Articles sélectionnés pour le thème : exemple de contrat d'assurance incendie
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Code des assurances | Legifrance
Les contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.
Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Bien choisir son assurance habitation - Nos conseils pour ...
Nos conseils pour bien assurer sa maison
Bien choisir son assurance habitation
Nos conseils pour bien assurer sa maison
Comment bien choisir son assurance habitation ?
Fraîchement installé dans votre nouvel appartement, vous aménagez votre intérieur avec vos meubles soigneusement choisis. Souscrire une assurance habitation permet de protéger vos biens. Choisir la garantie la plus adaptée...
Site :
https://www.avendrealouer.fr
Suisse Insurance
Suisse insurance
vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.
Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.
NOTRE SOLUTIONS
Examen du portefeuille, évaluations des risques
CONSEIL
Proposition de...
Date: 2015-10-16 12:33:41
Site :
http://www.suisseinsurance.ch
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
GMF Devis Moto, à savoir avant de demander un devis en ligne
Mise à jour le : 29/06/2014
La GMF peut assurer les motards. Son assurance, dénommé Motolis, est un contrat établi sur mesure pour protéger les conducteurs de deux roues. Avant de demander un devis en ligne ou par téléphone, passons en revue cette offre d'assurance.
Quelles sont les garanties de l'assurance moto de la GMF...
Date: 2017-01-14 13:18:49
Site :
http://www.devis-assurance-moto.info
devis Assurance auto pas chère
La meilleure des protections pour vos véhicules de saison : Assurance camping-car négociée par nos experts.
Assurance auto jeune conducteur
Des offres Assurance auto pour les jeunes conducteurs que n'ont pas d'expérience de conduite : des formule économiques et autres plus complète.
Auto Bonus
Simulation Assurance auto en ligne et souscription immédiate pour couvrir votre...
Date: 2019-02-02 12:44:48
Site :
http://assurance-leblanc.com
Allianz Assurance Auto | Devis gratuit en ligne | Seraphin.be
24/01/2019
AutoAssuranceAllianz
Allianz est la première compagnie d'assurance au monde. Grâce à Seraphin, le premier courtier digital en Belgique, vous pouvez faire une simulation en ligne de votre assurance auto Allianz en moins d'une minute. Cela est aussi valable pour les autres compagnies d'assurance.
Allianz a beaucoup investi dans les nouvelles technologies. Il est par exemple possible...
Site :
https://seraphin.be
assurance-macif.com - devis Assurance auto pas chère
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Date: 2019-02-02 12:44:48
Site :
http://assurance-macif.com
7 Conseils pour bien choisir son assurance (contrat ...
7 Conseils pour bien choisir son assurance (contrat habitation)
Bon on l'avoue, le titre est un peu putaclic. On a lu des dizaines d'articles bidon avec le même genre de titres sur les assurances. Alors on va essayer de faire un peu mieux...
Une fois hors d'eau et hors d'air nous avons voulu assurer notre maison en bois autocontruite. On a pas envie qui lui arrive malheurs, mais si ça devait...
Site :
https://www.comme-un-pingouin-dans-le-desert.fr
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2019
Des offres de prix intéressantes en quelques clics
Dans les métiers de l'agriculture et le monde agricole, souscrire une assurance professionnelle est souvent obligatoire. Qu'il s'agisse de protéger le revenu de l'agriculteur, ses machines, ses bâtiments ou encore ses véhicules, de nombreuses solutions sont aujourd'hui disponibles sur le marché pour parer à tous les risques auxquels il est...
Site :
http://multirisque.pro
Devis assurance auto : comment comparer ? - Hintigo
Faire un devis pour une assurance auto, c'est bien, savoir comparer plusieurs offres, c'est mieux. On vous explique comment faire.
Tanguy Revault
Nos conseils pour comparer les devis pour une assurance auto
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Si vous venez de faire une demande de devis assurance auto et que vous avez reçu plusieurs propositions, sachez que vous n'avez fait que la première partie du travail et...
Site :
https://hintigo.fr
Empêchement du travailleur (art. 324a et 324b CO) - Site ...
Empêchement du travailleur (art. 324a et 324b CO)
Principe
Un droit au salaire existe, pour un temps limité, pour le travailleur qui est empêché sans faute de sa part pour des causes inhérentes à sa personne telles que maladie, accident, accomplissement d'une obligation légale (entre autre le service militaire, le témoignage en justice, les soins à donner à une personne à charge ou à...
Date: 2019-02-12 03:52:57
Site :
http://www.lausanne.ch
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Assurer son camping-car: choisir le bon assureur ...
