Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Assurance garage pro de l'auto - Rem online
Assurance garage pro de l'auto
Pros de l'auto
L'assurance "multirisque" Pros de l'Auto permet d'assurer les risques professionnels suivants :
la responsabilité civile exploitation et professionnelle :
RC avant et après livraison hors véhicules,
RC après livraison des véhicules,
la responsabilité civile des mandataires sociaux,
les locaux professionnels et leur contenu,
les véhicules :
de l'entreprise,
la protection juridique.
L'Assurance Pros de l'Auto s'adresse à l'ensemble des professionnels de l'automobile exerçant : exclusivement tout ou partie des activités suivantes :
vente ou dépôt-vente de véhicules...
Date: 2019-02-12 05:45:01
Site :
http://www.rem-online.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance professionnelle auto
Fonds d assurance responsabilité professionnelle du ...
2 2 Un nombre important (plus de 14 %) des réclamations présentées chaque année au Fonds d assurance mettent en cause un problème de respect des délais. Le dernier tableau synthèse des principaux délais intitulé Prescriptions extinctives et autres délais préparé par le Service de prévention du Fonds d assurance datant de décembre 2004, nous avons donc cru nécessaire d y apporter...
Site :
docplayer.fr
Assurance auto temporaire de courte durée - LegiPermis
Un contrat d'assurance voiture temporaire couvre le conducteur pour les garanties de bases minimales, c'est-à-dire pour la responsabilité civile encore appelée "assurance au tiers" avec la possibilité de prendre des extensions de garanties en fonction de l'assureur et du sinistre considéré.
Que ne couvre pas l'assurance temporaire ?
La plupart des compagnies d'assurance ne proposent pas...
Site :
https://www.legipermis.com
Assurance auto pour résilié : que faire ? - instantASSUR
Trouver une assurance auto pour résilié
Trouver une assurance auto en tant que conducteur résilié est plus difficile que pour un autre conducteur et il est très difficile d'échapper à une majoration de la prime d'assurance avec une surprime dédiée aux profils à risques.
Assurance auto résilié
Certaines compagnies d'assurance sont spécialisées dans les conducteurs résiliés. Une...
Site :
https://www.instantassur.com
Assurance Artisan - Assurancedesmetiers.com
Email professionnel
Quels sont assurances prévues pour les artisans ?
Même si généralement vous n'avez pas d'obligations d'assurances, il est préférable de posséder de solides garanties pour pallier aux situations qui amènent des risques financiers conséquents et qui pourraient mettre à mal votre entreprise.
Votre responsabilité professionnelle
Pour tous les risques de nature...
Assurance habitation Crédit Agricole : formules et garanties
L'assurance habitation du Crédit Agricole
En matière d'assurance habitation, les contrats sont assurés par Pacifica, une filiale d'assurance dommages de Crédit Agricole Assurances. Le Crédit Agricole Assurances a été classé 5ème pour son contrat multirisque habitation (MRH) dans le top 20 des Assureurs MRH en 2016.
Les formules
L'assurance habitation du Crédit Agricole propose 4...
Site :
https://www.les-masure.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit agricole / contrat assurance habitation credit agricole / contrat d'assurance habitation pacifica / fin de contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation
Mentions d'assurance de garantie décennale dans vos ...
10 octobre 2016 | FAQ | 0 commentaires
L'assurance de garantie décennale dans le BTP et l'assurance en responsabilité civile professionnelle sont obligatoires pour l'exercice de certains métiers . Petit tour d'horizon des mentions liées aux assurances dans vos factures et vos devis.
Garantie décennale et RC Pro ?
L'assurance de garantie décennale est une assurance obligatoire...
Site :
https://www.clicfacture.com
Conditions Particulières et générales de Vente
- mon-agence-voyages.com, site du réseau d'agences de voyages SNA -
Le Code du tourisme français devant évoluer à partir du 1er juillet 2018 conformément aux dispositions de la Directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, les présentes CGV/CPV seront amenées à être modifiées pour...
Site :
http://www.monagentdevoyages.fr
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire
Responsable de l'application de peintures sur un bâtiment, le peintre doit veiller à être bien assuré. S'il échappe à toute obligation d' assurance professionnelle , faire l'impasse sur ce sujet crucial et décider de ne souscrire aucune garantie apparaît tout à fait hasardeux et imprudent ! Explications.
