Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance deces
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Tout savoir sur l'assurance pour chien Self Assurance
Il est toujours pratique de consulter un comparatif des assurances pour chien au moment de choisir sa mutuelle. Aujourd'hui, c'est à l'assureur Self Assurance que je m'intéresse. Cette assurance pour chien en ligne se propose de protéger la santé de votre toutou. Découvrons ensemble cette mutuelle pour chien !
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Découvrir Self Assurance pour animaux
Si vous n'avez jamais entendu...
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http://www.mouss-le-chien.com
UltimInfo - Les différents types de clauses bénéficiaire
Les différents types de clauses bénéficiaire
La majorité des contrats non réclamés provient de cette clause bénéficiaire qui ne permet pas, ou qui ne permet plus au moment du décès, d'identifier correctement les bénéficiaires concernés.
Tout d'abord, il faut savoir que le souscripteur est libre de substituer aux clauses types proposées par l'assureur toute clause lui...
Site :
http://www.ultiminfo.com
Thèmes liés : demembrement clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / clause beneficiaire contrat assurance vie
AIR COURTAGE ASSURANCES
Cette garantie est une assurance pour les dommages corporels dont l'assuré peut être personnellement victime en cas d'accident au cours des activités garanties. Elle peut être souscrite par toute personne titulaire d'une cotisation RSA.
Capital DÉCÈS :
Au choix: 10 000 EUR / 15 000 EUR / 30 000 EUR / 50 000 EUR
Invalidité Permanente Partielle ou Totale (Franchise relative 15%)...
Site :
http://www.air-assurances.com
Articles du Code général des impôts: Références dans le ...
Les Honoraires
INFORMATION sur le mode de consultation de cette page : De façon à respecter une logique de consultation, les textes de références de cette page sont principalement accessibles à partir de leurs liens respectifs dans les pages concernées du site .
Un autre mode d'utilisation, est de consulter cette Bases de Données directement, d'une façon générale pour avoir une vue...
Site :
http://www.logeais-caroline.avocat.fr
Vivaccio : l’assurance vie Banque Postale
Contacter un conseiller
Vivaccio : l'assurance vie Banque Postale
Vivaccio est l'assurance vie de la Banque Postale. Comme toutes les assurances vie, elle permet de se constituer une épargne adaptée et un capital, ainsi que d'investir à long terme. On peut donc préparer un projet, sa retraite, ou encore chercher à transmettre son argent plus facilement à ses proches grâce à la clause...
ASSURANCE PRÊT IMMOBILIER - Cdiscount.com
Pourquoi choisir notre assurance de prêt immobilier ?
Le prix ! Réalisez des milliers d'euros d'économies par rapport à l'assurance de votre banque.
Un tarif négocié avec notre partenaire Utwin, courtier spécialisé dans l'assurance emprunteur.
Notre assurance de prêt immobilier est modulable ! Adaptez le montant de vos franchises ou demandez une option supplémentaire.
La...
Date: 2019-02-12 02:52:12
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La Macif : Avis sur le contrat d'assurance au tiers très ...
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Avis - La Macif : une assurance au tiers très complète
La Macif, abréviation de Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France, est née en 1960 à Niort. Comme son nom l'indique, elle a été fondée par un groupe de commerçants et d'industriels. Comme toutes les mutuelles, elle fonctionne selon le principe des sociétaires (chaque personne souscrivant une assurance),...
courtier en regroupement de crédits en Belgique - Crefibel
Votre budget peut enfin respirer grâce au regroupement de crédits !
Si vous avez plusieurs crédits en cours, les réunir tous ensemble pour n'en avoir plus qu'un seul à gérer peut être intéressant. Cela peut devenir une véritable aide financière et une opération réellement avantageuse. Par définition, c'est justement ce qu'un regroupement de crédits permet.
Si le regroupement de...
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http://www.crefibel.be
Assurance diagnostic immobilier | Diag Global Risk
Assurance diagnostic immobilier
Le nombre de diagnostiqueurs immobiliers est en forte croissance aussi nous avons choisi de proposer aux professionnels de ce secteur une assurance diagnostic immobilier spécifique.
Notre expérience nous permet de leur proposer un contrat multirisque parfaitement adapté aux exigences et aux contraintes de la profession. Notre portefeuille assurance diagnostic...
