Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
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Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Nethys
un autre professionnel et/ou prestataire de services/conseiller ;
un secrétariat social, les organismes bancaires, les assureurs/Fonds ;
nos call centers ;
des prestataires de services clients (installateurs, dépanneurs...) ;
des entreprises IT ou des prestataires de services pour des programmes software et le stockage de données électroniques (serveurs, etc.) ;
aux Gestionnaires de...
Site :
http://www.nethys.be
Assurance motard : comment bien choisir son assurance Moto
Confort et Sécurité
Assurance motard et moto : Bien choisir
Que l'on soit jeune conducteur ou motard invétéré, les méandres des assurances restent un mystère (plus ou moins important) pour chacun d'entre nous ! La pratique de la moto, c'est avant tout un plaisir, une passion, un sentiment de liberté.
Cependant, on le sait tous, rouler en deux-roues est reconnu pour être beaucoup plus...
Site :
https://liberty-rider.com
Top 10 des assureurs en assurance habitation au Québec ...
Il ne fait aucun doute que vous recherchez le meilleur prix pour votre assurance habitation, et que vous aspirez à obtenir les couvertures optimales compte tenu de votre situation. C'est tout à fait normal, et pour y arriver, vous devez connaître les meilleurs joueurs sur le marché. Afin de vous simplifier la tâche, Soumissions Assurances habitation vous a préparé un Top 10 des meilleures...
Comment résilier ses contrats d'assurance auto, habitation ...
Comment résilier ses contrats d'assurance auto, habitation et santé ?
Résilier ses contrats d'assurance auto, habitation ou santé
Pouvoir résilier à tout moment, dès la fin de la 1ére année d'assurance,
c'est désormais possible en auto et habitation, avec la Loi Hamon.
Explications.
Résilier son contrat d'assurance auto
Après la 1ère année du contrat
Avec la Loi Hamon, entrée...
Site :
https://www.groupama.fr
Formules Assurance Auto modulables de MMA
Auto / Véhicules
Formules auto
Petite citadine ou belle berline ? Conducteur occasionnel ou grand routier ? L'Assurance Auto MMA propose trois formules évolutives pour mieux coller à vos besoins et des garanties optionnelles pour vous faciliter la vie : Forfait kilométrique, Assistance Panne Maxi, Remboursement à la valeur d'achat...
Découvrez nos tarifs d'assurance auto à partir de...
Site :
https://www.mma.fr
Que faire en cas de sinistre ? | SANAD ASSURANCE MAROC
Accueil / Que faire en cas de sinistre ?
Que faire en cas de sinistre ?
Habitation
Locataires ou propriétaires, SANAD assure vos biens avec des garanties solides. En cas de sinistre, SANAD vous prend en charge immédiatement afin que vous puissiez retrouvez votre confort rapidement.
Voici en quelques lignes, les précautions à prendre dés que vous avez connaissance d'un sinistre dans...
Site :
http://www.sanad.ma
Prêt immobilier en ligne, Crédit immobilier
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SARL au capital de 1 000EUR - 814 411 088 R.C.S Nanterre
Tél : 01 47 38 30 07 - www.financezmoi.net
MENTIONS LEGALES
Le site www.financezmoi.net est édité par FINANCEZ MOI, SARL au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 814 411 0088, Code APE 6619B, dont le siège social est situé 131...
Site :
http://www.financezmoi.net
Thèmes liés : general d assurance / fonds d assurance responsabilite professionnelle / condition general assurance / assurance d un pret immobilier / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance prêt immobilier, assurance crédit immobilier
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Thèmes liés : assurance credit immobilier pret emprunt / assurance credit pret immobilier / assurance d un pret immobilier / assurance d un credit immobilier / general d assurance
Courtier immobilier, courtier prêt immobilier, rachat de ...
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Le contrat d'assurance - inc-conso.fr
Pour les contrats d'assurance vie, le délai de renonciation est de 30 jours.
Le droit de renonciation ne s'applique pas dans trois cas énumérés par l'article L. 112-2-1 du code des assurances :
A - Aux polices d'assurances de voyage ou de bagage ou aux polices similaires d'une durée inférieure à un mois ;
B - Aux contrats d'assurance automobile ;
C - Aux contrats d'assurance...
