Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance transport
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Dossiers par activité - lecoindesentrepreneurs.fr
Le coin des entrepreneurs vous propose des dossiers d'information complets sur la création et la reprise d'entreprise par secteur d'activité.
Ces dossiers sectoriels vous fournissent toutes les informations dont vous avez besoin pour créer votre entreprise en tenant compte des caractéristiques propres à votre secteur d'activité.
Vous retrouverez notamment dans cette catégorie les dossiers...
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Les services santé MAAF - Assurance des particuliers et ...
cocktail gagnant pour être en bonne santé
MAAF vous propose des solutions de coaching nutrition(7)et de coaching sommeil(7) afin de vous permettre de rester en bonne santé !
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Un...
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CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Santé - PDF
il y a 3 ans
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1 Santé CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé»
2 Conditions Générales Matmut Santé Règlement Mutualiste Notice d information Nous accordons, soit au titre des frais de soins exposés par le souscripteur et ses ayants droit, soit au titre des prestations prévues dans les Annexes I, II, III et IV des présentes Conditions Générales, les garanties...
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docplayer.fr
Conditions Générales d’Utilisation du site PagesJaunes ...
Conditions Générales d'Utilisation du site PagesJaunes
Version du 07/01/2019
Le site http://www.pagesjaunes.fr est édité par :
PagesJaunes
204, Rond-point du Pont de Sèvres
92649 Boulogne Billancourt Cedex
Société anonyme à conseil d'administration
au capital de 881 108 385,30 euros
444 212 955 RCS Nanterre
n° de TVA, intracommunautaire : FR 12 444 212 955.
Téléphone : 01 46 23 30...
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DÉCRET-LOI du 29 juin 1961 organique de la sécurité sociale.
Art. 1er. -- 1° Il est institué un régime de sécurité sociale couvrant le service:
- des prestations en cas d'accident du travail et de maladie professionnelle (branche des risques professionnels);
- des pensions d'invalidité, de retraite et de décès (branche des pensions);
- des allocations familiales (branche des allocations familiales);
- de toutes autres prestations de...
Date: 2011-06-01 16:45:50
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Mondo Voyages
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Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
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TCS protection juridique privée - pour vous en tant que ...
Vous êtes assuré(e) vous-même (option Individuelle) ou vous et votre famille (option Famille : conjoint /partenaire et leurs enfants) selon l'option choisie, en tant que :
Particulier, employé, locataire, patient ou partie à un contrat.
Piéton, cycliste, cavalier sur la voie publique.
Passager d'un moyen de transport.
Risques couverts :
Contrat de travail : Des soucis au niveau de...
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https://www.tcs.ch
Thèmes liés : contrat d assurance transport / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance voyage
Forfait : Assurance auto kilomètre - Assurance-km.com
COMPAREZ LES OFFRES
L'assurance auto kilomètre au forfait
Si le principe d'assurance au kilomètre est compréhensible pour tous par définition, l'assurance auto au kilomètre et au forfait diffère quelque peu du concept de base.
Dans le cadre d'une assurance au forfait, vous convenez ainsi en compagnie de votre assureur d'un kilométrage annuel à ne pas dépasser, qui constitue donc un...
Site :
https://assurance-km.com
VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2019-02-11 09:04:09
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Dommage matériel dans un accident : Ce que dit la loi
Une indemnisation en fonction du sort réservé au véhicule accidenté :
Si les dégâts ne sont pas très importants, l'expert dressera un rapport comportant les réparations rendues nécessaires par l'accident, et leur coût prévisible. Si la remise en état est effectuée dans un garage agréé par la compagnie d'assurance, il est probable qu'elle règle directement la facture au...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident non responsable / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance accident
assurance perte d’exploitation - expert-assurances.com
Retour accueil
Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
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http://www.expert-assurances.com
Avocat specialisé Accident de la route, indemnisation ...
ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
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RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
JORF n°0109 du 10 mai 2017
DECRET
Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 relatif aux modalités de décompte et de déclaration des effectifs, au recouvrement et au calcul des cotisations et des contributions sociales
NOR: ECFS1625149D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la construction...
