Banque Nationale Assurances, Montreal, QC

[07/31/17]   À tous nos clients touchés par les averses de grêle au Saguenay-Lac-St-Jean.

Nous sommes sur place pour vous aider, avec un centre de service temporaire à Alma.

Étape 1 - Appelez-nous pour commencer une réclamation en assurance auto ou habitation et prendre rendez-vous : 1 877 871-7500. Nous sommes ouverts 24/7.

Étape 2 - Au moment convenu, rendez-vous au 1600 avenue de...

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Date: 2018-12-21 18:07:38
Site : http://www.findglocal.com

Une assurance IARD, c'est quoi - plus-que-pro.fr

Une assurance IARD, c'est quoi ?

Vous avez un projet en tête ?

N'hésitez pas à prendre contact avec un adhérent Plus que PRO et bénéficier de conseils personnalisés.

Demande de devis

Une assurance IARD, c'est quoi ?

Incendie, Accidents et Risques Divers, voilà ce que signifie le sigle IARD. Mais concrètement, qu'est-ce que cela signifie ? Comment choisir son assurance IARD ?...

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Site : https://www.plus-que-pro.fr

assurance - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...

Français

Anglais

agent d'assurance nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Ex : garçon - nm > On dira "le garçon" ou "un garçon".

(assureur)

insurance broker, insurance representative nnoun: Refers to person, place, thing, quality, etc.

 

L'agent d'assurance place ses contrats auprès de la clientèle.

agent général d'assurance nmnom...

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Site : wordreference.com

Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr

Les associations suivantes sont tenues de souscrire une assurance responsabilité civile en raison de la nature de leur activité :

- les groupements sportifs, les organisateurs de manifestations sportives et les exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives, en vertu des articles 37 et 38 de la loi du 16 juillet 1984 ;

- les associations communales de chasse agréées (art....

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Date: 2011-12-22 15:57:42
Site : senat.fr

Assurance scolaire : obligations et garanties

l'assurance scolaire couvrant les accidents corporels ou assurance scolaire individuelle accident : cette garantie permet d'indemniser les frais liés aux dommages corporels subis par un élève assuré dans le cadre scolaire ou sur le trajet aller-retour le menant à l'école.

l'assurance scolaire responsabilité civile : cette assurance est exigée dans le cadre d'une assurance scolaire...

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Date: 2019-02-04 16:52:04
Site : https://droit-finances.commentcamarche.com

ASSURANCE VIE "VERS L'AVENIR" - Crédit Agricole

À votre main

Montant et fréquence des versements

Vous pouvez ouvrir un contrat d'Assurance Vie à votre enfant/petit enfant dès 20EUR (frais sur versement inclus).

Les parents ou grands parents peuvent effectuer des versements réguliers à partir de 20 EUR/mois (frais sur versement inclus) ;

Le montant maximum des versements par an est de 4 600 EUR à l'exception des versements issus de...

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Date: 2019-02-12 05:51:35
Site : https://www.credit-agricole.fr

AIR COURTAGE ASSURANCES

Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.

 

RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR

La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.

Elle permet de garantir les dommages que vous...

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Site : http://www.air-assurances.com

Qu'est-ce que la garantie accidents de la vie ? | service ...

La garantie accidents de la vie couvre les dommages corporels liés :

aux accidents domestiques (brûlure, chute, bricolage, jardinage, intoxication...),

aux accidents survenus dans le cadre de loisirs (sport, voyage...),

aux catastrophes naturelles (tempête, avalanche, tremblement de terre...) ou technologiques (effondrement d'un magasin, par exemple),

aux accidents médicaux,

aux agressions...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat assurance garantie des accidents de la vie / assurance accident laa / contrat d'assurance accident de la vie / garantie contrat d'assurance vie

Comment déclarer un accident de la route

Comment déclarer un accident de la route ?

A

utomobiliste, passager d'un véhicule, cycliste, motard, piéton, roller, skateboarder, ...

vous pouvez être blessé dans un accident de la route.