Date: 2019-02-12 05:18:15
Site :
https://www.inc-conso.fr
Modele : contrat de travaux de bâtiment - Documents.fr
CONTRAT DE TRAVAUX DE BATIMENT
(construction d'un ouvrage industriel)
Le présent contrat de travaux de bâtiment est conclu entre
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'une part, ci-après dénommée "Le Maître de l'ouvrage",
et
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'autre part, ci-après dénommée "L'Entrepreneur".
Lesquels confirment l'exactitude des indications les concernant telles qu'elles...
Site :
http://www.documents.fr
S’informer sur le démarchage bancaire ou financier - AMF
S'informer sur le démarchage bancaire ou financier
Publié le 26 mai 2014
La réglementation sur la commercialisation des produits et services financiers ou bancaires est encadrée de manière stricte, notamment s'agissant des conditions de vente lors du démarchage et du statut des personnes physiques ou morales habilitées à faire du démarchage.
Sommaire
Obligations des démarcheurs & droits...
Date: 2019-02-12 06:41:59
Site :
https://www.amf-france.org
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / fonds d assurance responsabilite professionnelle / code des assurances articles / contrat d'assurance pour entreprise
Generali France assureur généraliste
Notre activité
Des solutions d'assurance pour tous
Generali France s'est développé dans toutes les branches de l'assurance en créant des offres adaptées aux particuliers, aux professionnels et aux entreprises.
Etre assuré, c'est être protégé
Protéger ses assurés face aux aléas de la vie quotidienne, c'est le coeur de métier de Generali.
Au-delà de cette mission, la Compagnie...
Assurance annulation de séjour locations saisonnieres ...
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 7 500EUR/personne
Frais réels
Défaut ou excès d'enneigement
Manque ou excès de neige obligeant le réservataire à interrompre son séjour.
Ces garanties sont également exposées en détail dans les conditions générales et particulières de notre contrat qui seul fait foi en cas de sinistre.
Qui...
Site :
http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : assurance annulation sejour / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance de l immobilier / contrat d assurance responsabilite civile
Réforme de la prescription civile - Association des ...
Réforme de la prescription civile
Travaux du colloque de l'AJAR du 09/12/2008 à Paris
Publié le 9 décembre 2008, mis à jour le 29 février 2012
Le point de vue des assureurs
Nicole GUILLON ( MACIF )
Incidence de la réforme de la prescription dans le domaine de la réparation du dommage corporel
La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 a prévu des exceptions au principe de la prescription...
Date: 2019-02-12 03:23:07
Site :
http://ajar.asso.fr
Assurance Dommage Ouvrage pour les Professionnels.
Le propriétaire de l'ouvrage, etc.
Que dit la loi ?
L'article 242-1 du Code des assureurs détermine le contenu de l'assurance dommages ouvrage. Selon cet article :
Toute personne physique ou morale qui agit en tant que propriétaire de l'ouvrage, ou en qualité de vendeur ou de mandataire du propriétaire et qui fait réaliser des travaux dans le secteur du bâtiment doit souscrire une...
Site :
https://www.assurance-pour-construction.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage et ouvrage / assurance d un pret immobilier
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Une assurance auto moins chère grâce à Solidas
Assurer une voiture est certes obligatoire en Belgique mais les besoins de chacun ne sont pas pour autant identiques. C'est pourquoi Solidas Assurances vous propose en ligne des solutions d'assurances auto simples et personnalisables.
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Site :
https://www.solidas.be
Assurance auto fonctionnaire - Toto-Assur.com
Assurance auto fonctionnaire
Assurance auto fonctionnaire
Comme cela se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurance dédiées au personnel de la fonction publique.
Ces compagnies sont la GMF ou Garantie Mutuelle des Fonctionnaires et l'AMF ou Assurance Mutuelle des Fonctionnaires. Il existe également le CSF ou Crédit Social Fonctionnaire qui peut proposer un contrat...