Site :
http://www.assurance-pro-diagnostic-immobilier.co
Thèmes liés : assurance diagnostic immobilier / assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / assurance de l immobilier / contrat assurance immobilier
Fonds d assurance responsabilité professionnelle du ...
2 2 Un nombre important (plus de 14 %) des réclamations présentées chaque année au Fonds d assurance mettent en cause un problème de respect des délais. Le dernier tableau synthèse des principaux délais intitulé Prescriptions extinctives et autres délais préparé par le Service de prévention du Fonds d assurance datant de décembre 2004, nous avons donc cru nécessaire d y apporter...
Site :
docplayer.fr
SwissLife : mutuelle santé et assurance de prêt SwissLife ...
Un groupe tourné vers l'humain avec sa fondation
La Fondation Swiss Life a pour objectif de développer des actions « en faveur d'une santé durable, de l'art comme vecteur de partage et des projets bénévoles des collaborateurs ». La Fondation apporte de l'aide financière aux porteurs de projets ainsi que des compétences grâce aux talents que compte le groupe. Elle soutient la...
Chômage en France — Wikipédia
Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]
En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [33] . L'Insee a par la suite, au cours de l'été 2007, amélioré sa...
Date: 2019-02-08 21:59:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
assurance habitation pour maisons et appartements - axa.be
Vos droits et protections
Infoline à votre service 24/7
Vous voulez savoir ce que vous devez faire après un accident ? Vous avez besoin des coordonnées d'un plombier disponible 24 heures sur 24 ? Ou vous êtes à la recherche d'informations utiles pour la vie de tous les jours (médecins de garde...) ? Appelez l'Infoline d'AXA.
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Credit auto pas cher au meilleur taux et simulation pret ...
Souscrire un crédit auto vous engage il doit être remboursé, alors vérifiez votre capacité d'emprunt avant de vous engager.
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Que vous achetiez un véhicule auprès d'un concessionnaire ou que vous vous adressiez à un particulier, le meilleur conseil à vous donner pour le financement est d'utiliser les comparatifs en ligne afin de distinguer...
Bon de capitalisation - Définition par Comparavie.fr
Comme dans le cadre d'un contrat d'assurance vie, les sommes investies dans un bon de capitalisation peuvent être placées sur un actif en euros, garantissant un revenu minimal et une certaine sécurité, ou bien sur d'autres produits financiers, offrant ainsi un rendement plus élevé au prix d'un risque plus grand.
Ce placement se présente sous la forme d'écrits, appelés titres, sur...
Site :
http://www.comparavie.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie et succession / contrat d assurance vie et succession
Credipar : tout savoir sur le crédit Peugeot Citroën
par Capitaine Crédit - 10 novembre 2017 Répondre
Bonjour,
Il est tout à fait possible de résilier une assurance décès d'un crédit personnel. Il vous suffit d'envoyer une lettre de résiliation en courrier recommandé au service client de Crédipar. Néanmoins il faut savoir qu'il y aura sans doute un préavis de deux mois à observer.
Cordialement, l'équipe de Capitaine Crédit.
par Lia -...
Indemnisation arrêt de travail, prévoyance famille | ADRÉA ...
Garantie spécifique en cas d'accident
MODUVEO, un contrat sur mesure pour les salariés
Je bénéficie de garanties adaptées à mon activité pour m'assurer une protection optimale. En cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès, je reçois un complément qui préserve mon budget.
Deux formules au choix (Optimale...
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https://www.adrea.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Prix d’un notaire et tarifs des différents services de ...
En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions
Prix d'un notaire et tarifs des différents services de documents notariés au Québec
Dernière mise à jour: 2019-01-02
Qu'est-ce qu'un notaire?
Tout comme l'avocat, le notaire est un professionnel du droit et il a évidemment suivi une formation juridique. On peut par ailleurs ajouter que chez nous, au Québec, un...
MAIF CREDIT AUTO Simulation Prêt Moto Kit Budget auto MAIF ...
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
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credit-social.com
Le Bonus / Malus - Assurance Auto Jeune Conducteur - Le ...
0.76
760EUR
Exemple : Si Julien a son permis depuis 2ans. Son bonus au moment de s'assurer était de 1. S'il n'a pas d'accident durant la première année, son bonus passe alors à 0.95 puis à 0.90 lors de la deuxième année consécutive sans sinistre responsable. Si sa cotisation annuelle était de 1000EUR, Julien ne payera plus que 900EUR (0.90 x 1000 = 900).