Vous devez effectuer différentes démarches dans les plus brefs délais pour conserver et faire valoir vos droits.

Il est important de veiller à la pertinence de vos déclarations, celles-ci auront une...

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Site : http://www.fnvictimesdelaroute.asso.fr

BPCE Assurances Espace Client – www.bpce.fr

BPCE Assurances Espace Client - www.bpce.fr

Posté le

par Pierre Durok

Créé en 2009, le groupe BPCE assurances est le deuxième acteur du secteur des banques et assurances en France. Il offre une gamme variée de services à une clientèle composée de particuliers, de professionnels, d'entreprises, de collectivités locales, etc. Pour mieux comprendre la force et l'efficacité de BPCE, nous...

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Site : http://www.compte-assurance.fr

Assurance - Définition - Dictionnaire juridique

L'offre d'indemnisation tant en ce qui concerne l'étendue du droit à réparation qu'en ce qui concerne le montant des indemnités proposées, ne peut engager l'assureur que si elle est acceptée par la victime ou ses ayants droit. Si donc l'assuré refuse l'offre d'indemnisation qui lui a été faite, l'assureur peut librement la modifier. (2e Chambre civile 8 juin 2017, pourvoi n° 16-17767 ,...

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Site : https://www.dictionnaire-juridique.com

Qui est responsable en cas d’accident avec une voiture ...

Qui est responsable en cas d'accident avec une voiture autonome ?

Publié le

6 février 2019

.

En marge du Salon de l'Auto, on parle assurément beaucoup de la voiture du futur, la voiture pilotée automatiquement ou voiture autonome. Qui sera considéré comme responsable en cas d'accident ?

Il ressort d'une enquête auprès de l'institut VIAS que 9 accidents de la route sur 10 sont dus à des...

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Date: 2019-02-12 07:08:27
Site : http://www.balconseils.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident non responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident

AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...

Martine

16 mai 2016 à 20 h 16 min

Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche

DEBADE yvette

13 mai 2016 à 10 h 19 min

Après le décès de nos parents , avons...

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Date: 2019-02-12 03:27:13
Site : http://services-client.net

Devis assurance Sport

Sportifs amateurs,  professionnels, êtes-vous bien assuré en cas de blessure individuelle ? 

En 2 minutes complétez une demande de devis, sans engagement. 

Nous comparons les tarifs de toutes les compagnies et vous permettons de souscrire la meilleure assurance sport.

Calculez votre assurance sport

Ici, on compare les prix de toutes les compagnies d'assurance sport et on vous propose...

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Site : http://sport-assurance.com

Résilier une assurance Maif - Conseils pour bien ...

Questions/Réponses

Comment résilier une assurance Maif ?

Fondée en 1943 pour les enseignants, La Maif est un assureur militant, et a inspiré et aidé financièrement la MACIF , la MAAF , et la Matmut , mutuelles des artisans et commerçants. Spécialisée à l'origine sur l'assurance auto, elle s'est largement diversifée depuis pour proposer des assurances de biens et de personnes, mais...

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Site : https://www.resilier.fr

Comparatif d'assurances maladie - Avenir

Fax 0848 803 112

E-Mail: info@groupemutuel.ch

Vous aimeriez comparer vos primes d'assurance-maladie et connaître le montant des primes des autres caisses d'assurance-maladie? Demandez dès maintenant une offre comparative gratuite et sans engagement et faites le comparatif des caisses d'assurance-maladie.

Avenir était jusqu'en 1997 indépendante, mais elle fait à présent partie du Groupe...

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Site : http://www.krankenkassenversicherung.ch

MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com

Avis rédigé par BETTAHAR le 18 janvier

Bonjour ,

je suis chez la Macif depuis 40 ans et franchement il ne m'ont jamais déçu , toujours à l'écoute , remboursement rapide en cas de problème, et grasse à mon bonus , mon assurance est raisonnable question prix. C'est une assurance qui a fait sa réputation depuis longtemps.

