Articles sélectionnés pour le thème : assurance en cas d'accident corporel
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L’assurance dans le cadre d’une activité sportive ...
Les sportifs ont intérêt à avoir une assurance. En tant que professionnel, les fédérations de sport sont obligées de proposer une assurance avec la licence. Pour ce qui est des amateurs ou des sportifs du dimanche, le contrat multirisque habitation peut vous couvrir dans la mesure où vous ne pratiquez pas un sport dit extrême. Rien ne vous empêche cependant de souscrire un contrat...
Site :
http://www.assurances.info
Résilier une assurance Maif - Conseils pour bien ...
Questions/Réponses
Comment résilier une assurance Maif ?
Fondée en 1943 pour les enseignants, La Maif est un assureur militant, et a inspiré et aidé financièrement la MACIF , la MAAF , et la Matmut , mutuelles des artisans et commerçants. Spécialisée à l'origine sur l'assurance auto, elle s'est largement diversifée depuis pour proposer des assurances de biens et de personnes, mais...
Site :
https://www.resilier.fr
Protéger la vie quotidienne avec la Garantie des Accidents ...
Particulier > Accident vie > Gan Accident de la Vie
Protéger la vie quotidienne avec la Garantie des Accidents de la Vie
Les garanties de responsabilité civile de vos contrats Auto et Habitation couvrent les dommages que vous pouvez causer aux tiers, mais pas ceux que vous et votre famille pourriez subir. Pensez à Gan Accidents de la Vie !
Les avantages de Gan Accidents de la Vie
Une...
Site :
https://www.gan.fr
Assurance Voiture Sans Permis - fma.fr
Garantie indisponible
Zoom sur
LE VSP, UN VEHICULE COMME LES AUTRES ? En choisissant cette option, vous bénéficiez d'une meilleure indemnisation en cas de dommages subis par le véhicule assuré : La voiture sans permis séduit de plus en plus car elle répond à de nouveaux...
Site :
fma.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Comparateur assurance auto - KelAssur.com
Comparateur assurance auto la moins chère avec KelAssur
Vous venez d'acquérir une voiture, ou vous comptez investir ? Sachez que l'assurance automobile fait partie intégrante des frais que vous devez prendre en compte, au même titre que le carburant ou les tarifs de stationnement. En fonction votre profil de conducteur, ainsi que votre type de véhicule, le prix d'une assurance est très...
Site :
http://www.kelassur.com
Assurance auto - TCS Suisse
Même catégorie que le véhicule assuré.
Entraînement et organisateur reconnus par le Conseil à la Sécurité Routière
Le niveau de bonus le plus bas n'a pas encore été atteint
Une bonification n'est octroyée qu'une fois tous les cinq ans.
Action test technique : Tester. Assurer. Économiser. C'est si simple :
Faites tester votre véhicule dans l'un des centres techniques du TCS ....
Site :
https://www.tcs.ch
Assurance auto tous risques : devis gratuit en ligne - MMA
Assurance tous risques Auto Access MMA
A partir de 15,80EUR
Assurance tous risques Auto Access MMA
A partir de 16,90EUR
Assurance tous risques Auto Access MMA
A partir de 20,90EUR
Assurance tous risques Auto MMA
A partir de 19,07EUR
Assurance tous risques Auto MMA
A partir de 20,98EUR
Assurance tous risques Auto MMA
A partir de 25,26EUR
*Toyota Aygo Essence 3CV 1.0 VVTI-Cite...
Site :
https://www.mma.fr
Assurance auto responsabilité civile (RC)
Comment souscrire?
Que couvre la RC auto?
Personne n'est à l'abri d'un accident de voiture, même les bons conducteurs... Vous provoquez un accident? L'assurance confort auto - RC d'AXA indemnise les dommages corporels et matériels que vous causez à autrui.
Que couvre l'assurance confort auto - RC par rapport à l'omnium, l'omnium 24+ et la mini-omnium? Voici un aperçu détaillé des...
