Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile entreprise
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Créer une entreprise : quels frais les premières années
Bien choisir son régime fiscal
5.2 - La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
La TVA est un impôt indirect qui frappe les livraisons de biens et les prestations de services à chacun des stades de la production et de la consommation.
La TVA n'est pas une charge supplémentaire, mais elle a un impact sur le prix des biens ou services proposés par l'entreprise, surtout lorsque ceux-ci sont...
Site :
https://www.netpme.fr
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / liste des entreprises d'assurance agreees
Groupe Mutuel - search.ch
Assurance-maladie de base (modèle standard ou modèles alternatifs), assurances-maladie complémentaires. Que ce soit dans le domaine de l'assurance obligatoire des soins ou celui des assurances complémentaires, le Groupe Mutuel est à même de vous proposer un vaste choix de solutions adaptées à vos besoins.
Sécurité financière
Vous souhaitez vous prémunir contre le risque décès ou invalidité, épargner et planifier votre retraite? Nos assurances-vie vous permettent d'envisager votre avenir...
Site :
https://tel.search.ch
Thèmes liés : avenir assurance maladie groupe mutuel / assurance complementaire maladie obligatoire / assurance complementaire maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2011 > n°30 du 25 août 2011 > Encart
Encart
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Sorties et voyages...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Une Assurance Logement Etudiant complète et ... - Adele
Colocation sans surcoût pour 3 étudiants maximum par forfait souscrit
Matériel informatique remboursé en cas de vol à mon domicile
Couverture des dommages causés involontairement à un tiers (Responsabilité civile)
Couverture contre le vol et la tentative de vol à mon domicile
Logement garanti même en cas d'absence prolongée
Contrat à durée ferme, sans tacite reconduction
Des artisans agréés en charge de mes réparations
Souscription et paiement sécurisé en ligne
Possibilité de Souscription de l'assurance jusqu'au jour de votre emménagement
Dès la validation du paiement,...
Site :
https://www.adele.org
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Assurance dommage ouvrage MAIF
Actualités
Assurance dommage ouvrage MAIF : un contrat adapté aux associations et collectivités
L'assureur MAIF propose aux grandes associations ou aux collectivités souhaitant réaliser des travaux de construction ou de rénovation un contrat « Dommages-ouvrage » mais aussi « Tous risques chantier ». L'assurance dommage ouvrage MAIF couvre les dommages survenus après la réception...
Site :
https://assurance-entreprise-zen.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maif / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage et ouvrage / contrat assurance dommage / contrat d assurance responsabilite civile
Comment devenir ostéopathe auto-entrepreneur
Le Portail N°1 des auto-entrepreneurs
Devenir ostéopathe en auto-entreprise
12 juin 2014
Vous voulez devenir ostéopathe en auto-entreprise ? Retrouvez ici les réglementations à connaître ainsi que nos conseils pour l'acquisition d'une patientèle et le matériel à acheter.
Ostéopathe auto-entrepreneur : les informations clés
Le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) est :...
Site :
https://www.portail-autoentrepreneur.fr
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Conditions Générales d’Utilisation du site PagesJaunes ...
Conditions Générales d'Utilisation du site PagesJaunes
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Groupe Mutuel à Martigny - Adresse & horaires d'ouverture ...
Groupe Mutuel
Des assurances pour toutes les situations importantes de votre vie
Le Groupe Mutuel est le spécialiste et l'un des leaders suisse de l'assurance de personnes. Il vous couvre dans les domaines de la santé, de la sécurité financière, de la sécurité juridique et matérielle et de l'activité professionnelle. Là maintenant, découvrez nos couvertures et choisissez la plus adaptée à vos besoins.
Assurances Santé
Assurance-maladie de base (modèle standard ou modèles alternatifs), assurances-maladie complémentaires. Que ce soit dans le domaine de l'assurance obligatoire des soins ou celui des assurances complémentaires,...
Site :
https://yellow.local.ch
Chercher à comparateur assurance auto les furets
comparateur assurance auto - assurance moto assurance camping car assurance camion remorque assurance auto temporaire.
En choisissant votre assurance sur internet, vous effectuez vous-même votre devis vous pouvez faire un test comparateur entre nos 2 offres. Vous pouvez comparer et trouver l'offre' la plus adaptée à vos besoins et à votre budget, régler immédiatement par carte bancaire...
Agence Assurance Tours - APRIL MON ASSURANCE : assurance ...
Bienvenue dans votre agence APRIL MON ASSURANCE TOURS.
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S’informer sur le démarchage bancaire ou financier - AMF
S'informer sur le démarchage bancaire ou financier
Publié le 26 mai 2014
La réglementation sur la commercialisation des produits et services financiers ou bancaires est encadrée de manière stricte, notamment s'agissant des conditions de vente lors du démarchage et du statut des personnes physiques ou morales habilitées à faire du démarchage.
Sommaire
Obligations des démarcheurs & droits...
Date: 2019-02-12 06:41:59
Site :
https://www.amf-france.org
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Assurance diagnostiqueur immobilier : devis gratuit en ligne
Pour exercer votre métier en toute sérénité,
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Qu'entend-on en matière de diagnostic immobilier ?
Tout d'abord, une compétence et une certification reconnues par le Label QUALICERT, véritable référentiel professionnel du diagnostiqueur immobilier, que ce soit pour le Diagnostic de performance énergétique, le Diagnostic État installation intérieure...
assurance perte d’exploitation - expert-assurances.com
Retour accueil
Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
Site :
http://www.expert-assurances.com
Dossiers par activité - lecoindesentrepreneurs.fr
Le coin des entrepreneurs vous propose des dossiers d'information complets sur la création et la reprise d'entreprise par secteur d'activité.
Ces dossiers sectoriels vous fournissent toutes les informations dont vous avez besoin pour créer votre entreprise en tenant compte des caractéristiques propres à votre secteur d'activité.
Vous retrouverez notamment dans cette catégorie les dossiers...
Matrisk Assurance - Assurances pour les professionnels TNS ...
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Télé-Québec : Légitime dépense
Assurances dommages : la fidélité ne paie pas
Beaucoup de consommateurs demeurent fidèles à leur courtier ou à leur assureur pendant des années, croyant qu'ils font la bonne affaire et que leur fidélité sera récompensée. C'est une mauvaise idée...
Le marché de l'assurance est concurrentiel et pour une même police d'assurance auto ou habitation, le coût peut varier du simple au...
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Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
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