Avis rédigé par Hugo21 le 12 janvier

Bonsoir, on m'a conseillé...

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Site : https://assurance-km.com

La sécurité sociale des salariés en Suisse - cleiss.fr

a) Assurance maladie

La prime d'assurance maladie est individuelle et fixée par l'assureur. Elle peut varier d'un assureur à l'autre et d'un canton à l'autre. Les caisses maladie sont autorisées à distinguer au maximum 3 zones (régions de primes) à l'intérieur du même canton. Si l'assuré a des ressources modestes, la Confédération et les cantons prennent en charge une partie ou...

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Date: 2019-01-04 10:39:07
Site : https://www.cleiss.fr

Suravenir Assurances : assurance auto, habitation et santé

Suravenir Assurances est une compagnie d'assurance spécialisée dans l'assurance auto, habitation et santé. Filiale du Crédit Mutuel Arkéa, la structure a été créée en 1996. Elle conçoit et gère les contrats des sociétaires du Crédit Mutuel Arkéa. Elle diffuse depuis quelques années des contrats d'assurance via d'autres assureurs conseils comme AcommeAssure.com.

Un acteur historique...

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Site : https://www.acommeassure.com

Assurance auto, habitation, voyage, vie et plus - TD Assurance

Assurance auto, habitation, voyage, vie et plus

La Franchise Décroissante TD Assurance

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L'Engagement économies...

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Site : https://www.tdassurance.com

Code des assurances - Article L114-1 | Legifrance

Vous êtes dans :  Accueil > Les codes en vigueur > Code des assurances - Article L114-1

Code des assurances - Article L114-1

Version consolidée à la date du ...

Jour

Toutes actions dérivant d'un contrat d'assurance sont prescrites par deux ans à compter de l'événement qui y donne naissance.

Toutefois, ce délai ne court :

1° En cas de réticence, omission, déclaration fausse ou inexacte sur le risque couru, que du jour où l'assureur en a eu connaissance ;

2° En cas de sinistre, que du jour où les intéressés en ont eu connaissance, s'ils prouvent...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Thèmes liés : beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie

Assurance en ligne | Avis & conseils pour mieux choisir ...

Avis & conseils pour mieux choisir son assurance en ligne

Les avantages d'un comparateur d'assurances sur Internet

Faire la comparaison des assurances habitation, moto, auto et les mutuelles santés offre la possibilité d'obtenir une assurance pas onéreuse. En comparant de nombreuses offres de compagnies d'assurances sur les mêmes catégories de garanties et services, vous êtes sûrs...

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Site : https://www.wannawin.fr

Liste des 31 principaux assureurs auto de France - Index ...

Fondée en 2008, Amaguiz est le site d'Amaline Assurances, une compagnie d'assurance appartenant à Groupama. Comptant plus de 150 000 assurés, elle propose la vente en ligne de contrats d'assurance auto, habitation, accidents de la vie, chien chat et emprunteur.

Pour les conducteurs avec bonus.

Assureur des garanties RC et dommages : Amaline Assurances.

Aviva Assurances

Groupe bicentenaire, Aviva est l'un des leaders de l'assurance en France et dans le monde avec ses produits d'assurance vie, d'épargne à long terme, de gestion d'actifs et...

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Site : http://www.index-assurance.fr

Empêchement du travailleur (art. 324a et 324b CO) - Site ...

Empêchement du travailleur (art. 324a et 324b CO)

Principe

Un droit au salaire existe, pour un temps limité, pour le travailleur qui est empêché sans faute de sa part pour des causes inhérentes à sa personne telles que maladie, accident, accomplissement d'une obligation légale (entre autre le service militaire, le témoignage en justice, les soins à donner à une personne à charge ou à...

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Date: 2019-02-12 03:52:57
Site : http://www.lausanne.ch

Dossier médical établi par le médecin-conseil d’une ...