Astuce : Le site...
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Une assurance-maladie complémentaire pour les ...
Le total des remboursements peut s'élever à un million de dirhams par personne et par an
Les fonctionnaires du secteur public de la santé peuvent désormais bénéficier d'une assurance- maladie complémentaire (AMC). La Fondation Hassan II pour la promotion des oeuvres sociales au profit du personnel du secteur public de la santé a signé récemment un contrat d'assurance avec la compagnie...
Site :
http://aujourdhui.ma
La Banque postale Prévoyance — Wikipédia
Assurance des emprunteurs en crédits immobiliers
décès
Assurance pour les entreprises et les professionnels
Garantie Homme-clé
Quelques chiffres[ modifier | modifier le code ]
Chiffre d'affaires de La Banque Postale Prévoyance : 518 millions EUR à fin 2014.
Nombre de contrats en portefeuille de La Banque Postale Prévoyance (prévoyance individuelle) : 2 800 000 contrats en portefeuille à fin 2014.
Production nette de La Banque Postale Prévoyance (prévoyance individuelle) : 365 000...
Date: 2019-02-08 22:02:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie la banque postale / fin d'un contrat d'assurance vie / fin de contrat assurance vie / part de marche banque assurance / fin d'un contrat d'assurance
Bonne mutuelle santé pas cher pour les personnes agées ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:22
Bonne prévoyance et mutuelle pour personne agée : Pour mes parents, le choix a été évident il leur fallait une mutuelle santé qui propose aussi un contrat de prévoyance (pour préparer les obsèques même si ce n'est pas d'actualité, à 64 et 65 ans, on y pense). Comme ils sont en bonne santé actuellement, c'est le moment de changer d'assurance (pour ne...
annulation voyage carte visa premier - 60millions-mag.com
par Mimine28 » 04 Février 2018, 17:24
La garantie Modification ou Annulation de Voyage
Jusqu'à 5.000 EUR TTC par Assuré et par année civile en cas d'Altération de Santé Garantie survenant avant le départ du Voyage Garanti.
Sinistre
Survenance d'un évènement de nature à entraîner l'application d'une des garanties du présent contrat d'assurance. La date du Sinistre est celle à...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance annulation voyage / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance en cas de deces
L'ARRÊT DE TRAVAIL POUR LONGUE MALADIE - Le blog de l ...
LES SALARIÉS DU RÉGIME GÉNÉRAL OU AGRICOLE
LES DROITS OUVERTS
La survenue d'un cancer vous ouvre le droit à recevoir des indemnités journalières correspondant à la moitié du salaire de base, pour une durée maximale de 3 ans, sous certaines conditions administratives définies par l' Assurance Maladie .
EN PRATIQUE ...
Les arrêts de travail successifs, continus ou discontinus,...
Site :
http://www.essentielles.net
FAQ - Foire aux questions | MGEN
Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Nous vous invitons à vous...
Site :
https://www.mgen.fr
LES DROITS DES MALADES ATTEINTS DE POLYARTHRITE RHUMATOIDE
Il existe différents niveaux de règlements des litiges en matière sanitaire :
la nature de la réclamation va vous guider dans la démarche à engager :
- recours amiable auprès de la commission des relations avec les usagers de l'établissement de soins pour tout litige mettant en cause la politique d'accueil et de prise en charge des malades ;
- conciliation devant la commission...
Date: 2014-02-26 11:46:30
Site :
http://af-polyarthrite.net
Quel type de versement choisir au terme de son contrat d ...
Choisir.com > Comparatifs Épargne > Quel type de versement choisir au terme...
Quel type de versement choisir au terme de son contrat d'assurance vie ?
Publié le 19/01/2016 à 10:45 par Ingrid Labuzan
L'assurance vie est largement utilisée comme un produit d'épargne retraite. Au terme de votre contrat, vous avez le choix entre le versement intégral de votre capital ou celui...
Date: 2019-02-12 05:24:51
Site :
https://www.choisir.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie a duree viagere / contrat d'assurance vie retraite / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fiscalite
Assurance voyage Corse et Sardaigne - Corsica Ferries
Formule Multirisque intégrale
Annulation ou Modification
annulation ou modification du voyage suite à la survenance d'un évènement garanti, ou suite à la suppression ou la modification de date des congés par l'employeur
Annulation ou Modification intégrale
annulation ou modification du voyage et des prestations réservées (location hébergement...) suite à la survenance d'un évènement garanti, ou suite à la suppression ou la modification de date des congés par l'employeur
Dommages aux bagages
dommages aux biens garantis pendant leur acheminement et le séjour, vol des objets de...