Site :
https://www.axa.be
Qu'est-ce que l'assurance RC auto ? | Assurances.be
Quel est le prix d'une assurance RC auto ?
Qu'est-ce que couvre la responsabilité civile ?
En cas de dommages occasionnés (par votre véhicule) à des personnes et/ou des biens, le volet responsabilité civile de votre assurance auto veille à leur indemnisation.
L'assurance ne se limite du reste pas au remboursement des dommages occasionnés (corporels - en ce compris les prothèses...
Site :
https://www.assurances.be
Thèmes liés : prix d assurance auto / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / comparateur d'assurance auto belgique / comparateur d assurance auto
Soumissions d’assurance auto à Montréal : meilleurs primes ...
Montant assuré minimal : 50 000$
Couvre :
Dommages matériels à autrui suite à un accident responsable
Dommages corporels et matériels à autrui suite à un accident responsable hors du Québec
Dommages à votre véhicule suite à un accident non responsable impliquant une collision
Facultative
Le coût de réparation des dommages matériels sur votre véhicule
Le coût de remplacement de...
Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
> Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
Assurance habitation : le nouveau contrat d'Allianz.
Le rôle d'une assurance habitation est de couvrir les biens immobiliers et mobiliers du propriétaire ou du locataire du logement. Chaque habitation étant unique, le contrat d'assurance habitation doit être personnalisé au maximum avec des garanties sur mesure pour payer le juste...
Site :
https://www.assurprox.com
Individuelle Accident – LANALA Assurances
Obtenir Un Devis
Pourquoi devez vous souscrire à une individuelle accident ?
Le présent contrat a pour objet de vous garantir contre toute atteinte corporelle provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure à l'assuré, non intentionnelle de sa part.
Quelles garanties offre t-elle ?
Versement d'un capital en cas d'incapacité permanente suite à un accident..
Remboursement des frais médicaux restés à votre charge : hospitaliers, dentaires, pharmaceutiques....
Couverture du bris ou de la perte de lunettes correctrices ou de lentilles même sans accident corporel..
En cas de...
Site :
http://www.lanala-assurances.com
Thèmes liés : contrat d'assurance individuelle accident / assurance en cas d'accident corporel / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d'assurance accident corporel / assurance en cas d'accident
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole
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Vous avez envie de changer de véhicule pour plus spacieux ou plus économique...
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pour vous aider à financer votre véhicule neuf ou d'occasion.
L'assurance Auto
avec la protection corporelle, l'avantage bon conducteur et des assistances incluses
JUSQU'AU 15...
Site :
https://entreprises.ca-norddefrance.fr
Assurance pour tout véhicule deux-roues à Villejuif et Vitry
Pour assurer votre véhicule deux-roues, faites appel à LMD Assurances . Une assurance adaptée à votre véhicule (moto, scooter, cyclo et quad), ainsi qu'à votre budget vous sera proposée. Pour plus de renseignements sur nos différentes offres, contactez-nous !
Votre garantie personnelle
La garantie personnelle pour votre moto prend en charge tous les dommages corporels et préjudices que vous pourriez subir en cas d'accident responsable Un capital allant jusqu'à 15 000 EUR est prévu pour votre famille en cas de décès et jusqu'à 50 000 EUR en...
Site :
https://www.lmd-assurances.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident corporel / assurance vehicule deux roues / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / assurance accident vehicule
www.assurland.com
La garantie des meilleurs prix avec le plus large panel du marché
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Un service 100% gratuit et sans engagement
Protection de vos données et de votre vie privée
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Qui est assurland.com, le comparateur d'assurance moto ?
Assurland.com est le site d'assurance le plus fréquenté en...
Site :
https://www.assurland.com
Assurance moto - TCS Suisse
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Le niveau de bonus le plus bas n'a pas encore été attient
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Faites tester votre véhicule dans l'un des centres techniques du TCS . Après...