Peintre et responsabilité civile professionnelle
Contrairement à d'autres...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Décennale Auto Entrepreneur - La garantie responsabilité ...
Déjà plus de 109 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
La responsabilité civile décennale auto entrepreneur et micro entrepreneur, l'assurance garantie pour le batiment
Le régime auto entrepreneur et micro entrepreneur facilite la création d'une entreprise, vous pouvez donc vous lancer dans un métier...
Site :
myae.fr
Assurance garage automobile - La solution Etik
Centre de contrôle technique
A quel moment souscrire son contrat multirisque garage ?
Dans la plupart des professions, les compagnies d'assurance ne vous imposent pas de délai pour souscrire votre contrat multirisque professionnel, mais pas chez les professionnels de l'automobile.
La très grande majorité des compagnies d'assurance s'interessants aux professionnels de l'automobile vous oblige...
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Fédération Française De Badminton | L'assurance
Pour déclarer un sinistre
Lorsqu'il est victime d'un accident corporel, le licencié (ou le club) doit le déclarer auprès d'AIAC Courtage, dans les 5 jours au plus tard, à l'aide du formulaire de déclaration en ligne : Je déclare mon accident en ligne.
Pour vous aider dans votre déclaration en ligne, lisez le Guide Utilisateur .
En cas de sinistre pouvant impliquer votre...
Site :
http://www.ffbad.org
Thèmes liés : contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance individuelle accident / contrat d'assurance accident de la vie / contrat d'assurance accident corporel
Décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 définissant le contrat ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
JUSTICE , COPROPRIETE , IMMEUBLE BATI , COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS , SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES , STATUT DE LA COPOPRIETE , COPROPRIETAIRE ,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat type d assurance / fin de contrat d'assurance habitation
Assurance Voiture en Tunisie | Assurance en Tunisie
Conseil: si votre la valeur de voiture est assez bas (voiture âgée, forte kilométrage) ou que vous recherchez une assurance voiture pas cher, la bonne solution d'assurance peut être est l'assurance responsabilité civile, associée en cas de besoin par quelques garanties supplémentaires (vol, incendie, bris de glace...).
Demander un devis en ligne et bénéficier de meilleur...
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Assurance - FFTT
l'assurance Recours et Défense Pénale,
l'assurance Responsabilité Administrative,
l'assurance contre les accidents corporels (garantie facultative en option).
Les garanties :
La pratique du tennis de table : pendant les rencontres officielles, de sélection ou amicales, entraînements, séances d'initiation, école de tennis de table, stages organisés par la Fédération, les Ligues, les...
Site :
http://www.fftt.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / association d assurance contre les accident / contrat assurance responsabilite civile
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
L'assurance scolaire ET EXTRA-scolaire gMF ?
L'assurance scolaire permet de protéger vos enfants pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à un camarade mais aussi à ceux qu'ils pourraient subir.
Elle le protège également en cas d'accident sur le trajet école-domicile ainsi qu'à l'école mais aussi lors de ses activités scolaires et extra-scolaires (activités de loisirs et...
Site :
https://www.gmf.fr
Assurance diagnostic immobilier | Diag Global Risk
Assurance diagnostic immobilier
Le nombre de diagnostiqueurs immobiliers est en forte croissance aussi nous avons choisi de proposer aux professionnels de ce secteur une assurance diagnostic immobilier spécifique.
Notre expérience nous permet de leur proposer un contrat multirisque parfaitement adapté aux exigences et aux contraintes de la profession. Notre portefeuille assurance diagnostic...
Site :
http://www.assurance-pro-diagnostic-immobilier.co
Thèmes liés : assurance diagnostic immobilier / assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / assurance de l immobilier / contrat assurance immobilier
Assurance vie : Comment toucher les capitaux au décès de l ...
Assurance-vie : comment toucher le capital après le décès de l'assuré ?
Vous savez ou pensez être bénéficiaire d'un contrat d' assurance vie . Le décès de l'assuré entraîne le dénouement systématique du contrat (comme c'est le cas pour l' assurance décès ). Comment faire valoir vos droits ? Zoom sur les formalités et démarches à entreprendre pour encaisser les fonds en fonction...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance habitation Matmut Propriétaire non occupant
Les appartements ou maisons où vous ne vivez pas ne disposent pas toujours d'une protection optimale. L'assurance Habitation Matmut Propriétaire non occupant vous permet de bénéficier de nombreux avantages et garanties pour couvrir votre bien immobilier.
