Articles sélectionnés pour le thème : societe de groupe d'assurance
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MMA (assurance) — Wikipédia
7 500 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents) ;
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités) ;
1 864 points de vente ;
3,3 millions de sociétaires ;
7,5 millions de contrat ;
marge de solvabilité : 312,1 % ;
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le...
Date: 2019-02-08 21:57:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Loi du 25/12/2017 portant reforme de l'impot des societes
Art. 23.L'article 191 du même Code, modifié par la loi du 22 décembre 1998Documents pertinents retrouvés type loi prom. 06/08/1993 pub. 04/06/2015 numac 2015000253 source service public federal interieur Loi portant approbation et exécution de la Convention internationale portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / assurance chef d entreprise / assurance risque d'entreprise
Espace GMF - Devis & Souscriptions
L'adresse de stationnement est-elle identique à votre adresse de domicile ?
Oui
Etape précédente Etape suivante
Vos données personnelles sont traitées par la GMF et le groupe Covéa auquel elle appartient, responsables de traitement.
Le groupe Covéa est représenté par Covéa, Société de Groupe d'Assurance Mutuelle, régie par le Code des assurances, RCS Paris 450 527 916, dont...
Site :
https://devis-assurance-auto.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance
CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Santé - PDF
il y a 3 ans
Total affichages :
Transcription
1 Santé CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé»
2 Conditions Générales Matmut Santé Règlement Mutualiste Notice d information Nous accordons, soit au titre des frais de soins exposés par le souscripteur et ses ayants droit, soit au titre des prestations prévues dans les Annexes I, II, III et IV des présentes Conditions Générales, les garanties...
Site :
docplayer.fr
L’assurance des professionnels de santé aux Etats-Unis ...
Auteur : Propos recueillis par MACSF Le Sou Médical / MAJ : 09/03/2017
Contexte
La PIAA est une association internationale des compagnies d'assurance et d'indemnisation au service des médecins, infirmiers et professionnels paramédicaux en pratique avancée, dentistes et chirurgiens stomatologistes. Les organisations membres proposent aussi des services d'assurance aux hôpitaux, cliniques et...
Corona Direct Assurance Auto | Simulation Devis en Ligne ...
Si vous souhaitez comparer votre assurance auto Corona avec celle de Seraphin, vous pouvez réaliser une simulation d'assurance auto en 2 minutes.
Assurance Auto Corona Direct
Corona Direct vous propose une assurance auto qui comprend la responsabilité civile, la petite Omnium et la grande Omnium. Contrairement à d'autres assureurs, Corona Direct ne propose pas d'assistance dépannage ou de...
Site :
https://seraphin.be
Comparatif Assurance vie 2019 - sélection des meilleurs ...
Voir
BforBank Vie, une des meilleures assurance vie en gestion libre
Le contrat d'assurance vie Bforbank Vie est, selon nous, l'une des meilleures assurance vie en gestion libre. En effet, nous avons été séduits par :
La qualité des Unités de compte qu'elle propose : 41 OPCVM de très bonne factures et très diversifié (actions européennes, américaines, asiatiques... des obligations...
Placements CI
Compliance CIComplianceIFM@ci.com
Utilisation du site Web
Cette communication est publiée par CI. Les commentaires et les renseignements contenus dans cette communication sont fournis à titre de source générale d'information et ne doivent pas être considérés comme des conseils personnels de placement. Tous les efforts ont été accomplis pour s'assurer que l'information contenue dans...
Site :
http://www.ci.com
Direct Assurance — Wikipédia
Direct Assurance, fondée en 1992, est une filiale à 100 % du groupe Axa. À son lancement, la compagnie d'assurance ne commercialise que des offres d'assurance automobile en direct. Son siège est à Nanterre .
En 1996, elle ouvre un second site de réception d'appels basé à Rennes - Montgermont (35).
En 1998, Direct Assurance commercialise des offres habitation et en 1999 elle lance son site Internet qui permet le devis et...
Date: 2019-02-08 22:01:54
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie d assurance au maroc / assurance moto devis direct / direct assurance automobile / compagnie d'assurance habitation / compagnie d'assurance
Gan (entreprise) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En 1913, la Caisse Fraternelle de Capitalisation est créée à Lille . Le développement de la société est alors concentré dans le nord de la France. En 1946, la Branche Populaire Française (BPF) est créée au sein de la Nationale.
