Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance en cas de deces
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Entreprises : n'oubliez pas de déclarer et payer la TVS en janvier
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à...
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LES DROITS DES MALADES ATTEINTS DE POLYARTHRITE RHUMATOIDE
Il existe différents niveaux de règlements des litiges en matière sanitaire :
la nature de la réclamation va vous guider dans la démarche à engager :
- recours amiable auprès de la commission des relations avec les usagers de l'établissement de soins pour tout litige mettant en cause la politique d'accueil et de prise en charge des malades ;
- conciliation devant la commission...
Date: 2014-02-26 11:46:30
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Votre assurance groupe plus lourdement taxée - Pensions ...
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Le gouvernement Di Rupo a adopté plusieurs changements drastiques en matière de pension. L'âge légal minimum de la pension sera relevé, en plusieurs étapes, à 62 ans d'ici 2016, avec le maintien toutefois de plusieurs catégories professionnelles spécifiques pour lesquelles un départ à la retraite avant l'âge de 62 ans sera encore possible, même après 2016. L'âge légal de...
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Thèmes liés : taxation assurance groupe 60 ans / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / contrat d assurance de groupe / assurance dirigeant d entreprise
Garantie des accidents de la vie - Assurance familiale - AXA
Garantie des accidents de la vie
Protection Familiale Intégr@le
Une prise en charge immédiate
Une indemnisation personnalisée jusqu'à 1 MEUR
Une option petits-enfants et une option Internet
Bricolage, jardinage, sports... on n'y pense pas toujours mais chacun de ces loisirs peut engendrer un accident de la vie quotidienne. Avec la Garantie des Accidents de la Vie Protection Familiale,...
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L'ARRÊT DE TRAVAIL POUR LONGUE MALADIE - Le blog de l ...
LES SALARIÉS DU RÉGIME GÉNÉRAL OU AGRICOLE
LES DROITS OUVERTS
La survenue d'un cancer vous ouvre le droit à recevoir des indemnités journalières correspondant à la moitié du salaire de base, pour une durée maximale de 3 ans, sous certaines conditions administratives définies par l' Assurance Maladie .
EN PRATIQUE ...
Les arrêts de travail successifs, continus ou discontinus,...
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Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 10 novembre 2017 Répondre
Bonjour,
Il est tout à fait possible de résilier une assurance décès d'un crédit personnel. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en courrier recommandé au service client de Crédipar. Néanmoins il faut savoir qu'il y aura sans doute un préavis de deux mois à observer.
Cordialement, l'équipe de Capitaine Crédit.
par Lia -...
Assurance maladie artisan, auto-entrepreneur, commerçant ...
L'Union RMPI Organisme Conventionné
L'assurance maladie du travailleur indépendant permet aux artisans, commerçants, auto-entrepreneurs, ainsi qu'aux professions libérales de profiter d'une couverture sociale de même nature et dans les mêmes conditions que les salariés. Vous pouvez également bénéficier d'indemnités journalières en cas de maladie ou de maternité. Si vous disposez de revenus faibles, vous pouvez obtenir la CMU Complémentaire (CMU-C) ou l'aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS).
Fort de plus de 200 000 personnes protégées, et d'une expérience de plus de 50 ans, l'Union RMPI est le 2ème...
Site :
http://www.urmpi.fr
Thèmes liés : assurance maladie indemnites journalieres maternite / contrat d'assurance maladie complementaire / assurance maladie commercant / assurance indemnite maladie journaliere / assurance maladie des independant
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Se porter caution pour un locataire : les points clés ...
1 - Un bailleur peut-il exiger que le locataire présente une caution ?
A la différence du vendeur ou du prestataire de services qui doit satisfaire tous ses clients, le bailleur choisit librement ses locataires, sous la seule réserve de ne pas se rendre coupable de pratiques discriminatoires en refusant des candidats en raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille,...