Les + de l'assurance Habitation Matmut Propriétaire Non Occupant
Complet, modulable, pratique... Découvrez en détail tous les avantages...
Site :
matmut.fr
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
Mise à jour le : 29/06/2014
La GMF peut assurer les motards. Son assurance, dénommé Motolis, est un contrat établi sur mesure pour protéger les conducteurs de deux roues. Avant de demander un devis en ligne ou par téléphone, passons en revue cette offre d'assurance.
Quelles sont les garanties de l'assurance moto de la GMF...
Date: 2017-01-14 13:18:49
Site :
http://www.devis-assurance-moto.info
Smabtp.fr Vos services en ligne SMABTP
Vos services en ligne SMABTP sur Smabtp.fr
Posté le
par Admin
Le groupe SMABTP est un assureur spécialisé dans les métiers du BTP. Il regroupe des sociétés mutuelles d'assurance et offre aux particuliers et entrepreneurs des solutions d'assurance adaptées au BTP.
Tous ses produits et services sont disponibles sur smabtp fr.
Services SMABTP en ligne
Le groupe SMABTP a mis en ligne sur son site smabtp.fr tous ses services. Que ce soit en matière d'assurance, d'épargne, de prévoyance, etc.
En cliquant sur le lien « Espace client » situé en haut dans l'angle droit sur la page courante du site, vous avez une...
Site :
http://www.compte-mutuelle.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en ligne / souscrire un contrat d'assurance auto en ligne / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective sur la vie / contrat d'assurance prevoyance collective
Assurance des professionnels de la construction – Groupama
L'assurance multirisque des professionnels de la construction
Dans la vraie vie d'un artisan de la construction, un client qui tombe sur un chantier, des travaux qui posent problème 5 ans après leur réalisation, cela arrive. Avec « Construire », l'assurance multirisque professionnelle des artisans de la construction, Groupama sécurise votre activité et vous permet de vous y consacrer...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / garantie contrat d'assurance vie / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat d assurance responsabilite civile / assurance que faire en cas d'incendie
Matmut - Assurance professionnelle Auto-Entrepreneur
Comme tout professionnel, les auto-entrepreneurs doivent s'assurer. Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace :
un contrat adapté à de nombreuses activités : vente de spécialités culinaires, création de bijoux fantaisie, coiffure à domicile, aide ménagère, dépannage informatique, animation de soirée, coaching sportif, cours...
Site :
matmut.fr
Devis MAIF assurance Jeune conducteur - assur-auto-en ...
Devis MAIF assurance Jeune conducteur
Devis MAIF assurance Jeune conducteur
Si vous venez d'avoir votre permis, choisissez une petite voiture car son coût d'assurance sera faible.
En plus, un simple contrat responsabilité civile ou au « tiers » suffira pour votre voiture. Ainsi le coût d'assurance auto MAIF jeune conducteur demeure très intéressant.
Le prix n'est pas toujours un caractère déterminatif de la qualité des assureurs. Avant de souscrire votre premier contrat d'assurance, il est important d'examiner les tarifs, les garanties, les options, les plafonds...
Devis assurance bateau de plaisance en ligne ...
Qu'est-ce qu'un devis en assurance bateau en ligne ?
Un devis en assurance bateau en ligne est un outil gratuit permettant de simuler un contrat d'assurance nautique dans le but de garantir un bateau de plaisance ou un navire de commerce.
Le devis représente un document écrit sur lequel une personne morale ou une personne physique - appelée fournisseur ou prestataire de services - s'engage sur la fourniture d'un bien ou d'un service à un prix donné et à des conditions données, en s'engageant à ne pas en modifier les termes tant que l'acquéreur n'a pas fait un renoncement...
Date: 2019-02-06 18:36:11
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : assurance bateau devis en ligne / assurance bateau de plaisance en ligne / devis d assurance en ligne / contrat d assurance en ligne / garantie contrat d'assurance
Garantie et options de l'assurance propriétaire non ...
