assurance tous risques, l'assurance représente un certain budget....
Site :
http://www.assurance-tracteur.fr
Thèmes liés : devis pour assurance tracteur agricole / devis d assurance en ligne / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance diagnostiqueur - L'assurance de trouver votre ...
Assurance diagnostiqueur.com vous propose d'entrer en relation avec le courtier spécialiste des assurances diagnostiqueurs: assurance diagnostic amiante, diagnostic performance...
Site :
http://assurance-diagnostiqueur.com
Thèmes liés : courtier d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis d assurance / demande devis assurance professionnelle / assurance meilleur prix
Assurance auto-entrepreneur peintre en bâtiment
Que faut-il savoir sur l'assurance professionnelle du peintre en bâtiment ?
Le peintre et l'obligation d'assurance décennale
Comme les peintures ne sont pas des éléments d'équipements, la loi n'oblige pas les peintres décorateurs à souscrire une assurance décennale. En cas de défauts sur les peintures décoratives, c'est leur responsabilité contractuelle qui pourra être engagée. Il...
Site :
https://www.decennale-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : assurance professionnelle batiment auto entrepreneur / souscrire un contrat d'assurance auto en ligne / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / contrat d'assurance auto garanties / devis d assurance auto en ligne
Copropriété — Wikipédia
Syndicat secondaire 27
Il peut être constitué par les copropriétaires des lots d'un des bâtiments s'il y en a plusieurs, en assemblée spéciale à la majorité de tous. Il gère, entretient et améliore en interne ce ou ces bâtiments, en conformité avec le règlement; cet objet pouvant être étendu à la majorité simple de l'assemblée de l'ensemble. Doté de la personnalité civile ,...
Date: 2019-02-08 21:54:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance logement du propriétaire | service-public.fr
Assurance du logement loué
Le propriétaire qui loue son bien peut se contenter d'assurer sa responsabilité civile .
Il sera couvert en cas de préjudice consécutif à un vice de construction ou un défaut d'entretien, en choisissant la garantie :
recours des locataires, si c'est un locataire qui a subi le préjudice,
recours des voisins et des tiers, si c'est un de ses voisins ou une tierce...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance logement / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / exemple de contrat d'assurance incendie
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La Meilleure Assurance Auto pour vous? Top 12 Compagnies ...
Pour trouver sans peine la compagnie d'assurance automobile qui propose la meilleure assurance auto pour vous au plus bas prix, laissez-nous vous présenter le Top 12 des assureurs auto au Québec.
Il s'agit d'une liste non exhaustive et les compagnies d'assurance auto sont présentées dans un ordre tout à fait aléatoire. Toutes pourraient être en tête de liste.
1. Assurance auto chez...
Assurance construction en ligne. Devis gratuit
Choisir ECG construction, c'est la garantie idéale pour réussir vos projets :
+ Dommages ouvrage
C'est une garantie obligatoire, valable non seulement pour le propriétaire de l'ouvrage mais aussi pour les propriétaires successifs.
Elle doit être souscrite avant l'ouverture du chantier.
+ RC décennale
Couvre...
Site :
http://www.ecg-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance en ligne gratuit / assurance construction ligne / devis assurance professionnelle en ligne / assurance dommage ouvrage obligatoire
Assurance responsabilité civile professionnelle ... - MACSF
prise en charge des frais de procédure
réparation du préjudice subi par le patient
2. la responsabilité civile exploitation
La RC exploitation couvre les conséquences pécuniaires lorsque votre responsabilité civile est encourue à l'occasion de votre activité professionnelle et ne relevant pas d'un acte de diagnostic ou de soins (ex:chute dans la salle d'attente, dommage sur montre ou...
Site :
https://www.macsf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle
Assurance garage - Etik Assurances
Vous avez besoin d'une assurance garage ?
Assurance garage
Etik, le partenaire idéal pour votre Assurance garage
Vous souhaitez comparer les meilleures offres en assurance garage qui existent sur le marché ?