Aperçu

Le Conseil national est interrogé sur l'application de la loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient au dossier médical établi par le médecin-conseil d'une compagnie d'assurance, à propos d'une personne victime d'un accident qu'il a examinée dans le cadre du suivi des conséquences de cet accident.

Avis du Conseil national :

En sa séance du 17 novembre 2012, le Conseil...

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Site : https://www.ordomedic.be

Thèmes liés : compagnie d'assurance de personnes / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance la personnel

SSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5

http://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr

Déterminer l'adéquation des prestations

L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...

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Site : medecins-conseils.ch

Souscrire à la mutuelle APIVIA en ligne - ADP Assurances

Souscrire un contrat d'assurance santé auprès de la mutuelle APIVIA permet de bénéficier d'un certain nombre d'avantages:

Une connaissance accrue des besoins des TNS

La mutuelle APIVIA est en charge de la gestion de l'UMCAPI. L'Union Mutualiste pour les Commerçants, Artisans et Professions Indépendantes est un des organismes habilités par le RSI pour gérer le régime obligatoire de...

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Site : https://www.adpassurances.fr

L’assurance dans le cadre d’une activité sportive ...

Les sportifs ont intérêt à avoir une assurance. En tant que professionnel, les fédérations de sport sont obligées de proposer une assurance avec la licence. Pour ce qui est des amateurs ou des sportifs du dimanche, le contrat multirisque habitation peut vous couvrir dans la mesure où vous ne pratiquez pas un sport dit extrême. Rien ne vous empêche cependant de souscrire un contrat...

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Site : http://www.assurances.info

Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur

Vous êtes ici : Accueil Guide Dossier Assurances obligatoires ou facultatives

Assurances obligatoires ou facultatives

Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....

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Site : http://www.kelassur.com

Assurance vie crédit immobilier., forum Portugal - expat.com

Pêra-56 :

Bonjour,

Faisant également un prêt pour une acquisition en Algarve, mais sans être en arrivé, pour l'heure, au questionnaire santé. Je souhaiterai vous interroger - sortant un peu du cadre de vos interrogations, m'en excusant par avance - si vous avez pu obtenir un prêt à taux fixe auprès du CA ou si comme dans beaucoup d'établissements il vous est proposé à...

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Site : https://www.expat.com

Thèmes liés : assurance vie bien immobilier / assurance vie credit immobilier / assurance vie en cas de deces / assurance vie obligatoire pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier

Dispofi : les outils de gestion de vos finances personnelles

La plupart des assurés l'ignorent, mais en cas d'accident, à défaut de tiers responsable et de garantie conducteur prise spécifiquement, leur préjudice ne sera pas couvert. Une réforme pourrait changer la donne. En attendant, il est urgent de s'équiper d'une telle garantie compte tenu du risque majeur encouru. Explications.

Seniors : ces risques de santé qui vous coûtent cher

Novembre...

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Site : https://www.dispofi.fr

Le chiffre d'affaires de l'assurance a stagné en 2016

Le chiffre d'affaires a diminué légèrement en assurance vie, progressé très lentement s'agissant des dommages (auto, habitation, entreprises), uniquement grâce aux particuliers, et augmenté plus sensiblement en santé.

Légère baisse du chiffre d'affaires en assurance vie

En assurance vie, après quatre années consécutives de croissance franche, les dépôts des épargnants sur leurs...

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Date: 2017-03-09 18:09:42
Site : https://www.latribune.fr

Assurance scolaire — Wikipédia

En France[ modifier | modifier le code ]

En France, l'assurance scolaire a deux significations :

la première concerne la catégorie d'assurance réclamée par les établissements scolaires français auprès des parents d'élèves scolarisés dans ces établissements ;

la seconde concerne le contrat d'assurance proposée par des compagnies d'assurance pour satisfaire notamment à ces...

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Date: 2019-02-08 21:54:44
Site : https://fr.wikipedia.org

Generali Assurances : prix assurance auto et infos | Mon ...