Au moment d'assurer votre camping-car, vous avez le choix: vous adresser à un grand acteur de l'assurance (comme l'assureur de votre voiture), à un courtier spécialisé ou encore à une association. Comment s'y retrouver? Comment bien choisir avant de signer? Notre enquête.
L'assurance du camping-car est un sujet sérieux et compliqué à la fois. Il faut dire que le monde de l'assurance...
Site :
http://www.lemondeducampingcar.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Droit Maritime - Droit de la mer - Cours de droit
Section II : La solidarité économique
Lorsqu'une expédition a subi un dommage, le règlement de ces difficultés n'est pas soumis aux mêmes règles qu'à terre. L'idée de faute ou de causalité n'ont pas le même rôle en droit maritime. Pourquoi : le fait de subir des difficultés en mer peut conduire à des réactions particulières : on peut sacrifier volontairement une partie de la...
Assurance auto, habitation, prévoyance, santé,…
Accueil > Assurance auto / moto > Le fonctionnement du bonus / malus
Le fonctionnement du bonus / malus
Qu'est-ce que le bonus/malus ? C'est un coefficient de réduction ou de majoration (CRM) qui est applicable à tous les véhicules à moteur de plus de 80 cm3. Bien entendu, il est ici question de véhicules qui circulent sur route. Tous les automobilistes et motards sont donc concernés par le...
Site :
http://www.assurances.info
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ...
Parrainage et franchise chez l'assurances auto Macif ? quelles particularités ?
Depuis plus d'un demi-siècle dans le domaine de l'assurance, Macif ne cesse de procurer à ses assurés des avantages uniques leur permettant d'avoir des couvertures compatibles à leurs besoins. Parmi ses services, figure l'assurance automobile qui a longtemps accompagné les conducteurs dans la préservation de...
Date: 2019-02-12 04:07:48
Site :
guideassurances.com
Quel est l'assureur le moins cher du marché 2019 auto et ...
Citer
» 8 Février 2019, 12:30
Pour trouver un assureur auto pas cher, tu peux aussi faire appel à un courtier. Surtout s'il te faut à la fois l'assurance auto et l'assurance habitation, ça fait un élément de plus en ta faveur pour améliorer le tarif. Si tu prends les 2 au même endroit, tu seras surement récompensé. Je suis sociétaire à la Macif et j'y reste pour leur sérieux....
Provision technique — Wikipédia
Les provisions techniques sont inscrites au passif du bilan d'une compagnie d' assurance .
Les provisions mathématiques de compagnies d'assurance vie représentatives des engagements comptables résultent de l'application des tables de mortalité ou de survie prenant en compte la nature des garanties et les caractéristiques viagères des assurés. Les calculs actuariels tiennent compte, en...
Date: 2019-02-08 21:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Minute-Auto.fr : Comparez 12 assurances auto
le 22 septembreà 16:19
Par Dany
Comparateur efficace pour ma twingo de 2015, j'étais assurée au tiers avec bris de glace pour 36 euros par mois, le comparateur vient de me trouver une offre à 21 euros par mois. J'ai un peu de malus mais comme beaucoup.
le 17 septembreà 07:57
Par Ben
Je penses qu'à notre époque le comparateur d'assurance auto est la chose la plus sure pour trouver moins...
Date: 2019-02-12 04:59:08
Site :
http://minute-auto.fr
Assurance auto : garanties facultatives et assurances ...
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Si vous êtres propriétaire d'un véhicule, vous avez l'obligation de l'assurer, en souscrivant au minimum la garantie responsabilité civile (souvent appelée au tiers). Mais vous pouvez aussi choisir une couverture plus étendue des risques. Votre contrat comportera alors, en plus de la responsabilité civile, d'autres garanties proposées par votre assureur, comme c'est le cas...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / indemnisation assurance en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie
Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
gaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Bonjour,
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-12 02:55:49
Site :
https://www.assurland.com
Location d'une chambre ou kot dans un commu d'etudiants à LLN
Recherche personnalisée dans le site
Kot
Ce nom est emprunté à nos amis flamands qui l'utilisent pour désigner un petit local. C'est donc un belgicisme que les wallons utilisent dans bien des cas tels que kot à balais, kot à brol ou frites kot. A Louvain-La-Neuve, le terme de kot s'adresse à votre chambre privée d'étudiant au sein d'un communautaire, donc louer une chambre...
Date: 2015-08-13 22:23:34
Site :
http://www.koter.info
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / garantie contrat d'assurance vie / exemple de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Bien choisir son assurance - Conseils auto - AXA
Au tiers ou tous risques, comment choisir votre assurance auto ?
Vous avez l'obligation d' assurer votre véhicule , même s'il ne roule pas.