Le Groupe des Assurances Nationales (GAN) est né de la fusion en 1968 des sociétés La Nationale, le Soleil et l'Aigle,...
Date: 2019-02-08 21:57:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Banque Société Marseillaise de Crédit – www.smc.fr
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Banque Société Marseillaise de Crédit
La banque Société Marseillaise de crédit a été créée en 1865 sous le nom de Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôts. Elle est par la suite privatisée en 1998 puis rachetée par le CCF qui devient HSBC France. Ce dernier la cède au Groupe Banque Populaire en 2008.
En 2010, le Crédit du Nord...
Site :
https://www.votre-banque.com
Thèmes liés : devis d assurance en ligne / banque d assurance / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / les societe d'assurance en france
Logos et autres symboles | Desjardins
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Logos et autres symboles
« Une marque est "vivante" elle naît, mûrit, se développe, a une personnalité et, si elle n'évolue pas, sa survie peut être menacée », lit-on dans la Revue Desjardins en 2003.
Autres symboles
Logos
Le logo est un des piliers d'une marque. Celui du Mouvement Desjardins a évolué au cours de son histoire,...
Site :
https://www.desjardins.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / assurance vie societe general / agence general d'assurance / general d assurance
Allianz Assurance Auto | Devis gratuit en ligne | Seraphin.be
24/01/2019
AutoAssuranceAllianz
Allianz est la première compagnie d'assurance au monde. Grâce à Seraphin, le premier courtier digital en Belgique, vous pouvez faire une simulation en ligne de votre assurance auto Allianz en moins d'une minute. Cela est aussi valable pour les autres compagnies d'assurance.
Allianz a beaucoup investi dans les nouvelles technologies. Il est par exemple possible...
Site :
https://seraphin.be
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...
Carte Premier Assurance Annulation Voyage – Big City Voyages
De votre caisse d'epargne vous accompagne la carte visa premier de la carte visa premier la carte bancaire vous permet pas de si vous n'êtes pas....
Réduction visa premier location voiture
Visa premier annulation de voyage
De la notice d'information 3 dont groupe hsbc vous partez prochainement à l'étranger ayez le réflexe d'utiliser votre carte en voyage votre.
Dans le vous permet de...
Site :
https://big-city.org
Mentions légales - Covea
Le site Internet covea.eu a pour objet de fournir des informations sur la Société de Groupe d'Assurance Mutuelle (SGAM) Covéa.
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des conditions générales.
Contenu des informations :
Covéa s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées...
Site :
https://www.covea.eu
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance acpr / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2018-11-01 20:26:02
Site :
http://dcalin.fr
Pourquoi investir dans un contrat luxembourgeois
Diversifier ses placements et expatrier ses capitaux faute de s'expatrier soi-même, les atouts des contrats d'assurance-vie du Grand-Duché.
L'éventualité d'un abandon de l'euro par la France pousse les épargnants les plus inquiets et les plus fortunés à prendre leurs dispositions en amont.
Quelle protection contre un retour au franc ?
« Un retour au franc s'accompagnerait très...
Assurance décennale Crédit Agricole - Avis, Détails ...
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
Détails de l'assurance décennale Crédit Agricole
Présentation de Crédit Agricole
Il s'agit d'une société qui se spécialise principalement dans le monde Agricole en proposant des services bancaires, mais également des assurances pour les nombreuses entreprises, ainsi que les clients particuliers. Le Crédit Agricole est géré par des actionnaires issus de plusieurs secteurs d'activités, cela permet d'enrichir le business de l'entreprise pour le rendre bien plus attractif et surtout plus efficace.
Cette société fondée en 1885 dispose d'un siège...
Site :
https://garantie-decennale.maison
Thèmes liés : devis assurance en ligne credit agricole / devis assurance credit agricole / devis assurance credit ligne / devis assurance credit / devis d assurance en ligne
Le nouvel espace rural français - senat.fr
Rapport d'information n° 468 (2007-2008) de MM. Jean FRANÇOIS-PONCET et Claude BELOT , fait au nom de la délégation à l'aménagement du territoire, déposé le 15 juillet 2008
Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juillet 2008
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire (1) sur le nouvel espace rural...