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https://www.tcs.ch
Assurance auto : Comparer les meilleurs prix - instantASSUR
> Offres assurance auto Octobre 2017.
Choisir la meilleure assurance auto au meilleur prix
InstantASSUR vous permet de comparer près de 200 formules d'assurance actualisées afin de trouver un prix moins cher. Faire une simulation de devis d'assurance auto en ligne pour trouver le meilleur contrat ne vous prendra que 3 minutes. Le comparateur d'assurance auto prendra en compte vos besoins et...
Site :
https://www.instantassur.com
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
L'assurance scolaire ET EXTRA-scolaire gMF ?
L'assurance scolaire permet de protéger vos enfants pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à un camarade mais aussi à ceux qu'ils pourraient subir.
Elle le protège également en cas d'accident sur le trajet école-domicile ainsi qu'à l'école mais aussi lors de ses activités scolaires et extra-scolaires (activités de loisirs et...
Site :
https://www.gmf.fr
Assurance camping car pas cher : Devis en ligne immédiat
Comparateur Assurance Auto /Assurance camping car pas cher
Assurance camping car pas cher admin 2018-04-03T18:23:33+00:00
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Vous venez de faire l'acquisition d'un camping-car et vous souhaitez l'assurer ? Votre assurance actuelle vous coûte trop cher ?
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Assurance Auto | Crédit Mutuel
Personnalisez votre protection sur la route, maîtrisez votre budget
Avec ses 4 formules, ses nombreuses options et ses prestations d'assistance, ce contrat vous protège, vous et votre voiture, en cas de panne et d'accident.
Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
Prise en charge des dommages corporels du conducteur
Prime aux comportements verts et vertueux
Tous vos...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Assurance Auto | CIC
Trouvez l'assurance dont vous avez besoin
Assurance Auto
Twitter Facebook Envoyer Imprimer
En résumé
Avec ses 4 formules, ses nombreuses options et ses prestations d'assistance, ce contrat vous protège, vous et votre voiture, en cas de panne et d'accident.
Véhicule de remplacement en cas de panne et d'accident
Prise en charge des dommages corporels du conducteur
Tous vos services...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident voiture / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Les assurances scolaires - Ministère de l'Éducation ...
La souscription d'une assurance scolaire pour les activités scolaires et facultatives est un gage de sécurité, pour les élèves et leurs parents.
Que garantit l'assurance scolaire ?
L'assurance scolaire souscrite doit garantir les dommages :
que l'élève pourrait causer à des tiers (garantie de responsabilité civile)
qu'il pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels)
Les titulaires d'une police d'assurance multirisques familiale doivent vérifier attentivement la nature des risques couverts par ce contrat....
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : assurance scolaire / contrat d'assurance accident corporel / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d'assurance individuelle accident
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT - Légavox - legavox.fr
ASSURANCE ET ALCOOL AU VOLANT
Publié le 21/03/2013 Modifié le 16/10/2018 Par Maitre Vanessa FITOUSSI Vu 26 361 fois 15
Sur les conséquences de la conduite en état d'ivresse sur l'indemnisation des victimes d'un accident de la route, l'assurance peut-elle opposer une déchéance de garantie ? Peut-on être indemnisé des suites d'un accident lorsque l'on est sanctionné pour conduite en état...
Site :
https://www.legavox.fr
Comment s'assurer lors de vacances à l'étranger ...
En cas d'incidents lors de vacances à l'étranger, vous pouvez bénéficier d'indemnisations ou d'aides en fonction de vos contrats d'assistance ou d'assurance. Les contrats d'assistance et d'assurance n'ont pas le même objet. L'assurance permet de vous indemniser. L'assistance vous apporte une aide, un service.
Tout replier
Assistance aux personnes
Rapatriement, transport et admission à...
Inscription, responsabilité, annulation | Biker's days
Avoir plus de 18 ans (si plus jeune, nous contacter)
Remplir le formulaire d'inscription online
Effectuer le paiement exclusivement en EUR, soit par virement sur notre compte bancaire soit au moyen d'une carte de crédit internationale (paiements en ligne sécurisés par Worldline).