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http://rfpaye.grouperf.com
Assurance voyage | Desjardins
Assurances
Assurance voyage
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Partout dans le monde, avec vous!
Achat en ligne simple et rapide
Avantages...
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Bénéficier de la sécurité sociale - Consulat Général de ...
Il vous faut demander à votre organisme de sécurité sociale une carte européenne d'assurance maladie (CEAM), qui vous permettra de bénéficier de soins d'urgence à l'étranger sans avancer d'argent.
1) Caractéristiques de la CEAM
Le modèle de la carte est identique dans chaque État membre afin de permettre une reconnaissance immédiate.
La CEAM est individuelle (chaque membre de la...
Date: 2019-02-12 04:16:40
Site :
https://bruxelles.consulfrance.org
Assurance voiture sans permis - Souscription en ligne
Assurer une voiture sans permis, c'est simple: notre site vous donne immédiatement accès aux meilleur prix en ligne. Obtenez en moins de 2 minutes votre devis. Vous pouvez souscrire à votre assurance voiture sans permis directement assurance voiture sans permis , après le paiement d'un acompte de votre prime par carte bancaire. Nos prix sont étudiés au plus bas et aucun frais de dossier ou...
Bien choisir son assurance - Conseils auto - AXA
Au tiers ou tous risques, comment choisir votre assurance auto ?
Vous avez l'obligation d' assurer votre véhicule , même s'il ne roule pas.
En cas d'absence d'assurance, vous serez sanctionné pénalement (une amende de 3 750 EUR et des peines complémentaires : suspension du permis de conduire, confiscation du véhicule...).
Au minimum, vous devez donc souscrire l'assurance « au tiers »....
Site :
https://www.axa.fr
Assurance auto Dacia – GMF
Consultez la fiche Assurance Auto
Agents du service public, assurez votre Dacia et bénéficiez d'offres dédiées
Vous avez choisi de mettre votre vie au service des citoyens, il est indispensable que vous soyez protégé par quelqu'un qui vous connait bien. GMF propose une assurance pour votre Dacia ainsi que des garanties pensées pour vous, Agents du service Public.
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Site :
https://www.gmf.fr
L'assurance Automobile en Algérie - Guide consommateur ...
Annuaire Algérie
L'assurance automobile en Algérie
L'assurance automobile est obligatoire. Toutefois, la loi n'impose qu'une seule garantie, la responsabilité civile qui couvre les dégâts corporels et matériels causés à des tiers. Cette garantie est indispensable, mais elle pourrait s'avérer insuffisante par rapport à la gravité des dommages subis.
Autre problème : la faiblesse des...
Site :
https://www.info-algerie.com
LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-1257 du 27 décembre 2018...
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
Annexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Assurance Santé pour Étudiants et Stagiaires Étrangers en ...
Souscrire l'assurance ABC pour étudiants étrangers en France
Qui peut souscrire ?
Les étudiants étrangers âgés de moins de 40 ans, ainsi que les conjoints et enfants de nos adhérents.
Le contrat peut être souscrit par l'assuré ou par un tiers, il peut être renouvelé tant que vous avez le statut d'étudiant.
Plus d'informations
L'assurance peut être souscrite soit avant le départ,...
Site :
https://www.acs-ami.com
FAQ - Assurance Carte La Banque Postale
- par télécopie : +33 (0)1 41 85 81 34
Pour les autres cartes avec l'Option Crédit, vous pouvez déclarer un sinistre :
- par courrier, à l'adresse suivante :
CWI - Prolongation Garantie Constructeur LBP
CS 20530
13593 Aix en Provence cedex 3
(1) Coût de connexion selon le fournisseur d'accès
Quelle est la durée de couverture en assurance ?
Quelle est la durée de couverture en assurance...