Passez par le courtier de référence des professionnels de l'automobile et découvrez Etik assurance. Notre cabinet propose les solutions des principales compagnies d'assurance du marché...
Assurance prêt Banque Populaire, leur assurance de prêt.
Actualités
Assurance de prêt Banque Populaire
Vous venez de contracter un emprunt immobilier à la Banque Populaire ? Voilà que votre conseiller bancaire vous parle de l'assurance prêt Banque Populaire ?
Il s'agit de l'assurance de crédit de Groupe développée par la Banque Populaire, en partenariat avec le Groupe CNP Assurances, destinée à couvrir l'emprunteur toute la durée du prêt,...
Matmut - Assurance professionnelle Auto-Entrepreneur
Comme tout professionnel, les auto-entrepreneurs doivent s'assurer. Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace :
un contrat adapté à de nombreuses activités : vente de spécialités culinaires, création de bijoux fantaisie, coiffure à domicile, aide ménagère, dépannage informatique, animation de soirée, coaching sportif, cours...
Site :
matmut.fr
comparateur assurance - Assurance auto pas chère
Retrait de permis
Assurance Auto
Comment bien choisir son Assurance auto pas chère ? La loi oblige tous les propriétaires de véhicules à moteur à souscrire une assurance auto de base pour couvrir les dommages causés, c'est assurance appel d'assurance auto responsabilité civile ou bien encore assurance au tiers.
Assurance Moto
Quand vous êtes propriétaires d'une moto ou d'un scooter vous...
Site :
http://www.comparateur-assur.fr
Assurance Professionnelle - Devis Assurance RC PRO en ...
Meilleurs prix du marché pour les Diagnostiqueurs immobiliers & DTG,
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Meilleurs prix du marché pour les métiers de l'infiltrométrie et thermographie,
Votre assurance RC Pro à partir de 900EUR TTC/an
Obtenez un devis et souscrivez sous 24h!
Obtenir votre devis
Avec Protexi, vous bénéficiez des conditions d'une...
Site :
protexi.fr
Thèmes liés : assurance rc pro diagnostiqueur immobilier / compagnie d assurance professionnelle / prix assurance rc professionnelle / compagnie d'assurance / compagnie d assurance
Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr
Les associations suivantes sont tenues de souscrire une assurance responsabilité civile en raison de la nature de leur activité :
- les groupements sportifs, les organisateurs de manifestations sportives et les exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives, en vertu des articles 37 et 38 de la loi du 16 juillet 1984 ;
- les associations communales de chasse agréées (art....
Date: 2011-12-22 15:57:42
Site :
senat.fr
Assurance auto : simulation en ligne gratuite et sans ...
Économisez jusqu'à 280EUR* sur vos assurances en comparant facilement et gratuitement
Une assurance auto moins chère grâce à Solidas
Assurer une voiture est certes obligatoire en Belgique mais les besoins de chacun ne sont pas pour autant identiques. C'est pourquoi Solidas Assurances vous propose en ligne des solutions d'assurances auto simples et personnalisables.
Votre assurance auto
Vos...
Site :
https://www.solidas.be
Assurance diagnostiqueur immobilier : devis gratuit en ligne
Pour exercer votre métier en toute sérénité,
choisissez vos contrats d'assurance !
Qu'entend-on en matière de diagnostic immobilier ?
Tout d'abord, une compétence et une certification reconnues par le Label QUALICERT, véritable référentiel professionnel du diagnostiqueur immobilier, que ce soit pour le Diagnostic de performance énergétique, le Diagnostic État installation intérieure...
Courtier en assurance malussée Marseille 13006 - Groupe ...
Meilleur contrat d'assurance auto à Marseille
Assurances Expansion est un courtier en assurance à Marseille qui vous aide à trouver votre assurance au meilleur prix. Vous pourrez grâce à notre aide, souscrire à une assurance pas chère sur Marseille. Que vous soyez un particulier ou un professionnel, nous vous conseillerons et vous aiderons à trouver une assurance adaptée à vos...