Le paiement de votre participation doit nous parvenir impérativement dans les 2 semaines suivant votre inscription...
Site :
http://www.bikersdays.com
Télé-Québec : Légitime dépense
Assurances dommages : la fidélité ne paie pas
Beaucoup de consommateurs demeurent fidèles à leur courtier ou à leur assureur pendant des années, croyant qu'ils font la bonne affaire et que leur fidélité sera récompensée. C'est une mauvaise idée...
Le marché de l'assurance est concurrentiel et pour une même police d'assurance auto ou habitation, le coût peut varier du simple au...
L'assurance L'Auto pour le professionnel - Generali
Trouver mon agence
Assurance auto professionnelle
Vous êtes un professionnel ? Le contrat L'Auto Generali vous propose 3 formules qui conviennent le mieux à vos besoins.
Si vous avez souscrit une garantie dommages, en cas de sinistre responsable, vous n'aurez à régler que la franchise. De plus, en confiant votre véhicule à l'un des 1 500 réparateurs agréés Generali, vous n'aurez aucune...
Site :
generali.fr
Quelle assurance auto choisir ? - Hintigo
Assurance Auto
Quelle assurance auto choisir ?
Découvrez toutes les informations nécessaires pour bien choisir son assurance auto, aussi bien en termes de prix que de garanties.
Helder Santos
Nos conseils pour bien choisir son assu auto
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Quelle assurance auto choisir ? Comment trouver une assurance moins chère ? Comment comparer toutes les offres existantes ? Voici des exemples de...
Site :
https://hintigo.fr
Assurance auto résilié pour non paiement - Sans frais de ...
Sérénité
Qu'est ce qu'un contrat automobile résilié
Un contrat auto résilié pour non paiement , c'est une résiliation qui a été enregistré à votre encontre par votre dernier assureur, ou par l'une de vos précédentes compagnie d'assurance sur les 36 derniers mois. Vous avez eu des primes ou cotisation impayé ou bien réglé après contentieux ou en retard et votre contrat automobile...
Formation assurance - Formations professionelles pour adultes
Tout voir pour Formation assurance de personnes
Des formations en assurances pour tous
La formation professionnelle en assurance du CNFCE s'adresse aux entreprises dont les activités nécessitent une parfaite maitrise de la responsabilité civile, l'assurance dommage ou de l'assurance automobile.
Les stages ont lieu à Paris dans un de nos centres de formation, et dans toute la France dans les...
Site :
https://www.cnfce.com
La notion de durée dans le contrat d’assurance ...
Accueil > Contrat d'assurance > La notion de durée dans le contrat d'assurance
La notion de durée dans le contrat d'assurance
La notion de durée d'un contrat d'assurance est primordiale et il faut absolument en comprendre les subtilités. A priori, ce sont l'assureur et l'assuré qui doivent se mettre d'accord sur la durée d'un contrat d'assurance. Mais cette notion de durée doit être...
Site :
http://www.assurances.info
Comment bien choisir son assurance auto ? Les conseils de ...
Pour bien choisir votre assurance auto, il y a plusieurs éléments à prendre en compte. Kleen vous explique tout et vous conseille pour trouver la meilleure assurance selon vos besoins !
EN BREF :
Il existe 3 formules d'assurance : au tiers, tiers + ou tous risques, avec des garanties différentes
Vous pouvez rajouter des garanties optionnelles selon vos besoins, mais qui peuvent faire...
Site :
https://kleen-now.com
Accident du travail : définition et critères de ...
Accident bénin
Définition
Pour être reconnu comme tel, un accident du travail, en CDD comme en CDI, doit être distingué d'une maladie professionnelle ou d'un accident survenu en dehors du travail. Cette qualification est importante puisqu'elle conditionne l'indemnité pour accident du travail ou maladie professionnelle accordée par la suite au salarié. Lorsque celui-ci subit un dommage...