Site :
http://www.toto-assur.com
Assurance temporaire auto pas chère, en ligne ...
Comment souscrire votre assurance pas chère ?
Une assurance ne nécessite que très peu d'informations. Ainsi, vous n'avez pas de relevé d'information à fournir. Uniquement la copie recto et verso de votre permis et la copie de votre carte grise. Et c'est parti !
On vous prête une voiture ? Optez pour l'assurance provisoire !
Le prêt de volant est...
CARLOT_JURILIS : SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES ...
Cette clause était opposable à la victime : Cass. Civ. I, 3 Mars 1981, 79-15297 RGAT 1981, p.541
2 - Inopposabilité à la victime
Par deux arrêts des 22 et 23 Janvier 1985, la Cour de Cassation a décidé que la clause par laquelle la garantie n'était acquise que si la réclamation est présentée avant la résiliation de la police devait être analysée comme une clause de "déchéance", et...
Date: 2017-12-14 16:41:58
Site :
http://www.jurilis.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance annulation voyage / effets du contrat d assurance
ASSURANCE DECENNALE AUTO ENTREPRENEUR DU BATIMENT : Rc ...
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Smabtp.fr Vos services en ligne SMABTP
Vos services en ligne SMABTP sur Smabtp.fr
Posté le
par Admin
Le groupe SMABTP est un assureur spécialisé dans les métiers du BTP. Il regroupe des sociétés mutuelles d'assurance et offre aux particuliers et entrepreneurs des solutions d'assurance adaptées au BTP.
Tous ses produits et services sont disponibles sur smabtp fr.
Services SMABTP en ligne
Le groupe SMABTP a mis en ligne sur son site smabtp.fr tous ses services. Que ce soit en matière d'assurance, d'épargne, de prévoyance, etc.
En cliquant sur le lien « Espace client » situé en haut dans l'angle droit sur la page courante du site, vous avez une...
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http://www.compte-mutuelle.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en ligne / souscrire un contrat d'assurance auto en ligne / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance collective sur la vie / contrat d'assurance prevoyance collective
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L’assurance dommages ouvrage du logement | Fédération ...
L'assurance dommages ouvrage du logement
L'assurance dommages ouvrage du logement
04/05/2018
La loi oblige le maître d'ouvrage qui souhaite effectuer des travaux de construction à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou...
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance diagnostiqueur immobilier | Diag Global Risk
Depuis 2002, le cabinet VD ASSOCIES propose une assurance diagnostiqueur immobilier répondant aux besoins spécifiques de ces professionnels, de plus en plus nombreux sur le territoire français.
Cette assurance diagnostiqueur immobilier se compose notamment d'une responsabilité civile, couvrant les préjudices causés aux clients, aux fournisseurs ou aux tiers dans le cadre d'une prestation de diagnostic.
Le matériel (analyseur de plomb, télémètre laser, porte soufflante, ordinateur...) ainsi que les locaux professionnels sont également couverts par notre assurance diagnostiqueur immobilier.
Au-delà de ces garanties classiques, nous...
Site :
http://www.assurance-pro-diagnostic-immobilier.co
Thèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / tarif assurance diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / garanties du contrat d'assurance emprunteur
Les exposants du salon des taxis 2019 - Le Salon des Taxis
Les exposants du salon des taxis 2019
1
Web journal d'informations spécialisées T3P - Transport Public Particulier de Personnes, 100% NEW...
PARIS ( 75019 )
Site internet | En savoir plus ...
100% NEWS - TAXIS
Porte-voix des acteurs du secteur, une version collector 100% TAXIS est réalisée par notre Rédaction à l'occasion de chaque édition du Salon des taxis. Rétrospective...
Site :
http://www.salondestaxis.com
Garantie - Définition - Dictionnaire juridique
"La garantie" est l'obligation que la loi ou le contrat impose à celui qui transmet la propriété ou la jouissance d'un bien ou d'une créance, de prendre fait et cause pour celui auquel il a transféré ses droits lorsqu'un tiers vient à contester ceux de ce dernier. La procédure par laquelle le "garant" ou "débiteur de la garantie" est assigné en justice par le bénéficiaire de cette...