Site :
http://www.assurancesexpansion.com
Prix de l’Assurance Auto : 12 Facteurs de Coût pour ...
Vous magasinez une assurance auto et cherchez à payer moins cher? Soumissions Assurances vous explique comment économiser sur le coût de votre assurance automobile.
Quels sont les facteurs de coût qui influence le prix d'une assurance automobile?
En gros, le coût d'une assurance auto est calculé selon la probabilité pour un assureur de se voir adresser une réclamation. Ainsi, tout ce...
Licence Professionnelle activités ... - droit.u-bordeaux.fr
La Licence professionnelle métiers de l'assurance doit permettre de faire émerger sur le marché du travail des acteurs capables de maîtriser les deux aspects de la profession d'assurance. Les cours comprennent, en effet, non seulement un fort volet théorique mais également une dimension pratique importante avec des intervenants professionnels nombreux. L'alternance cours/entreprise doit...
Site :
https://droit.u-bordeaux.fr
Thèmes liés : licence professionnelle assurance bordeaux / licence professionnelle assurance / formation professionnelle assurance entreprise / management des entreprise de l assurance / formation professionnelle assurance
Conditions générales de vente MMV - Mer Montagne Vacances
CONDITIONS GENERALES & PARTICULIÈRES SAISON HIVER 2018-2019
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
MER MONTAGNE VACANCES [MMV] est une société SAS au capital de 4 440 000 EUR- dont le Siège Social est sis : 51, av. France d'Outremer - BP39 - 06701 ST LAURENT DU VAR - Cedex, Tel. 0492126210 courrier@mmv.fr , inscrite au RCS ANTIBES sous le n° 411926892, Immatriculée au Registre Atout France sous le...
Site :
http://www.mmv.fr
Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 définissant le contrat ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
JUSTICE , COPROPRIETE , IMMEUBLE BATI , COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS , SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES , STATUT DE LA COPOPRIETE , COPROPRIETAIRE ,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat type d assurance / fin de contrat d'assurance habitation
groupe-roc-eclerc.com - ROC ECLERC Site Officiel
obsèques
La prévoyance obsèques vous permet, de votre vivant, de prévoir et d'organiser sereinement et en toute liberté vos obsèques et d'en choisir le mode de financement le plus adapté.
Pourquoi choisir
ROC o ECLERC
Les professionnels du réseau ROC o ECLERC sont engagés chaque jour auprès des familles.
Ils vous accompagnent, vous conseillent et mettent tout en oeuvre pour que les obsèques se déroulent dans le respect de vos choix. Ils sont là pour vous et avec vous. Vous pouvez compter sur leur engagement sans faille.
En savoir plus sur nos engagements
(1) Deux...
Site :
https://www.groupe-roc-eclerc.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance pour entreprise / conditions generales contrat d assurance
Obligations de l'agent immobilier - professionnels ...
Accueil professionnels > Vente - Commerce > Agent immobilier >Obligations de l'agent immobilier
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Obligations de l'agent immobilier » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle agent immobilier / vente d'un bien immobilier assurance habitation / agent immobilier assurance obligatoire / assurance agent immobilier / assurance d un bien immobilier
Assurance auto entrepreneur - Assurance auto entrepreneur ...
Assurance auto entrepreneur
Assurance auto entrepreneur : ce qu'il faut retenir ?
Vous êtes auto entrepreneur ? Il est important de savoir que votre activité n'est pas exempte de risques.
Ceux-ci peuvent à la fois concerner ses clients ou son matériel.
C'est souvent le cas en ce qui concerne les métiers du bâtiment.
À noter qu'un auto entrepreneur est une personne physique qui exerce une activité libérale ou artisanale à titre principal ou complémentaire.
Ce qui fait alors qu'il dispose d'une entreprise à part entière, une entreprise individuelle.
Pour les activités commerciales, il doit...
Site :
https://assurance-guadeloupe.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle batiment auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / souscrire a une assurance auto / assurance auto obligatoire / assurance auto pas
assurance - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...
Français
Anglais
agent d'assurance nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Ex : garçon - nm > On dira "le garçon" ou "un garçon".