Date: 2019-02-04 16:38:37
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Dédommagements en cas d'accident de la route - Assurance ...
Gestion d'un sinistre Sinistre auto
Dédommagements en cas d'accident de la route
Outre les frais de réparation des véhicules accidentés et les frais médicaux des personnes blessées, vous pouvez réclamer les dédommagements pour divers autres frais. Voyons à quels dédommagements vous avez droit :
Dédommagements en RC auto
La TVA
Quand un tiers fautif est impliqué dans l'accident et vous...
Site :
https://www.assurance.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Assurance auto hommes et femmes : le vrai du faux
Assurance auto hommes et femmes : le vrai du faux
Chronique publiée le 21/09/16 10:38
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Les femmes bénéficient-elles de primes d'assurance auto réduites par rapport aux hommes ? Oui, dans une certaine mesure... puisqu'elles sont plus prudentes.
Les femmes sont-elles vraiment plus prudentes que les hommes sur les routes ? Existe-t-il une inégalité des primes d'assurances auto en...
Date: 2019-02-07 15:36:14
Site :
http://www.journaldesfemmes.fr
Assurance Auto easyPROTECT - LALUX Assurances Luxembourg
A l'intérieur du véhicule (GPS, GSM, siège pour enfants et objets personnels)
A l'extérieur du véhicule (porte-bagages, contenu du coffre de toit)
easyPROTECT Auto : vous avez fait le bon choix
Comme pour vos chaussures, la qualité est pour vous un critère important quand il s'agit de choisir votre assurance auto. easyPROTECT-Auto vous permet de vous déplacer aisément et de profiter de...
Site :
https://www.lalux.lu
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident voiture / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident
Devis assurance auto - particuliers.societegenerale.fr
Souple
4 formules adaptées à vos besoins et à votre budget
L'option Protection du Conducteur qui couvre les dommages corporels subis par les conducteurs autorisés du véhicule jusqu'à 1 million d'euros
Connectée
Une application smartphone dédiée pour déclarer votre sinistre
Un service e-dépanneuse pour suivre votre dépannage en temps réel
Efficace
Un niveau d'indemnisation renforcé...
Site :
https://www.particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident
AIR COURTAGE ASSURANCES
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE CIVILE UTILISATEUR
La Garantie "Responsabilité Civile UTILISATEUR" est une assurance attachée à la tête du pilote.
Elle permet de garantir les dommages que vous...
Assurance auto pas chère (Nos astuces en 2 min) - Minute ...
Assurance auto pas chère
Astuces pour payer moins cher
Les primes d'assurance auto peuvent aller du simple au double suivant les compagnies. Cependant, il est toujours utile de connaître les astuces pour payer son assurance auto moins chère. Minute-auto.fr vous permet de mettre en pratique ces astuces grâce à ses conseils :
1- Privilégiez un paiement annuel des cotisations
La plupart des...
Date: 2019-02-12 03:34:05
Site :
http://minute-auto.fr
Assurance Moto / Quad | Crédit Mutuel
Pour garantir les dommages matériels et corporels que votre véhicule cause à des tiers.
Notre plus : cette garantie est étendue à la remorque (jusqu'à 750 kg)
Dommages corporels (250 000 EUR)
Pour l'indemnisation - jusqu'à 250 000 euros - des dommages corporels du conducteur du véhicule assuré, responsable d'un accident.
Protection Juridique Moto Quad
Pour bénéficier des conseils...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident avec un animal / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Faut-il une assurance santé pour un voyage aux USA ...
Faut-il une assurance santé pour un voyage aux USA ?
Ce n'est un secret pour personne, les frais de santé sont connus pour être très élevés aux États-Unis. Et ne comptez pas trop sur la Sécurité Sociale française pour rembourser les dépenses engagées outre-Atlantique. Voilà pourquoi il est conseillé de prendre une assurance santé quand on part en voyage aux USA.