Site :
https://www.corsica-ferries.fr
Thèmes liés : assurance assistance a l'etranger / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance voyage etranger / contrat d assurance en cas de deces / assistance et d assurance
Annulation d'un billet d'avion : quel remboursement pouvez ...
Si vous aviez souscrit une assurance annulation
Si vous aviez pris une assurance complémentaire, vous pouvez également vous faire rembourser votre billet. À condition bien sûr que la raison de votre annulation corresponde aux motifs couverts par l'assurance. Il s'agit généralement de causes graves : accident, licenciement économique, décès d'un proche ou encore certaines maladies. En...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d assurance en cas de deces / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Le portail du service public de la Sécurité sociale / A ...
La franchise médicale
> Définition du reste à charge
Le système d'Assurance maladie obligatoire français se caractérise par des restes à charge sur la plupart des soins qu'il couvre, soit près d'un quart de la Consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) en 2015.
Ces restes à charge publics sont payés par une assurance maladie complémentaire privée ou par les ménages. Ils sont...
Date: 2019-02-12 06:56:55
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
ASSURANCE FINANCEMENT
perte de revenus ou d'emploi (pour les CDI seulement).
QUESTIONNAIRE MEDICAL OU QUESTIONNAIRE SANTE
Parfois et à partir d'un certain âge un questionnaire santé est imposé pour pouvoir souscrire à une assurance emprunteur. Ce questionnaire médical couvrira:
santé générale de l'emprunteur,
habitudes liées à l'hygiène de vie : fumeur, sportif, consommateur d'alcool, métier à...
Date: 2018-10-30 19:53:57
Site :
http://www.assurancefinancement.com
Projets de loi no 8 et no 141 | Assurance frais funéraires ...
L'ASSURANCE FRAIS FUNÉRAIRES, UNE MENACE TOUJOURS PRÉSENTE POUR LES CONSOMMATEURS
Projet de loi no 141 : l'assurance de frais funéraires réapparaît en douce
À l'automne 2017, un projet de loi omnibus est déposé et réintroduit l'assurance de frais funéraires au Québec. Différents groupes sont catégoriques : l'assurance de frais funéraires est moins avantageuse pour le consommateur...
Site :
http://www.loino8.org
Thèmes liés : fin d'un contrat d'assurance / fin de contrat d assurance / contrat d assurance de groupe / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Mutuelle santé MC602 Mutuelle Complémentaire de la Ville ...
* Chute causée par négligence d'un tiers
* Blessures causées par un animal domestique appartenant à un tiers
* Accident scolaire causé par un tiers
* Etc... en cas de doute sur la nature de votre accident, n'hésitez pas à téléphoner au service juridique de la MCVPAP (coordonnées en page accueil du site)
COMMENT DECLARER MON ACCIDENT ?
Par écrit à l'adresse du centre 602 ou par...
Site :
https://www.mc602.com
www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
Votre prénom :
Le formulaire ci-dessus vous permet de publier un message qui sera visible par l'ensemble des visiteurs du site mon-compte.org. Merci de ne pas mentionner d'informations personnelles, ce service ne vous permet pas de contacter directement une entreprise ou une personne en particulier.
31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
Site :
mon-compte.org
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Comparateur Assurances Animaux - Mutuelle-Animaux.Info
Mutuelle-Animaux.info
La mutuelle animaux : La solution
La santé n'a pas de prix. Pour vous et votre santé, la protection va de soit puisque vous avez une mutuelle. Pour vos animaux à quatre pattes, la protection santé doit devenir naturelle. L'assurance animaux est une solution et cette dernière se décline suivant le type d'animal : chien, chat, les particularités de chaque espèce :...
Date: 2019-02-12 03:46:18
Site :
http://mutuelle-animaux.info
Assurance obseques
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Assurance obseques
L'assurance obsèques est une mutuelle consistant à verser un capital lors du décès du souscrit. Il consiste à alléger, voire à préparer les obsèques pour qu'on vous enterre dignement lors de votre décès, tout en épargnant un lourd fardeau financier à vos proches, en plus de la douleur lors de votre départ. En réalité, c'est une assurance visant à...