(assureur)
insurance broker, insurance representative nnoun: Refers to person, place, thing, quality, etc.
L'agent d'assurance place ses contrats auprès de la clientèle.
agent général d'assurance nmnom...
Site :
wordreference.com
Prix chirurgie dentaire en Tunisie : Estetika Tour
(1) Exemple de devis : Pose de 4 implants dentaires de marque TBR + couronnes en ceramo métallique, avec deux séjours en Tunisie, respectivement de 3 et 9 nuits, hôtel 4 étoiles en pension complète : 3 640 EUR Soit un coût moyen de 910EUR par Implant dentaire avec couronne. A titre indicatif en France le prix moyen d' un implant avec sa couronne est de 2 000 EUR.
Important : Dans une volonté de transparence nous affichons des prix de soins dentaires moyens pratiqués sur des cas moyens....
Site :
http://www.estetikatour.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle / prix assurance rc professionnelle / assurance rc professionnelle
L’assurance de la carte gold mastercard à l’étranger ...
14. mars 2017
L'assurance de la carte gold mastercard à l'étranger
Certaines cartes bancaires prévoient une assurance et une assistance en cas de survenance d'un risque en vacances ou à l'étranger. De nombreux cas de figure sont pris en compte comme l'assistance en cas d'accident en montagne, l'assurance en cas de location d'une voiture, la prise en charge ou le remboursement des frais...
Site :
https://www.partirvoirlemonde.com
Courtier — Wikipédia
Assurances[ modifier | modifier le code ]
Dans la distribution d'assurances , le courtier est l'un des statuts d' intermédiaire en assurances (ou IAS), avec l' agent général d'assurances , principalement. Cette activité de commercialisation pure est régie par le Code des assurances et par la nouvelle Directive touchant à la distribution en assurances , "Directive Intermédiation en...
Date: 2019-02-08 21:59:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formules Assurance Auto modulables de MMA
Auto / Véhicules
Formules auto
Petite citadine ou belle berline ? Conducteur occasionnel ou grand routier ? L'Assurance Auto MMA propose trois formules évolutives pour mieux coller à vos besoins et des garanties optionnelles pour vous faciliter la vie : Forfait kilométrique, Assistance Panne Maxi, Remboursement à la valeur d'achat...
Découvrez nos tarifs d'assurance auto à partir de...
Site :
https://www.mma.fr
Faut-il prendre des assurances lorsqu'on se lance en micro ...
Un micro-entrepreneur est avant tout un entrepreneur individuel.
En devenant micro-entrepreneur, vous serez donc responsable de vos actes professionnels (contrairement aux salariés) et devrez donc vous préoccuper sérieusement et le plus tôt possible de vos assurances professionnelles.
Posez-vous les 3 questions suivantes :
1) Mon activité m'impose-t-elle de prendre une assurance...
Site :
https://www.afecreation.fr
Responsabilité professionnelle des ingénieurs-conseils ...
Solutions d'assurance
Responsabilité professionnelle ingénieurs-conseils
Responsabilité professionnelle des ingénieurs-conseils :assurance contre les réclamations liées aux conséquences pécuniaires de la responsabilité civile et de la responsabilité professionnelle.
En tant qu'ingénieur-conseil, vous êtes responsable des dommages causés au donneur d'ordres...
Site :
https://www.hdi.global
Thèmes liés : assurance professionnelle ingenieur conseil / assurance responsabilite civile et professionnelle / assistance et d assurance / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Horizon Courtage : courtier assurance & crédit Maine et ...
Contact
Horizon Courtage : courtiers en assurances et crédits installés dans le Maine-et-Loire, la Sarthe et l'Indre-et-Loire.
Horizon Courtage, une entreprise à taille humaine, met à votre disposition une équipe de professionnels pour mieux répondre à vos attentes en matière d'assurances, de finances et de crédits sur tout le territoire...