Évaluer le...
Site :
https://www.sunsetbld.com
Déclaration d'accident du travail par l'employeur ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Santé et sécurité au travail >Déclaration d'accident du travail par l'employeur
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration d'accident du travail par l'employeur » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
Assurance Auto de la Caisse d’Epargne - Particuliers ...
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux conditions générales et conditions particulières de votre contrat d'assurance.
Le contrat Assurance AUTO est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 61 996 212 euros. Siège social, 88 avenue de France 75641 PARIS Cedex 13 RCS Paris n° B 350 663 860....
Bien assurer sa voiture : quels critères pour bien choisir ...
Bien assurer sa voiture : un choix important en fonction du conducteur et du véhicule
Bien assurer sa voiture : faire le tour de la concurrence avant l'achat
L'univers des assurances auto est vaste... Bien assurer sa voiture, c'est choisir soit une société d'assurance (Axa, Allianz, Generali, Gan...), soit une société d'assurance mutuelle (Maaf, Matmut, Macif, MMA...) ou encore passer par un...
Site :
https://blog.atome.auto
Assurance des VSP (voiture sans permis) | AssurBook.com
Les personnes non titulaires du permis de conduire peuvent conduire quand même. En effet, si vous n'avez pas votre permis de conduire, vous pouvez opter pour une voiture sans permis (VSP), également appelée voiturette. Même si pour conduire cette voiture, aucun permis n'est exigé, il est, en revanche, indispensable de souscrire une assurance auto. Généralement, les mêmes garanties sont...
Site :
https://www.assurbook.com
Histoire et définition de l'assurance à travers les âges ...
Une assurance est un moyen de percevoir une compensation si vous risquez de subir un préjudice. Cette compensation qui se matérialise la plupart du temps par une somme d'argent, peut être versé à un particulier, une entreprise ou une association, mais en contrepartie vous devrez verser une cotisation mensuelle, annuelle ou autre.
En France, les assurances sont séparées en deux parties. Il...
Site :
http://www.actuassur.com
Assurance Auto-Rapide
Nombre de sinistre 36 mois
J'accepte de recevoir les offres commerciales personnalisées par PHENIX Assurances.
* Champs obligatoires.
En saisissant ces informations, vous acceptez le Traitement de vos données personnelles .
Assurance Auto.
Vous êtes à la recherche de la meilleure assurance auto ?
En France ,conduire en état d'ivresse est un délit qui doit être fortement pénalisé...
Site :
https://assuranceautorapide.fr
Assurance auto Jeune Conducteur au meilleur Prix ...
> Je compare
* Simulation d'assurance réalisée sur instantASSUR.com dont le contrat débute le 01/02/2018 d'un véhicule acheté en Janvier 2018, Renault Clio 4, 1.2 16V 75 Authentique 4Ch essence manuelle 5 places édition 2012. Le jeune conducteur né le 03/01/2000 venant d'obtenir son permis de conduire à 18 ans est assuré pour la première fois en conducteur principal sans bonus (permis B...
Site :
https://www.instantassur.com
Assurance bateau - Votre assurance en ligne au meilleur tarif
e-Boat Assistance
En option
Une question ou une interrogation dans le cadre de votre assurance bateau ? Vous pouvez contacter notre service sur une ligne dédiée au 05 56 80 80 41 du lundi au vendredi de 9h30 à 19h30. Nous disposons d'une équipe à taille humaine et vous aurez le même interlocuteur du début à la fin de votre relation commerciale avec CM-Nautisme.
Exemples de tarifs pour...
Site :
https://cm-nautisme.fr
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un avocat répond à vos questions
I - Définition
Ce fonds de garantie, institué par la loi du 31 décembre 1951, est une personne morale de droit privé qui réunit toutes les entreprises d'assurance agréées qui garantissent les risques de dommage faisant l'objet d'une obligation d'assurance. Il est alimenté par des contributions des...