Date: 2019-02-12 05:24:15
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Thèmes liés : code des assurances articles / contrat d assurance en cas de deces / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / exemple resiliation de contrat d'assurance / effets du contrat d assurance
Chômage en France — Wikipédia
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [33] . L'Insee a par la suite, au cours de l'été 2007, amélioré sa...
Date: 2019-02-08 21:59:34
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Institutions de prévoyance — Wikipédia
Fonctionnement[ modifier | modifier le code ]
Les acteurs de l'assurance de personnes sont de trois types : les compagnies d'assurances, les institutions de prévoyance, les mutuelles . Chaque type d'assureur répond à des règles de fonctionnement spécifique liées à son statut, et est soumis à des obligations réglementaires strictes en matière de provisionnement et de sécurité...
Date: 2019-02-08 22:01:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie d'assurance de personnes / contrat d assurance en cas de deces / compagnie d assurance professionnelle / contrat type d assurance / contrat d'assurance prevoyance collective
Assurance Etudiant Internationale | Assurance PVT | Globe ...
Comment faire une demande remboursement ?
Par courrier en adressant à :
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Les demandes inférieures à 300 EUR peuvent être envoyées par email à l'attention de notre Médecin-conseil à : servicemedical@acs-ami.com
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Application du droit à l'oubli et...
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Crédit immobilier — Wikipédia
Cadre juridique[ modifier | modifier le code ]
Le crédit immobilier est encadré par la loi. L'encadrement du contrat et des pratiques publicitaires en France est apparu en 1978 (loi du 10 janvier 1978). Le droit du crédit immobilier aux particuliers provient de la directive 2014/17/UE, du 4 février 2014, entrée en droit français depuis le 21 mars 2016.
Tous les crédits immobiliers...
Date: 2019-02-08 21:54:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Peut-on garder la mutuelle de l'entreprise à la fin du ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Peut-on garder la mutuelle de l'entreprise à la fin du contrat de travail ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
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Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Bonne mutuelle santé pas cher pour les personnes agées ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:22
Bonne prévoyance et mutuelle pour personne agée : Pour mes parents, le choix a été évident il leur fallait une mutuelle santé qui propose aussi un contrat de prévoyance (pour préparer les obsèques même si ce n'est pas d'actualité, à 64 et 65 ans, on y pense). Comme ils sont en bonne santé actuellement, c'est le moment de changer d'assurance (pour ne...
www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
Votre prénom :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
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mon-compte.org
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Carte Visa Classic - Particuliers - Caisse d'Epargne
Une carte de paiement et de retrait internationale
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https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / assurance medicale etranger france / assurance medicale visa france / contrat d'assistance et d'assurance voyage / assistance et d assurance
Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé ...
Accueil particuliers > Social - Santé > Complémentaire santé et couverture maladie universelle complémentaire >Complémentaire santé d'entreprise (mutuelle santé)
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Site :
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Thèmes liés : complementaire sante entreprise obligatoire ou pas / assurance maladie complementaire sante / contrat d'assurance sante responsable / direct assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire
MMA (assurance) — Wikipédia
7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;
1 864 points de vente ;
3,3 millions de sociétaires ;
7,5 millions de contrat ;
marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
MMA (assurance) — Wikipédia
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3,3 millions de sociétaires ;
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marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Bail d'Habitation - Modèle, Exemple, Formulaire
Indemnité (3, 2, 1 mois) si durant les trois premières années
6) Quelles sont les règles applicables en matière de révision du loyer ?
Pour les baux de droit commun, l'adaptation du loyer se fait librement.
Pour les baux de résidence principale de courte durée, le loyer est fixe même en cas de prorogation du bail.
Pour les baux de résidence principale de neuf ans ou plus, le loyer ne...
Site :
https://www.wonder.legal
Prévoyance décès GMF : obtenez un tarif
Calcul cotisation prévoyance décès
Prévoyance décès GMF : obtenez un tarif
Vous souhaitez éviter à vos proches de supporter les frais liés à votre décès (frais d'obsèques, premières factures...).(1)
Données obligatoires
Critères de simulation
Afin de vous proposer le niveau de protection qui conviendrait le mieux à votre situation, nous avons besoin de connaître des...