Site :
http://www.horizon-courtage.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance vie france / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / courtier d'assurance france / courtier d assurance en france
L’assurance de responsabilité | Éducaloi
L'assurance de responsabilité
Jacob Wackerhausen / iStock / Thinkstock
Chaque jour, que ce soit au travail, en auto ou dans vos autres activités, vous posez des gestes pour lesquels vous pourriez être tenu responsable. C'est pourquoi, il est possible de vous protéger à l'avance en vous procurant une assurance de responsabilité.
À quoi sert l'assurance de responsabilité
L'assurance de...
Date: 2019-02-11 16:08:49
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
AMMA Assurances pour et par le secteur des soins de santé ...
Crashform
R.C. Professionnelle
Couverture unique en Belgique pour vous et vos héritiers, jusqu'à 20 ans après une faute (para)médicale. Même après la résiliation du contrat, votre pension ou décès.
Plus sur notre R.C. Professionnelle
Revenu garanti
Au fil des années, votre revenu et votre standard de vie...
Site :
https://www.amma.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / contrat d'assurance sante resiliation / assurance civile professionnelle
Séjour à l’étranger, assurances et assistance ...
Séjour à l'étranger, assurances et assistance
Séjour à l'étranger, assurances et assistance
17/12/2018
Expatriation, déplacement professionnel, séjour de longue durée... les raisons d'un séjour à l'étranger sont nombreuses. Des événements imprévisibles comme un accident ou une maladie peuvent empêcher, ponctuer ou interrompre un séjour. Comment être bien assuré ? Auprès de...
Site :
ffa-assurance.fr
Assurances pour les Professionnels de l’Automobile et ...
Bessé Motors, le leader de l'assurance pour les professionnels de l'automobile
Assurances pour les Professionnels de l'Automobile et Garagistes
à partir de 340.00 EUR / mois
Responsabilité civile de l'activité & défense
Bâtiments et contenus (outillages, stocks, etc ...)
Véhicules
à partir de 35.00 EUR / mois
Couverture Hospitalisation
Couverture Soins courants (médecin généraliste,...
Site :
https://besse.plussimple.fr
Thèmes liés : le marche de l'assurance automobile en france / prix de l'assurance automobile / marche de l assurance automobile en france / assurance professionnelle garage automobile / tarif assurance professionnelle automobile
Responsabilité civile professionnelle informatique | Hiscox
- Bris de machine / Tous risques informatique
- Détériorations de marchandises sous température dirigée
- Dommages matériels en cours de transport
Exemple d'un Incendie :
Un incendie se déclare dans un local commercial situé dans l'immeuble dans lequel se trouvent les locaux dont vous être propriétaire et s'y propage. Vos locaux et son contenu sont inexploitables, rendant...
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Assurance diagnostiqueur immobilier - assur-diag.fr ...
Recevoir mon devis
Les obligations légales des diagnostiqueurs techniques immobiliers :
La profession réglementée de Diagnostiqueur technique immobilier est soumise depuis novembre 2007 à une obligation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.
Pour toutes questions, réclamations ou suggestions, adressez vous à notre agence : 99 cour du Général De Gaulle 33170 GRADIGNAN. Vous...
Site :
http://assur-diag.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / assurance d un pret immobilier / assurance de l immobilier / assurance diagnostic immobilier
Assurance camion pizza - Assurance Food-Truck
Tarif Assurance : Camion Pizza
Tarif Assurance : votre activité professionnelle
Pour donner une idée de tarif assurance Camion Pizza, un véhicule d'environ 5 ans coûtera 80 à 100 EUR par mois en tout risque, avec un bonus de 50 %. Mais cela dépend évidemment du département, des sinistres récents : responsables, non responsables... Pour un véhicule plus récent, et selon son coût, les équipements, les aménagements, le coût de l'assurance pourra monter à environ 150 EUR par mois. Selon les équipements, les aménagements, le tarif assurance de ce véhicule variera donc aussi.
Ce...