Ford Focus 1.5 TDCi Titanium

88 kw de 19.421 EUR HTVA

354 ...

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Site : https://www.mon-assurance-auto.be

Comparateur assurance prêt immobilier — Compareil.fr

L'assurance de prêt immobilier : qu'est-ce que c'est ?

Lorsqu'un particulier ou un professionnel souscrit à un prêt immobilier chez un établissement financier, il devra également souscrire à une assurance de prêt immobilier, à moins de garantir son prêt d'une autre façon ( nantissement d'assurance vie , bien immobilier en caution ...etc). Cette assurance sera proposée par...

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Site : https://www.compareil.fr

Inscription, responsabilité, annulation | Biker's days

Avoir plus de 18 ans (si plus jeune, nous contacter)

Remplir le formulaire d'inscription online

Effectuer le paiement exclusivement en EUR, soit par virement sur notre compte bancaire soit au moyen d'une carte de crédit internationale (paiements en ligne sécurisés par Worldline).

Le paiement de votre participation doit nous parvenir impérativement dans les 2 semaines suivant votre inscription...

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Site : http://www.bikersdays.com

Comparateur Assurance chien (Mutuelle à 3,90€ / mois ...

Pourquoi prendre une assurance chien ?

Aucun chien n'est pas à l'abri d'un accident ou d'une maladie qu'il soit de race ou croisé.

L'assurance chien est le meilleur moyen de lui garantir une santé solide et de vous éviter des frais de vétérinaires exorbitants. Effectivement, en France ses frais sont libres et ont augmenté de 70% ces dix dernières années.

Un accident ou une maladie sur...

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Site : https://animaux-relax.com

Assurance Auto Belgique - AG Insurance

Assurer ma voiture

Assurer ma nouvelle voiture

Top Omnium : Une assurance omnium spécialement conçue pour votre nouvelle voiture. Vous pouvez assurer votre voiture sur la base de la valeur catalogue ou de la valeur de la facture. Tous les dégâts commis à votre véhicule sont couverts, peu importe la cause.

Pack Omnium+ : Un complément à l'assurance omnium de votre nouvelle voiture. Avec...

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Site : https://www.aginsurance.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident voiture / assurance auto voiture occasion / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident a l'etranger

Se connecter à mon compte Mutuelle Santé Pacifica

Pacifica est une compagnie du groupe Crédit Agricole Assurances. Elle offre à ses clients des produits d'assurance vie, santé, épargne, retraite, prévoyance, assurance dommages.

Pacifica en chiffres :

1 er bancassureur dommage en France

6 ème assureur dommage en France

1 er assureur en garantie des accidents de la vie

2 ème assureur en assurances agricoles

Retrouvez dans ce qui suit les...

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Site : https://comptemutuelle.com

Suisse Insurance

Suisse insurance

vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.

Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.

NOTRE SOLUTIONS

Examen du portefeuille, évaluations des risques

CONSEIL

Proposition de...

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Date: 2015-10-16 12:33:41
Site : http://www.suisseinsurance.ch

HOME, l'assurance habitation sur mesure pour locataires

 

 

Vous pouvez aussi gagner du temps en souscrivant directement en ligne via GoodStart, notre assurance pour locataires d'appartement au Luxembourg .

Les Garanties classiques de nos assurances habitation

Incendie et événements assimilés : l'incendie, la foudre, les dommages électriques ...

Evénements climatiques ou naturels: Tempête, grêle, neige, gel, inondation, tremblement de terre...

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Site : https://www.baloise.lu

Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / garantie contrat d'assurance vie / garantie contrat assurance habitation / contrat assurance garantie des accidents de la vie

La sécurité sociale des salariés en Tunisie - cleiss.fr

En cas de maladie, des prestations en espèces sont versées sous certaines conditions.