Site :
http://www.assurance-obseques.net
Thèmes liés : assurance obseque / fiscalite contrat d assurance / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance
assurance vie, décès par suicide? | Yahoo Answers
· just now
la législation en cours s'applique à tous les contrats et est la suivante :
- le suicide n'est pas couvert s'il a eu lieu dans la 1ère année d'assurance (comme liselle te l'a dit)
dans ''1ère année d'assurance'', il faut prendre cette expression au sens large et ça ne fait pas appel à une notion d'assurance qui se...
Site :
https://nz.answers.yahoo.com
Thèmes liés : contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Assurance vie - assurance vie en ligne HSBC - comparer ...
*Composez le +33 810 246 810 depuis l'étranger (coût variable selon opérateurs).
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(1) La fiscalité dite « Vie Génération » ne concerne que les capitaux décès soumis à l'article 990 I du Code général des impôts. Fiscalité applicable au 01/01/2018 aux résidents fiscaux français, sous...
Site :
hsbc.fr
Assurance vie : l’épargne pour de nombreux projets ...
Mieux comprendre l'assurance vie
Comment choisir le contrat adapté à ses projets ?
L'assurance vie reste un des placements financiers préférés des Français. Cette solution d'épargne peut permettre la réalisation de nombreux projets.
En savoir plus
Diversifier ses investissements financiers avec l'assurance vie
Diversifier ses investissements est une stratégie qui peut être opportune. Car investir dans plusieurs classes d'actifs permet de répartir le risque et de multiplier les opportunités. Pourquoi ?
La fiscalité en assurance vie
Tout savoir sur la fiscalité en cas de...
Site :
https://www.particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : clause beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Assurance bateau - AXA
Le pied marin, l'esprit serein
Demander un devis
Loup de mer ou marin d'eau douce, votre bateau est votre fierté.
Autant bien l'assurer et pas seulement contre vents et marées.
Vol, incendie, incident de navigation... Notre Assurance Plaisance ne vous laissera pas au creux de la vague.
Pourquoi vous assurer chez AXA ?
Vous bénéficiez d'un bateau de remplacement
en cas de sinistre...
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : axa assurance en cas d'accident / assurance que faire en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation ...
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site :
http://blog.ojraweb.com
Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: La loi n°18 ...
La loi n°18.12 relatif à la réparation des accidents de travail :
Suivi
Avril 2016 : Six arrêtés émanant du ministre de l'emploi des affaires sociales relatif aux accidents du travail ont été publié au Bulletin Officiel n° 6447 (édition en Arabe du 14 Mars 2016).
Un autre texte est publié au B.O du 1er déc. 2014
L'arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n°...
Date: 2019-02-11 22:59:03
Site :
http://juristconseil.blogspot.com
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance accident laa / assurance professionnelle accident du travail / assurance maladie accident de travail / contrat d'assurance pour entreprise
assurance vie, décès par suicide? | Yahoo Questions/Réponses
· à l'instant
la législation en cours s'applique à tous les contrats et est la suivante :
- le suicide n'est pas couvert s'il a eu lieu dans la 1ère année d'assurance (comme liselle te l'a dit)
dans ''1ère année d'assurance'', il faut prendre cette expression au sens large et ça ne fait pas appel à une notion d'assurance qui se...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
L'indemnisation des dommages corporels suite à un accident ...
L'indemnisation des dommages corporels suite à un accident de la route
Le nombre d'accidents corporels de la circulation, en 2014, a augmenté de 1,7 %. Ils ont entraîné le décès de 3 388 personnes, soit 120 de plus que l'année précédente. Plus que jamais, la dangerosité particulière de la route et les blessures potentiellement graves qu'elle inflige justifient le régime particulier...
Site :
https://www.jechange.fr
Votre assurance groupe plus lourdement taxée - Pensions ...
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Le gouvernement Di Rupo a adopté plusieurs changements drastiques en matière de pension. L'âge légal minimum de la pension sera relevé, en plusieurs étapes, à 62 ans d'ici 2016, avec le maintien toutefois de plusieurs catégories professionnelles spécifiques pour lesquelles un départ à la retraite avant l'âge de 62 ans sera encore possible, même après 2016. L'âge légal de...
Site :
https://moneytalk.levif.be
Thèmes liés : taxation assurance groupe 60 ans / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / contrat d assurance de groupe / assurance dirigeant d entreprise