Wafa Assurance — Wikipédia
Wafa Assurance est une compagnie marocaine d' assurance qui fait partie du groupe Attijariwafa bank . Depuis 2008, l'entité est leader du secteur de l'assurance au Maroc et depuis 2014 dans le monde Arabe [1] .
Depuis novembre 2016, la SNI et Attijariwafa Bank sont co-actionnaires à parts égales de Wafa Assurance.
Sommaire
La Société Nouvelle d'Assurances (SNA) Fondée en 1972. Quelques mois...
Date: 2019-02-08 22:02:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Garanties assurance habitation - AXA
Dans le monde entier et pour les séjours inférieurs à 90 jours, vous bénéficiez d'une garantie « Assistance aux personnes » offerte en cas de maladie imprévisible ou d'accident corporel.
Bon à savoir
Si vous avez déjà une assurance habitation AXA, votre ancien logement continue d'être assuré le temps de votre emménagement dans votre nouveau logement pendant 3 mois.
Garantie Vol et...
Site :
https://www.axa.fr
PENSION ANIMAUX A DOMICILE : animal, compagnie, garde ...
Un des points forts de votre activité, votre différence d'avec les professionnels
La grande majorité des pensionneurs professionnels Français exercent leur activité consciencieusement, en ne comptant pas leurs heures et dans le respect des animaux (pensionnaires gardés dans des boxes spacieux et propres, sortie en...
Site :
http://www.travail-a-domicile.net
Thèmes liés : assurance en cas d'accident avec un animal / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance de personnes / compagnie d'assurance transport / compagnie d'assurance vie france
Assurance auto : comparateur en ligne gratuit - LegiPermis
200 contrats comparés en 3 minutes
De quoi dépendent les tarifs ?
Les tarifs de l'assurance auto dépendent principalement de :
Du type de contrat : en fonction de la couverture, au tiers, intermédiaire ou tous risques, le prix de la prime d'assurance varie.
Du conducteur : bonus-malus , bon conducteur, majorations exceptionnelles (alcool au volant, stupéfiants etc.), âge, assurance après...
Site :
https://www.legipermis.com
consultationConstruire un ouvrage public - territorial.fr
recherche
consultation La bible de la construction publique
Construire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale > Partie 2 L'organisation de la maîtrise d'ouvrage > III o La maîtrise d'ouvrage mandatée > I - Exemple de convention de mandat (accord-cadre)
consultationConstruire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la...
Site :
http://www.territorial.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance entreprise / exemple resiliation de contrat d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance pour entreprise / gestion contrat d assurance
Trouvez la meilleure assurance habitation à Québec pour ...
Locataire
Termes et conditions*
termes et conditions et que mes informations soient transmises à un assureur partenaire pour qu'il puisse me faire une soumission. J'accepte également que celui-ci me contacte par téléphone ou courriel pour compléter ma demande.' id='choice_134_46_1' />
En cliquant sur 'Obtenir ma soumission', j'accepte les termes et conditions et que mes informations...
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Le prix de l'assurance auto: comment une prime d'assurance est-elle calculée ?
» Auto
» Moto
Le prix de l'assurance auto: comment une prime d'assurance est-elle calculée ?
Tout le monde ne paie pas la même chose pour son assurance auto. Les compagnies d'assurance utilisent différents éléments afin de calculer le prix de l'assurance. Mais quels sont les éléments utilisés pour définir...
Site :
https://www.mefirst.be
Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Calcul du train épicycloïdal
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quel que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater qu'elle ne...
Site :
https://www.toutcalculer.com
Assurance annulation séjour locations saisonnieres voyages ...
Notre Métier
Le Cabinet DE BELEM est une société de courtage d'assurance inscrite à l'ORIAS sous le N°07005009 (www.orias.fr) et titulaire d'une assurance responsabilité civile et garantie financière auprès de AFU (Anglo French Underwriters) conforme aux exigences du Code des Assurances.
Nous sommes spécialisés dans l'assurance annulation de...