Garanties et options assurance habitation propriétaire non occupant
Formules et garanties
ASSURANCE PROPRIÉTAIRE NON OCCUPANT
Bâtiment loué ou inoccupé, dans tous les cas, nous avons une solution pour le protéger, en tant que propriétaire non occupant
Comparer nos formules d'assurance
habitation donnée en location vide ou meublée
Habitation inoccupée
Bâtiments divers
Habitation donnée...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / conditions generales contrat assurance habitation generali / conditions generales contrat d assurance / conditions generales contrat assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Courtier — Wikipédia
Assurances[ modifier | modifier le code ]
Dans la distribution d'assurances , le courtier est l'un des statuts d' intermédiaire en assurances (ou IAS), avec l' agent général d'assurances , principalement. Cette activité de commercialisation pure est régie par le Code des assurances et par la nouvelle Directive touchant à la distribution en assurances , "Directive Intermédiation en...
Date: 2019-02-08 21:59:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Que faire en cas de sinistre ? | SANAD ASSURANCE MAROC
Accueil / Que faire en cas de sinistre ?
Que faire en cas de sinistre ?
Habitation
Locataires ou propriétaires, SANAD assure vos biens avec des garanties solides. En cas de sinistre, SANAD vous prend en charge immédiatement afin que vous puissiez retrouvez votre confort rapidement.
Voici en quelques lignes, les précautions à prendre dés que vous avez connaissance d'un sinistre dans...
Site :
http://www.sanad.ma
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Assurance habitation - Crédit Agricole Provence Côte d'Azur
marché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Et si on arrêtait de réserver la clause bénéficiaire ...
Il vous suffit de la reprendre avec votre Etat civil et de l'envoyer par courrier à votre compagnie d'assurance-vie.
La clause démembrée sur un contrat d'assurance-vie, c'est quoi ? Exemple !
Avant toute chose, nous vous invitons à prendre connaissance de la fiscalité lors de la transmission de l'assurance-vie (article 990I et 757B), sur cet article si vous ne la maîtrisez pas. A...
Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance habitation - Tous ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Conditions Générales d’Utilisation du site PagesJaunes ...
Conditions Générales d'Utilisation du site PagesJaunes
Version du 07/01/2019
Le site http://www.pagesjaunes.fr est édité par :
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92649 Boulogne Billancourt Cedex
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au capital de 881 108 385,30 euros
444 212 955 RCS Nanterre
n° de TVA, intracommunautaire : FR 12 444 212 955.
Téléphone : 01 46 23 30...
Site :
https://info.pagesjaunes.fr
Assurance Voyage, votre recherche ultra-rapide | Assur.com
On peut distinguer deux principales catégories sur le marché de l'assurance voyage : les assurances voyage touristique et les assurances voyage non touristique. Au sein de chacune de ces catégories sont proposées des assurances spécifiques répondant à vos besoins particuliers. A chacun son type d'assurance voyage, c'est pourquoi Assur.com permet de cibler les produits qui vous...
Site :
https://assur.com
Comparateur d'assurance auto moins chère
Comparer les prix des assurances : ne pas tomber dans le panneau
Consulter un comparateur permet de trouver une couverture adaptée aux besoins. Toutefois, il y a des points importants à vérifier afin d'éviter toute surprise désagréable.
Notre comparateur d'assurance voiture moins chère vous a permis d'obtenir plusieurs devis, divers et variés, qui répondent à vos besoins et à votre...
Validité du contrat d’assurance responsabilité civile de l ...
PREMIER MOYEN DE CASSATION
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que la SA Acte Iard ne doit pas sa garantie à raison des désordres dont Yvan Z... est responsable, s'agissant de travaux liés aux missions confiées à l'assuré avant la date de prise d'effet du contrat mais qui n'ont pas fait l'objet d'une déclaration réglementaire d'ouverture de chantier pendant la...
Site :
https://monimmeuble.com
Thèmes liés : effets du contrat d assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / formation du contrat d assurance
Mascotte | Assurance auto et moto de collection à partir ...
Assurance voiture de prestige
Notre offre d'assurance élaborée pour votre automobile de prestige est simple, souple et accessible pour vous apporter la meilleure solution d'assurance au meilleur prix ...