En cas d'absence d'assurance, vous serez sanctionné pénalement (une amende de 3 750 EUR et des peines complémentaires : suspension du permis de conduire, confiscation du véhicule...).
Au minimum, vous devez donc souscrire l'assurance « au tiers »....
Site :
https://www.axa.fr
Assurance habitation : comparez nos tarifs en ligne - Groupama
Veuillez saisir un code postal valide.
Nos formules d'assurance habitation en détail
Formule Essentiel : pour une protection indispensable de votre logement
EN INCLUSION
Responsabilité civile vie privée pour vous et votre famille : pour couvrir les dommages que vous-même ou votre famille pouvez causer aux autres ;
Responsabilité civile immeuble : pour vous couvrir contre les...
Site :
https://www.groupama.fr
La responsabilité civile professionnelle : pour quoi et ...
La responsabilité civile professionnelle : pour quoi et pour qui ?
La responsabilité civile professionnelle : pour quoi et pour qui ?
Publié le 27/04/2016
L'assurance responsabilité civile est une protection vitale pour l'entrepreneur. Explications.
Qu'entend-on par responsabilité civile professionnelle ?
Cette responsabilité civile est l'obligation de réparer tous les préjudices...
Site :
generali.fr
L'assurance habitation au Crédit Mutuel et les avantages ...
Nos conseils pratiques
L'offre d'assurance habitation au Crédit Mutuel
Le Crédit Mutuel est un établissement bancaire qui est connu du grand public pour ses services dans la gestion de compte et dans les solutions d'épargne. Depuis de nombreuses années, son activité s'est diversifiée pour répondre aux besoins des consommateurs de plus en plus pointus, notamment dans le domaine de la...
Sécurité incendie - ANCC : Association Nationale de la ...
Contrat type de Syndic
Pas de pose obligatoire d'extincteur à chaque étage des immeubles d'habitation
La réponse du Secrétaire d'Etat au Logement en date du 8 juillet 2010 indique qu'il n'y a pas d'obligation de poser un extincteur à chaque étage des immeubles d'habitation, au motif que « l'amélioration de la sécurité repose avant tout sur la sensibilisation des personnes aux risques...
Site :
http://www.ancc.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / assurance habitation en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / exemple de contrat d'assurance incendie
assurance perte d’exploitation - expert-assurances.com
Retour accueil
Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
Site :
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Cours génie civil - Outils, livres, exercices et vidéos ...
Cours génie civil - Outils, livres, exercices et vidéos
Site de cours génie civil qui propose des cours, TD, exercices, outils de travail dans le domaine de génie civil et BTP.
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Date: 2019-02-11 17:44:10
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Thèmes liés : exemple de contrat d'assurance vie / exemple contrat d'assurance pdf / cours gratuit d'assurance incendie / cours d'assurance incendie pdf / exemple de contrat d'assurance incendie
BAIL D'HABITATION - FBLS.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-01-07 18:08:06
Site :
http://www.fbls.net
Garantie et options de l'assurance propriétaire non ...
Garanties et options assurance habitation propriétaire non occupant
Formules et garanties
ASSURANCE PROPRIÉTAIRE NON OCCUPANT
Bâtiment loué ou inoccupé, dans tous les cas, nous avons une solution pour le protéger, en tant que propriétaire non occupant
Comparer nos formules d'assurance
habitation donnée en location vide ou meublée
Habitation inoccupée
Bâtiments divers
Habitation donnée...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / conditions generales contrat assurance habitation generali / conditions generales contrat d assurance / conditions generales contrat assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Télésurveillance - Crédit Agricole
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A chaque instant vous pouvez compter sur nous pour la protection de votre domicile en ce qui concerne les cambriolages et le risque d'intrusions. Grâce à notre dispositif, votre système d'alarme est connectée 24h/24 à nos centres de télésurveillance où nos équipes veillent sur vous.
Des centres de...
Date: 2019-02-12 04:41:55
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit agricole / contrat d assurance vie en ligne / garantie contrat d'assurance vie / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Meilleure Assurance Auto - Classement 2018
assurances auto en 2 minutes
Les critères qui font varier le prix
Pour découvrir les critères qui font varier les prix des assurances auto, j'ai comparé plusieurs fois les mêmes compagnies, en faisant varier certains critères (où ma voiture est stationnée, mon code postal, la distance avec mon lieu de travail...). Vous avez compris ma démarche ? Décryptez cette partie était un...
Site :
meilleure-assurance-auto.com
Protéger sa moto contre le vol
Piaggio 125 Vespa
Piaggio MP3 LT 500 Business
Ce classement est établi non pas d'après le nombre total de vols pour chaque modèle (une donnée difficile à obtenir pour l'AMDM puisqu'elle n'assure pas tout le parc deux-roues français), mais d'après leur fréquence, calculée par l'assureur sur le nombre de vols déclarés pour 100 modèles assurés.