Site :
http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : societe de courtages d'assurances groupe / contrat d'assurance annulation voyage / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d un bien immobilier / code des assurances garantie financiere
Matmut Assurance auto - Devis Assurance Auto - Devis ...
3 Un positionnement compétitif sur le marché de l'assurance auto
MATMUT, un peu d'histoire...
La MATMUT fut fondée à Rouen le 7 juillet 1961. L'agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance lui est attribué par arrêté du Ministre des Finances en 1962.
Son objectif premier fut d'appliquer les principes des mutuelles santé dans le domaine de l'assurance auto. Le groupe...
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2011 > n°30 du 25 août 2011 > Encart
Encart
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Sorties et voyages...
Site :
http://www.education.gouv.fr
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Groupe Mutuel - search.ch
Assurance-maladie de base (modèle standard ou modèles alternatifs), assurances-maladie complémentaires. Que ce soit dans le domaine de l'assurance obligatoire des soins ou celui des assurances complémentaires, le Groupe Mutuel est à même de vous proposer un vaste choix de solutions adaptées à vos besoins.
Sécurité financière
Vous souhaitez vous prémunir contre le risque décès ou invalidité, épargner et planifier votre retraite? Nos assurances-vie vous permettent d'envisager votre avenir...
Site :
https://tel.search.ch
Thèmes liés : avenir assurance maladie groupe mutuel / assurance complementaire maladie obligatoire / assurance complementaire maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie
Groupe Mutuel à Martigny - Adresse & horaires d'ouverture ...
Groupe Mutuel
Des assurances pour toutes les situations importantes de votre vie
Le Groupe Mutuel est le spécialiste et l'un des leaders suisse de l'assurance de personnes. Il vous couvre dans les domaines de la santé, de la sécurité financière, de la sécurité juridique et matérielle et de l'activité professionnelle. Là maintenant, découvrez nos couvertures et choisissez la plus adaptée à vos besoins.
Assurances Santé
Assurance-maladie de base (modèle standard ou modèles alternatifs), assurances-maladie complémentaires. Que ce soit dans le domaine de l'assurance obligatoire des soins ou celui des assurances complémentaires,...
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Assurance flotte auto demande de devis en ligne
L'assurance flotte automobile
L'assurance flotte auto est une assurance professionnelle vous permettant d'effectuer un regroupement de toutes vos automobiles sur une unique assurance. Généralement accessible à compter de 3 véhicules, elle vous apporte une facilité de gestion ainsi qu'une réduction du coût par rapport aux tarifs cumulés de plusieurs assurances.
Le principal avantage d'une assurance flotte auto est qu'elle offre une garantie à tout type de véhicule (auto, moto, poids lourd, engin de chantier...). Selon vos besoins, il est également possible de bénéficier de garanties spécifiques adaptées à chacun de vos véhicules. Et vous...
Site :
http://www.adppc.fr
Assurance professionnelle Entreprise - matmut.fr
Avec le contrat Matmut PRO, un seul contrat d'assurance suffit pour une protection globale et efficace de votre activité :
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Thèmes liés : assurance rc pro diagnostiqueur immobilier / compagnie d assurance professionnelle / prix assurance rc professionnelle / compagnie d'assurance / compagnie d assurance
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Site :
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Quelles sont les assurances auto pour fonctionnaires ? (guide ...
A l'image de ce qui se fait pour les agriculteurs, il existe des compagnies d'assurances spécifiques pour les personnes qui travaillent dans la fonction publique. Alors, si vous êtes dans cette catégorie d'emploi et que vous êtes à la recherche d'une bonne assurance auto, lisez ces quelques lignes et faites votre choix en toute connaissance de cause.
Les compagnies
L'AMF L'AMF (Assurance...
Site :
https://www.over-blog.com
Comparateur assurance auto et devis en ligne gratuit et ...
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Comparer les assurances voiture !
Assurer son automobile est obligatoire en France. Il existe un grand nombre d'assureurs et de modèles de voitures, qui sont d'autant de facteurs déterminants sur le montant de vos cotisations. Faites au plus simple, entrez le modèle exact de votre véhicule et comparez les offres actuelles.
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