Par simplicité, vous pouvez choisir parmi 3 formules de garanties, de la formule Essentielle renforcée à la formule Intégrale (Tous Risques) et de nombreuses garanties complémentaires...
Site :
https://www.mascotte-assurances.fr
Devis assurance bateau : Prix et qualité avec nos experts ...
e-Boat Assistance
En option
Remplissez notre formulaire simplifié en 2mn et obtenez un ou plusieurs devis de nos compagnies partenaires pour votre bateau. En cas de doute, vous pouvez contacter l'un de nos spécialistes au 05 56 80 80 41. Nous sommes ouverts jusqu'à 19h30 du lundi au vendredi !
Le choix du courtier pour votre devis assurance bateau
Le choix d'un courtier pour votre assurance...
Site :
https://cm-nautisme.fr
Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
Veuillez saisir un code postal valide.
Nos formules d'assurance habitation en détail
Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
EN INCLUSION
Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site :
https://www.groupama.fr
Quelles sont les différentes sortes d'asphalte & types d ...
Type de service de pavage (choisir)*
Besoin d'autres services Gratuits? (Cliquez pour Choisir)
Description des travaux, superficie de la cours, plus de détails sur le type de matériaux...
En cliquant sur ce bouton, vous acceptez les Termes et Conditions
Quelles sont les différentes sortes d'asphalte & types d'asphaltage par les paveurs au Québec ?
July 11, 2016
By webmaster
Vous désirez...
Site :
https://soumissionspavage.com
Thèmes liés : contrat type d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Voiture au garage : assurance auto obligatoire ? - LegiPermis
Voiture au garage : assurance auto obligatoire ?
01 Déc 2016
Par Elodie assurance auto , conduire sans assurance 0 Commentaire
Mis à jour le 05/12/2016.
L'assurance auto est-elle obligatoire pour une voiture au parking ou pour une longue durée sans conduire dans un garage ? On dit que l' assurance auto est obligatoire quoi qu'il arrive, qu'en est-il si la voiture ou la moto est hors d'usage ?...
Site :
https://www.legipermis.com
Le diagnostic immobilier : un nouveau métier | PactOffice ...
Société de courtage, spécialiste reconnu des risques spéciaux, Pactoffice a sélectionné pour vous les solutions les plus efficaces du marché pour vos risques professionnels : votre responsabilité civile professionnelle, la tous risques de vos appareils de mesure, votre protection juridique professionnelle.
> Informations Utiles
Le diagnostic immobilier : un nouveau métier
Historique du...
Site :
http://www.assurances-diagnostic.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier
La Conciergerie de Marakkech - Événements et séjours d ...
Cookies
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par La Conciergerie de Marrakech pour de traitement de vos demandes et commandes, de gestion de votre compte client, d'études marketing et statistiques dans le but de vous fournir les offres les plus adaptées, de suivi de qualité de nos services et de prospection commerciale. Elles sont...
Site :
http://www.laconciergeriedemarrakech.fr
Assurance propriétaire non occupant : définition et obligation
Sa propre assurance de propriétaire non occupant pourrait ainsi intervenir en même temps que celle de la copropriété et celle du locataire du bien. Explications.
Définition de l'assurance propriétaire non occupant
L'assurance propriétaire bailleur non occupant est souscrite par une personne possédant un bien immobilier qui est mis en location. Elle peut répondre à deux objectifs : soit...
Date: 2019-02-12 03:09:03
Site :
https://www.journaldunet.fr
L’entreprise individuelle (travailleur autonome) | Éducaloi
L'entreprise individuelle (travailleur autonome)
Catherine Yeulet / iStock / Thinkstock
Lorsqu'une personne seule décide de se lancer en affaires , peu de choix s'offrent à elle quant à la forme juridique d'entreprise qu'elle peut utiliser. En fait, elle a deux choix : l'entreprise individuelle ou la société par actions (compagnie) .
L'entreprise individuelle a l'avantage d'être une forme...
Date: 2019-02-11 15:33:43
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-08 21:58:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage et ouvrage / assurance de l immobilier / code des assurances garantie de parfait achevement / code des assurances garantie decennale
Assurance dommages ouvrage — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...
Date: 2019-02-08 21:58:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage et ouvrage / assurance de l immobilier / code des assurances garantie de parfait achevement / code des assurances garantie decennale