L'assuré doit justifier :

de 50 jours de travail au minimum pendant les 2 derniers trimestres civils,

ou

de 80 jours au moins au cours des 4 derniers trimestres.

L'indemnité journalière est servie à partir du 6e jour d'arrêt maladie et dans la limite de 180 jours.

En cas de longue maladie ou...

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Date: 2019-01-04 10:45:06
Site : https://www.cleiss.fr

L'assurance de crédit immobilier LCL : avis, conseils ...

Menu

Assurance de crédit immobilier LCL

La banque LCL, anciennement Crédit Lyonnais,  accorde des crédits immobiliers à ses clients. Si vous êtes client d'une autre banque, LCL ne vous accordera un prêt à la condition que vous ouvriez un compte chez eux et que vos revenus y soient versés.

De toute manière, ce crédit devra être couvert par une assurance emprunteur. 

Une assurance...

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Site : http://assurance-emprunteurs.net

AIR COURTAGE ASSURANCES

Cette garantie est une assurance pour les dommages corporels dont l'assuré peut être  personnellement victime en cas d'accident au cours des activités garanties. Elle peut être souscrite par toute personne titulaire d'une cotisation RSA. 

Capital DÉCÈS :

Au choix: 10 000 EUR / 15 000 EUR / 30 000 EUR / 50  000 EUR  

Invalidité Permanente Partielle ou Totale (Franchise relative 15%)...

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Site : http://www.air-assurances.com

Les primes d'assurance sont-elles déductibles ...

La plupart des primes d'assurance payées par l'entreprise sont déductibles de son bénéfice imposable.

Principe

Les primes d'assurances sont déductibles lorsqu'elles sont destinées à couvrir un risque dont la réalisation entraînerait :

la perte d'un élément d'actif (incendie, inondations, bris de glace) ;

ou une charge d'exploitation (responsabilité civile à l'égard d'un tiers :...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

La sécurité sociale au Maroc - cleiss.fr

Couverture maladie (AMO base + obligatoire)

4,52 %

Salaire de référence1

1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.

Etudiants

Les frais sont...

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Date: 2019-01-04 10:38:54
Site : https://www.cleiss.fr

Crédit Mutuel - Conseils pour bien résilier vos contrats ...

Adresses de résiliation

Comprendre l'organisation du Crédit Mutuel

Le Crédit Mutuel est est une entreprise mutualiste composée de plusieurs milliers de caisses locales, regroupées en 18 caisses régionales et en 6 caisses fédérales. Il compte plus de 20 millions de clients et possède de nombreuses filiales : la banque CIC , la banque CIO, Suravenir Assurances, Symphonis, Novélia ou...

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Site : https://www.resilier.fr

Assurances Obligatoires en Entreprises | Entrepreneurs En ...

04 octobre 10:00 2016 Imprimer Cet Article

La création d'une entreprise doit suivre bon nombre de procédures dont la souscription à des assurances obligatoires. En effet, en France, la loi impose la souscription à quelques assurances pour toutes les entreprises sans exception, sans tenir compte du statut juridique et de la taille. Quelles sont-elles ?

L'assurance responsabilité civile...

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Site : https://simplement-entrepreneurs.fr

La prescription biennale en droit des assurances - Légavox

La prescription biennale en droit des assurances

Publié le 15/06/2011 Par Hugues FLEURY Vu 116 901 fois 28

La prescription extinctive est définie à l'article 2219 du Code civil, c'est un "mode d'extinction d'un droit résultant de l'inaction par son titulaire pendant un certain laps de temps". Le délai de droit commun de la prescription est de cinq ans (article 2224 du Code civil). Toutefois,...

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Site : https://www.legavox.fr

Jeune conducteur ? Comparatif de 7 assurances auto et prix ...

Touring Assurances demande aucune condition pour assurer un jeune qui a peu ou pas d'expérience.

"Jeunes bienvenus"

Touring Assurances accepte tous les jeunes.

Ils recevront un tarif en...

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Site : https://www.mon-assurance-auto.be