Site :
http://assurance-foodtruck.com
Thèmes liés : devis assurance professionnelle camion / tarif assurance professionnelle / demande devis assurance professionnelle / devis assurance vehicule / assurance responsabilite civile et professionnelle
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Comment devenir ostéopathe auto-entrepreneur
Le Portail N°1 des auto-entrepreneurs
Devenir ostéopathe en auto-entreprise
12 juin 2014
Vous voulez devenir ostéopathe en auto-entreprise ? Retrouvez ici les réglementations à connaître ainsi que nos conseils pour l'acquisition d'une patientèle et le matériel à acheter.
Ostéopathe auto-entrepreneur : les informations clés
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est :...
Site :
https://www.portail-autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d assurance auto en ligne / devis d assurance auto / formation du contrat d assurance / assurance professionnelle auto entrepreneur
Assurance auto fonctionnaire - Toto-Assur.com
Assurance auto fonctionnaire
Assurance auto fonctionnaire
Comme cela se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurance dédiées au personnel de la fonction publique.
Ces compagnies sont la GMF ou Garantie Mutuelle des Fonctionnaires et l'AMF ou Assurance Mutuelle des Fonctionnaires. Il existe également le CSF ou Crédit Social Fonctionnaire qui peut proposer un contrat...
Site :
http://www.toto-assur.com
Impôts et fiscalité des titres et des primes d‘assurance ...
Imposition des titres et des primes d'assurance
Si vous détenez des titres, vous devez les déclarer sur votre feuille d'impôts. Si vous émettez ou négociez des titres, vous devez payer des droits de timbre.
Liens vers les médias sociaux
Facebook (Liens externe, nouveau fenêtre)
Imposition de la possession de titres
Les titres suisses ou étrangers sont soumis à l'impôt sur la fortune, et...
Site :
https://www.ch.ch
Diagnostic Energétique ou Diagnostic de Performance ...
Diagnostic Energétique ou Diagnostic de Performance Energétique (DPE)
Diagnostic Energétique ou Diagnostic de Performance Energétique (DPE)
Le diagnostic de performance Energétique (DPE) appelé plus simplement Diagnostic Energétique est intégré au dossier de diagnostics techniques (DDT). L'objectif principal de ce diagnostic énergétique est d'indiquer à l'acheteur la consommation...
Site :
http://www.comparatis.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle
Assurance pour Diagnostiqueur - Diagnostic Immobilier ...
Appui technique de notre réseau de courtage
Accompagnement juridique, veille de la jurisprudence, aide à la rédaction des rapports de mission.
Risque n°1 : la Responsabilité Civile du diagnostiqueur
L'assurance RC Professionnelle du diagnostiqueur est une obligation légale.
La loi impose même :
un montant de garantie minimum de 500 000 EUR par année d'assurance
un montant de 300 000 EUR...
Site :
https://www.addvalue-assurance.fr
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise / garantie contrat d'assurance vie
Les autres garanties de la construction - assurance-btp.net
Les autres assurances impactant les professionnels du bâtiment
Garantie de parfait achèvement
En plus d'être obligés de contracter une assurance de personnes et une assurance pour incendie, accidents et risques divers, les professionnels du bâtiment doivent souscrire une assurance garantie de parfait achèvement ou GPA. Comme cette garantie est d'ordre public, toutes dispositions dans le...
Site :
http://www.assurance-btp.net
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat type d assurance / exemple de contrat d'assurance incendie / contrat d'assurance pour entreprise
L’assurance incendie : prévention, prix, garantie...
Assurance des parties privatives
Si le logement est loué, le locataire doit obligatoirement souscrire une assurance contre les risques locatifs qui inclut entre autres la garantie incendie.
En ce qui concerne les copropriétaires, occupants ou non occupant, la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, plus connue sous le nom de loi ALUR, a...
Site :
https://www.baticopro.com
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance contre l'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance contre l incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie
Assurance responsabilité civile exploitation - Comprendre ...
Comme vous en doutez il n'est pas évident de discerner la différence parfois maigre entre la rc exploitation d'un coté et l'assurance rc professionnelle de l'autre lorsque l'on est pas un...
Site :
assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance civile professionnelle