Date: 2010-12-21 19:03:09
Site :
senat.fr
Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / taux d'interet assurance vie societe generale / nombre de societe d'assurance en france / societe de groupe d'assurance de protection sociale / classement societe d'assurance france
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2019-02-08 21:54:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP)
f) Les cotisations payées par l'employeur dans le cadre des contrats collectifs d'assurance-vie visés par le paragraphe 2 de l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS.
g) Primes accordées par l'employeur en sus de l'indemnité versée par les services de l'emploi au titulaire des contrats SIVP : Les indemnités complémentaires servies par l'entreprise aux stagiaires dans le cadre de contrat...
Date: 2005-09-30 07:45:08
Site :
http://profiscal.com
Prévoyance décès GMF : obtenez un tarif
Calcul cotisation prévoyance décès
Prévoyance décès GMF : obtenez un tarif
Vous souhaitez éviter à vos proches de supporter les frais liés à votre décès (frais d'obsèques, premières factures...).(1)
Données obligatoires
Critères de simulation
Afin de vous proposer le niveau de protection qui conviendrait le mieux à votre situation, nous avons besoin de connaître des...
Site :
https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe d'assurance
Nos Croisières - Ducasse sur Seine
Site commercialisé sous la marque Cityfloating Debilly : Ducasse sur Seine.
1. OBJET
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Client peut effectuer, en ligne, par le biais du système de réservation LaFourchette accessible sur le site internet www.ducasse-seine.com , une réservation en vue de bénéficier des services de restauration...
Site :
https://reservation.ducasse-seine.com
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Cours de droit rural - Cours de droit
Chapitre IV Les attributions préférentielles
Section 1 Les règles communes aux différentes attributions préférentielles
I/ Les règles relatives aux biens
II/ Les règles relatives à l'attributaire
III/Les règles relatives à la demande
IV/ Les effets de l'attribution
Section 2 Les règles propres aux différentes variétés d'attribution préférentielle
I/ Les attributions pour...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit agricole / societe de groupe d'assurance de protection sociale / societe de groupe mixte d'assurance / societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance
Calcul de la réduction générales des cotisations
Calcul de la régularisation
Régularisation annuelle
La régularisation s'opère sur les cotisations dues au titre du dernier mois, ou du dernier trimestre de l'année. Elle résulte du différentiel entre la somme des montants de la réduction appliquée par anticipation pour les mois précédents et le montant de cette réduction calculée pour toute la période.
La régularisation annuelle...
Date: 2019-01-14 08:17:21
Site :
https://www.declaration.urssaf.fr
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / societe de groupe d'assurance de protection sociale / agent general d'assurance / agent general d assurance
Code rural et de la pêche maritime | Legifrance
Entrez un mot d'un article ou un numéro d'article
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Mot ou expression au sein des articles
Numéro
Code rural et de la pêche maritime
Version consolidée au 2 février 2019
Partie législative
Livre Préliminaire : Objectifs de la politique en faveur de...
Assurance vie ou assurance décès
Assurance vie ou assurance décès
Assurance vie ou assurance décès ?
Votre situation familiale
Votre projet pour protéger vos proches Modifier
Pour protéger vos proches quelle est votre priorité ?
Epargner pour l'avenir
Couvrir les frais immédiats liés à mon décès
En cas de décès, maintenir le niveau de vie de mes proches
Votre mode de vie Modifier
Vous êtes plutôt de...
Site :
https://devis-assurance-vie.gmf.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / assurance vie en cas de deces / assurance vie et deces / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / contrat d assurance vie gmf
Les Compagnies Loblaw limitée - Vie privée
Les Compagnies Loblaw limitée prennent bien soin de protéger vos renseignements personnels. En tant que détaillants de premier plan au Canada, dont les activités englobent divers secteurs, tels que la vente au détail, la santé et les services financiers, des millions de clients interagissent avec nous chaque semaine - dans nos magasins et a travers nos sites internet et applications mobiles...
Site :
http://www.loblaw.ca
Thèmes liés : assurance vie privee / compagnie d'assurance la personnel / societe de groupe d'assurance de protection sociale / courtier d assurance vie / compagnie d'assurance vie
Couverture maladie en Afrique : les assurances privées ...