Site :
https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance
Démarches en ligne - Cagnes sur Mer
Vous êtes ici : Accueil > Cagnes pratique > Démarches en ligne
Démarches en ligne
Cette rubrique vous permet d'accéder à des formulaires en ligne ou à des télé-procédures afin de faciliter vos démarches auprès de la ville de Cagnes-sur-Mer.
Pacte Civil de Solidarité - PACS
Le PActe Civil de Solidarité est un contrat conclu par deux personnes physiques majeurs, de sexe différent ou...
Date: 2019-02-12 01:35:06
Site :
http://www.cagnes-sur-mer.fr
Régime Professionnel de Prévoyance | Pour nous, l ...
Le RPP est un contrat responsable qui a pour objet de procurer aux salariés d'assurances et éventuellement aux membres de leurs familles, des garanties en matière de décès, invalidité, interruption temporaire de travail, accident survenu au cours de déplacement professionnel ainsi que le remboursement frais de soins liés à la santé. Depuis le 1er janvier 2019, la délégation de gestion de ce régime est réalisée par iGestion.
Sommaire
Vos contacts
Couverture frais de santé
Vous avez la possibilité d'affilier vos...
Site :
b2v.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d'assurance accident de travail / contrat d'assurance sante responsable
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MENAFINANCE CREDIT RENOUVELABLE
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Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: La loi n°18 ...
La loi n°18.12 relatif à la réparation des accidents de travail :
Suivi
Avril 2016 : Six arrêtés émanant du ministre de l'emploi des affaires sociales relatif aux accidents du travail ont été publié au Bulletin Officiel n° 6447 (édition en Arabe du 14 Mars 2016).
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L'arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n°...
Date: 2019-02-11 22:59:03
Site :
http://juristconseil.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance accident laa / assurance professionnelle accident du travail / assurance maladie accident de travail / contrat d'assurance pour entreprise
Fédération Française de Tir | Assurance Fédérale | La page ...
Téléchargement du formulaire de déclaration sinistre ici...
Le mot du Président de la Fédération Française de Tir
Notice d'information à l'attention des licenciés de la F.F.Tir (articles L321-1 et L321-4 du Code du sport et L 141-4 du Code des Assurances). Comme vous le savez, notre Fédération attache beaucoup d'importance à ce que nos licenciés soient bien assurés dans leur activité favorite, le Tir Sportif de Loisir et de Compétition.Pour cela, la Fédération a mis en place depuis 2001, en partenariat avec Allianz un contrat (T1)...
Site :
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Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance en cas d'accident corporel / contrat d'assurance accident corporel / contrat d'assurance individuelle accident
Vente en viager d'un bien immobilier en France — Wikipédia
Le viager est une forme de vente immobilière : une personne généralement âgée vend sa maison en contrepartie d'une rente viagère , en conservant, éventuellement, le droit d'y rester vivre. Le vendeur, aussi appelé crédirentier, bénéficie dans ce cas d'un droit d'usufruit (« usus » et « fructus », le droit d'en user et le droit d'en percevoir les fruits - loyers par exemple)...
Date: 2019-02-11 03:02:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance d un bien immobilier / contrat d assurance en cas de deces / assurance de l immobilier / fin de contrat d'assurance habitation
Credit renouvelable, votre credit revolving | Empruntis
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Quelle différence entre le prêt personnel et le crédit renouvelable ?
Ok, pas besoin de justifier l'utilisation du crédit renouvelable, mais dans ce cas, quelle est la différence avec le prêt personnel ? Car lui non plus n'exige pas de justification auprès de la banque.
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Site :
https://www.empruntis.com
Vacances à vélo à Niagara - Voyages à vélo au Canada ...
Il est de la responsabilité du voyageur de lire attentivement et de comprendre ces conditions générales, qui entrent en vigueur au moment du paiement.