Seuls les véhicules dont le nombre de...
Site :
http://moto-securite.fr
Feuille excel de calcul de descente de charge sur pieux ...
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Date: 2019-02-11 17:44:10
Site :
http://www.4geniecivil.com
Thèmes liés : modele de lettre de fin de contrat d'assurance / exemple de contrat d'assurance vie / exemple contrat d'assurance pdf / cours gratuit d'assurance incendie / cours d'assurance incendie pdf
Exemple compte rendu réunion de chantier - CR MOE | Cours ...
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Date: 2019-02-11 17:44:10
Site :
http://www.4geniecivil.com
Thèmes liés : modele de lettre de fin de contrat d'assurance / exemple de contrat d'assurance vie / exemple contrat d'assurance pdf / cours gratuit d'assurance incendie / cours d'assurance incendie pdf
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Les conventions de règlement des sinistres entre assureurs ...
Depuis le 1er juin 2018, tous les sinistres dégâts des eaux et incendie sont régis par la Convention IRSI (Convention d'indemnisation et de recours des sinistres immeubles), entraînant la disparition de la Convention CIDRE. L'INC propose de faire le point sur ces Conventions d'indemnisation des sinistres entre assureurs.
Pour éviter que l'indemnisation des victimes de dégâts des eaux ne...
Date: 2019-02-12 07:23:36
Site :
https://www.inc-conso.fr
Thèmes liés : exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / indemnisation assurance en cas d'incendie / etablissement d'assurance contre l'incendie / lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation
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Site :
http://www.mondovoyages.ch
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
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2017-02-09T09:28:56.000+01:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonération en raison de la nature des biens transmis - Bois et forêts, compte d'investissement forestier et d'assurance (CIFA) et parts de groupements forestiers
I. Bois et forêts
A. Principe d'exonération des bois et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance diagnostiqueur immobilier - La référence
Assurance diagnostiqueur immobilier
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L'équipe d'Etik vous propose un produit de responsabilité civile professionnelle unique et exclusif pour votre activité de diagnostiqueur immobilier. Quelles que soient les diagnostics que vous pratiquiez, Etik a su incorporer dans son contrat l'ensemble des activités habituelles des...
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http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / assurance rc pro diagnostiqueur immobilier / assurance rc diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance multirisque hôtel, bar et restaurant : panorama 2019
Choisir un contrat multirisques spécifique au restaurant
Que votre activité professionnelle concerne la restauration rapide, traditionnelle ou encore la tenue d'un restaurant de plage saisonnier ou à l'année, vous êtes, en tant qu'exploitant gérant, exposé à des risques multiples.
Parmi les risques principaux auxquels votre activité (couverte par l'assurance responsabilité civile...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / garantie contrat d'assurance
Photovoltaïque.info | Centre de ressources sur les ...
Garanties de la pose et du matériel
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Site :
http://www.photovoltaique.info
État-providence — Wikipédia
Rome ancienne[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus...
Date: 2019-02-08 21:53:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
9. La rupture du lien d'emploi | Au bas de l'échelle
Un emploi prend fin quand il y a rupture du contrat de travail, qu'il soit verbal ou écrit, ou, s'il s'agit d'un contrat à durée déterminée, quand l'échéance prévue est arrivée. L'employeur doit alors verser toutes les sommes dues à la personne salariée : salaire, heures supplémentaires, paye de vacances (4 % ou 6 %), etc.
La rupture du contrat de travail peut prendre différentes...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
Assurance des professionnels de la construction – Groupama
L'assurance multirisque des professionnels de la construction
Dans la vraie vie d'un artisan de la construction, un client qui tombe sur un chantier, des travaux qui posent problème 5 ans après leur réalisation, cela arrive. Avec « Construire », l'assurance multirisque professionnelle des artisans de la construction, Groupama sécurise votre activité et vous permet de vous y consacrer...
Site :
https://www.groupama.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / garantie contrat d'assurance vie / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat d assurance responsabilite civile / assurance que faire en cas d'incendie
MACIF & IDMACIF : Avis & Détails de l’assurance auto pas ...
LES AVIS :
Avis par Houhou le 13 janvier
Mon meilleur ami a eu un accident qui a failli lui coûter la vie la semaine dernière, en un temps records, Macif a su s'occuper de réparer les dommages (ils lui ont aussi envoyé un dépanneur au moment de l'accident ! ). Mon ami est très satisfait des services de Macif et les recommande à tout le monde
Avis par ROCHER le 23 décembre 2018
MACIF =...
Site :
https://mon-auto-assure.com