Couverture maladie en Afrique : les assurances privées ont leur rôle à jouer
19 février 2014 à 16h23 | Par Frédéric Maury
Au centre de protection maternelle et infantile (PMI) à Dakar (Sénégal). © Sylvain Cherkaoui/JA
Parallèlement à la mise en place de systèmes publics de couverture maladie, le rôle des compagnies privées est appelé à s'accroître. Paradoxe ? Pas...
Site :
https://www.jeuneafrique.com
Thèmes liés : financement de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / offre d'emploi assurance maladie 35 / assurance maladie offre d'emploi / assurance maladie offre d emploi
Accueil - Société d'histoire des Filles du Roy (SHFR)
2018
Actualité
Pour suivre l'actualité concernant les événements organisés par la Société d'histoire des Filles du Roy ou bien ceux auxquels elle participe, cliquez sur le bouton bleu à droite qui donne accès directement à la page Facebook de la société.
Nouvelles activités ou publications
Consultation sur l'avenir des Nouvelles-Casernes
Le Conseil d'administration de la SHFR a...
Site :
http://lesfillesduroy-quebec.org
Thèmes liés : liste des societe d'assurance en france / nombre de societe d'assurance en france / les societe d'assurance en france / classement societe d'assurance france / societe d assurance en france
Axa: un géant avec des options intéressantes, mal noté par ...
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Axa: un géant avec des options intéressantes, mal noté par les clients
Axa est aujourd'hui le deuxième groupe d'assurance mondial en chiffre d'affaires, implanté dans 59 pays : 102 millions de clients dans le monde, dont 11 millions en France. 91.249 milliards de chiffre d'affaires en 2013... Et pourtant, ce géant est né d'une modeste mutuelle normande, l'Ancienne Mutuelle de Rouen, une...
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
BAIL D'HABITATION - FBLS.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-01-07 18:08:06
Site :
http://www.fbls.net
Accueil - Times Algérie
Le Mellal «bad show» à Paris
16 janvier 2019 0
Le palais Paris-Bercy était en ébullition, samedi 1er Yennayer 2969, correspondant au 12 janvier 2019. Et pour cause. Idir, Aït Menguellat et Allaoua animaient le concert «1, 2, 3 Kabylie» dédiée au Nouvel An amazigh. Alentours, des invités-sommités, et néanmoins sponsors du club, porte étendard sportif de la Cause, la ...
Hakim Soufi,...
Site :
http://www.timesalgerie.com
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / compagnie d'assurance vie / compagnie d assurance vie / contrat d'assistance et d'assurance voyage / compagnie d'assurance de personnes
Le métier d'actuaire - actualité, loisirs, culture et ...
Imprimer cet article
En quoi consiste le métier d'actuaire ?
Actuaire n'est pas à proprement parler un métier, mais plutôt une qualification ; ainsi on trouve des actuaires dans de nombreux métiers : Il est le "spécialiste qui fait des calculs statistiques pour les assurances".
De façon un peu plus large et moderne, l'actuaires est le : "spécialiste de...
Date: 2016-12-19 17:56:32
Site :
linternaute.com
Assurance ACE EUROPE GROUPE de SFR [Résolu]
Merci
Bonjour,
Je viens apporter ma pierre à l'édifice et surtout prouver qu'il est possible de faire qq chose avec cette société.
Contexte : En 2002, achat d'un Nokia 5210 et, apparemment, prise d'une assurance auprès des prestataires 5 sur 5 (SFR). En appellant ACE Assurance j'ai découvert que cette assurance était à reconduction tacite. Même après la mort de mon téléphone, j'étais...
Date: 2019-02-06 10:56:45
Site :
commentcamarche.net
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance / societe de groupe d assurance / contrat d assurance de groupe / fin d'un contrat d'assurance / fin de contrat d assurance
MODELES DE CAUTION - FBLS.net
ayant son siège:
et inscrite au rcs de: sous le numéro:
et renoncer au bénéfice de discussion et de division, pour le paiement de la somme de (lettres et chiffres)
avec les charges, accessoires et intérêts sans oublier éventuellement les pénalités et intérêts de retard, parfaitement déterminés au contrat principal entre le créancier...