DOCUMENTATION REQUISE
Il est de la responsabilité de chaque voyageur d'obtenir, à ses frais, l'ensemble des documents requis pour son voyage, qui varient selon le statut de citoyenneté et la destination. Certains pays exigent que le...
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Compiler votre dossier Visa Russe, en suivant bien la liste des documents demandés suivant le visa choisi.
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Thèmes liés : contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage / contrat d assurance en cas de deces / attestation droit a l'assurance maladie / attestation d assurance maladie
Îles de Guadeloupe à vélo - Vélo Québec Voyages
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Rouler avec les vôtres : gage d'un voyage d'exception
Vous voulez voyager avec votre propre groupe - famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Célébrer un anniversaire? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause? Organiser un lac-à-l'épaule? Ou simplement découvrir une destination?...
Epargne et handicap : les meilleures solutions ... - axa.fr
Epargne et handicap : solutions pour protéger votre enfant
Conseil
le 10/10/2017 5 minutes de lecture
Epargne et handicap : les meilleures solutions pour protéger votre enfant
Si vous avez un enfant en situation de handicap, vous vous êtes sûrement déjà demandé : Comment le protéger si vous veniez à disparaître ? Comment l'aider à entrevoir l'avenir sereinement ? A côté de...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie epargne handicap / contrat assurance vie epargne handicap / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire - Rue de la Paye
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire
Le droit local d'Alsace-Moselle est le résultat de l'histoire. Pendant les 47 années d'annexion par l'Allemagne (de 1871 à 1918) cette dernière a maintenu des dispositions françaises et en a étendu d'autres en vigueur dans les autres provinces de l'Empire. Le maintien de salaire fait partie de certaines...
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https://www.gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance en cas de deces / droit a l'assurance maladie ouvert / contrat d'assurance accident de travail
Circuits de cyclotourisme à Alsace - Voyages à vélo en ...
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Formule Vélo Québec Voyages
Libre comme l'air et l'esprit en paix
Choisir la formule Vélo Québec Voyages, c'est goûter pleinement les plaisirs vélo en vacances. Toutes nos destinations vous offrent des kilomètres de bonheur dans les plus beaux coins du monde. Vous accédez ainsi aux trésors de l'Europe, de l'Amérique ou...
Tourisme à vélo à Majorque - Vacances à vélo en Espagne ...
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Camp d'entraînement Vélo Mag - Vélo Québec Voyages
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Qu'est-ce que la garantie accidents de la vie ? | service ...
La garantie accidents de la vie couvre les dommages corporels liés :
aux accidents domestiques (brûlure, chute, bricolage, jardinage, intoxication...),
aux accidents survenus dans le cadre de loisirs (sport, voyage...),
aux catastrophes naturelles (tempête, avalanche, tremblement de terre...) ou technologiques (effondrement d'un magasin, par exemple),
aux accidents médicaux,
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat assurance garantie des accidents de la vie / assurance accident laa / contrat d'assurance accident de la vie / garantie contrat d'assurance vie
Vacances à vélo et cyclotourisme - Vélo Québec Voyages
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Contrat type de Syndic
Pas de pose obligatoire d'extincteur à chaque étage des immeubles d'habitation
La réponse du Secrétaire d'Etat au Logement en date du 8 juillet 2010 indique qu'il n'y a pas d'obligation de poser un extincteur à chaque étage des immeubles d'habitation, au motif que « l'amélioration de la sécurité repose avant tout sur la sensibilisation des personnes aux risques...
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Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance habitation en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / exemple de contrat d'assurance incendie
Assurance Credit aux particuliers - Courtier en assurance ...
L'assurance credit s'applique aux particuliers comme aux entrepreneurs.
Elle a pour mission de couvrir le décès, l'invalidité, les incapacités de travail et le chômage.
C'est la banque qui est dite "bénéficiaire acceptant" : elle perçoit les fonds en cas de sinistre.
Les banques distribuent 76% des contrats emprunteurs français utilisant des"contrats groupes" qu'elles ont mis en place...
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