Date: 2018-11-02 12:19:39
Site :
http://www.fbls.net
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-02-11 22:50:12
Site :
https://www.canada.ca
Maif Assurance Compte personnel – Maif.fr
Maif Assurance Compte personnel - Maif.fr
Posté le
par Pierre Durok
La MAIF fait partie avec Macif et MATMUT des trois mutuelles formant la société d'assurance mutuelle SGAM. Partenaire de plusieurs structures bancaires comme la Socram Banque, elle offre des services d'assurance, de credit et d'epargne.
Aussi, vous pouvez ouvrir un compte à terme ou un compte courant ou souscrire au produit...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d'assurance mutuelle code des assurances / assurance professionnelle maif / maif assurance / societe de groupe d'assurance
Assurance KLESIA - assurprox.com
> KLESIA : tous les détails sur l'assurance KLESIA
Assurance KLESIA
KLESIA (Fusion entre Mornay et D&O) est spécialiste de la protection sociale complémentaire regroupe principalement la gestion de la Banque, du Transport notamment les marchandises, la logistique et les voyageurs ainsi que de la Pharmacie. Cette société d'assurance est composée de trois institutions distinctes de Retraite...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance de protection sociale / assurance complementaire sante klesia / assurance complementaire sante retraite / societe de groupe d'assurance mutuelle / les societe d'assurance en france
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Naissance de Covéa Immobilier - News Assurances Pro
0
3partages
Covéa, la société groupe d'assurances mutuelles qui réunit Maaf, MMA et GMF, vient de créer Covéa Immobilier. Cette entité sera spécialisée dans le domaine de la gestion immobilière et la gestion d'actifs immobiliers pour le compte des trois enseignes.
Covéa continue de regrouper les différentes activités de ses trois enseignes. En créant Covéa Immobilier, la Sgam met...
Site :
https://www.newsassurancespro.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / assurance d un bien immobilier / societe de groupe d'assurance mutuelle / assurance de l immobilier / societe de groupe d'assurance
Renseignements concernant l’exemption fiscale prévue à l ...
Dans les paragraphes qui suivent, aux fins de l'exemption fiscale selon l'article 87 de la Loi sur les Indiens, l'Agence du revenu du Canada (ARC) emploie le terme « Indien » parce qu'il est défini dans la Loi sur les Indiens.
Comme Indien, vous êtes assujettis aux mêmes règles que les autres résidents canadiens en ce qui concerne l'impôt et les taxes, sauf si votre revenu est admissible...
Site :
https://www.canada.ca
Décret n° 2003-1010 : La gestion des établissements et ...
Modifications budgétaires et gestion financière en cours d'exercice
Article 43
Les virements de crédits, au sens du présent décret, sont des mouvements de compte à compte qui permettent le financement de charges nouvelles ou plus importantes que celles prévues au budget exécutoire, par des économies d'un montant identique sur d'autres dépenses prévues au même budget.
Les virements de...
Date: 2018-11-01 20:25:57
Site :
http://dcalin.fr
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
BAROMETRE DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Bilan de l'année 2018
Publié le 05/02/2019 - Plus de détails
Le stock des entreprises actives à Paris est en hausse de 5 % par rapport à 2017 et les immatriculations au RCS (auto-entrepreneurs inclus) de 11 %. En matière de procédures collectives, les règlements amiables (ouvertures de mandats ad hoc et de conciliations) diminuent de 2...
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
BAROMETRE DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Bilan de l'année 2018
Publié le 05/02/2019 - Plus de détails
Le stock des entreprises actives à Paris est en hausse de 5 % par rapport à 2017 et les immatriculations au RCS (auto-entrepreneurs inclus) de 11 %. En matière de procédures collectives, les règlements amiables (ouvertures de mandats ad hoc et de conciliations) diminuent de 2...
Le palmarès 2018 des contrats d’assurance vie les plus ...
Le palmarès 2018 des contrats d'assurance vie les plus rentables
Le palmarès 2018 des contrats d'assurance vie les plus rentables
Publié le
o Mis à jour le
20.11.2018 à 14h09
Chaque année, notre classement est un rendez-vous incontournable pour qui veut investir en assurance vie. Nos prix mettent en lumière les meilleurs produits du marché.
par Mieux Vivre
Début 2018, elle...
Date: 2019-02-12 05:16:56
Site :
https://www.mieuxvivre-votreargent.fr