Conditions générales de vente MMV - Mer Montagne Vacances
CONDITIONS GENERALES & PARTICULIÈRES SAISON HIVER 2018-2019
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
MER MONTAGNE VACANCES [MMV] est une société SAS au capital de 4 440 000 EUR- dont le Siège Social est sis : 51, av. France d'Outremer - BP39 - 06701 ST LAURENT DU VAR - Cedex, Tel. 0492126210 courrier@mmv.fr , inscrite au RCS ANTIBES sous le n° 411926892, Immatriculée au Registre Atout France sous le...
Site :
http://www.mmv.fr
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
https://www.autojm.fr
Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2019-02-11 22:50:12
Site :
https://www.canada.ca
Carte American Express Or de la Banque Scotia
Carte American Express Or de la Banque Scotia
Carte American ExpressMD
Or de la Banque ScotiaMD*
Obtenez 15 000 Points-bonis Scotia en prime en effectuant des achats courants totalisant 1 000 $ au cours des trois premiers mois1
Obtenez 4 Points-bonis Scotia pour chaque dollar dépensé dans une station-service, une épicerie, et un établissement de restauration ou de divertissement...
Date: 2019-02-12 03:33:27
Site :
scotiabank.com
Assurance Obsèques - Axa - Agence AXA Philippe NEZEYS ...
Guide obsèques - Démarches et conseils - Faire face à la disparition d'un proche - Préparer sa succession
Comment recevoir un devis d'assurance obsèques ?
Si vous souhaitez recevoir un devis personnalisé, il vous suffit remplir ce questionnaire et indiquer votre date de naissance. Préciser sur votre demande "devis obsèques Essen'ciel".
N'hésitez pas à nous appeler à l'agence (01 42 42...
Site :
agence-nezeys.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance deces / contrat d assurance deces / assurance obseque axa / compagnie d'assurance axa france
Carte Premier Assurance Annulation Voyage – Big City Voyages
De votre caisse d'epargne vous accompagne la carte visa premier de la carte visa premier la carte bancaire vous permet pas de si vous n'êtes pas....
Réduction visa premier location voiture
Visa premier annulation de voyage
De la notice d'information 3 dont groupe hsbc vous partez prochainement à l'étranger ayez le réflexe d'utiliser votre carte en voyage votre.
Dans le vous permet de...
Site :
https://big-city.org
Kelassur.com, comparateur d'assurance professionnelle et ...
Assurances professionnelles : Comment protéger votre entreprise ?
En tant que chef d'entreprise, vous devez vous prémunir contre plusieurs types de risques pouvant impacter votre activité ou votre masse salariale. Nous vous proposons des explications claires sur les principales assurances professionnelles afin de vous accompagner dans votre recherche de garanties. Quel que soit votre besoin,...
Site :
http://www.kelassur.com
Le portail du service public de la Sécurité sociale / A ...
La franchise médicale
> Définition du reste à charge
Le système d'Assurance maladie obligatoire français se caractérise par des restes à charge sur la plupart des soins qu'il couvre, soit près d'un quart de la Consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) en 2015.
Ces restes à charge publics sont payés par une assurance maladie complémentaire privée ou par les ménages. Ils sont...
Date: 2019-02-12 06:56:55
Site :
http://www.securite-sociale.fr
Caution Loyer - COMPARATEUR
Comparer ici les primes
Garantie de loyer sans dépôt bancaire - comment ca marche?
Les formules de garantie de loyer destinées à faciliter les démarches des locataires d'appartements ou de maisons se sont développées en Suisse comme une véritable alternative au compte bancaire bloqué et connaissent maintenant une demande croissante. En effet, une caution de loyer présente de nombreux...
Site :
https://www.cautionloyersuisse.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / garantie assurance pret immobilier societe generale / assurance de l immobilier
Assurance auto Dacia Duster – GMF
Consultez la fiche Assurance Auto
Agents du service public, assurez votre Dacia Duster et bénéficiez d'offres dédiées
Vous avez choisi de mettre votre vie au service des citoyens, il est indispensable que vous soyez protégé par quelqu'un qui vous connait bien. GMF propose une assurance pour votre Dacia Duster ainsi que des garanties pensées pour vous, Agents du service Public.
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Site :
https://www.gmf.fr
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2018-11-01 20:26:02
Site :
http://dcalin.fr
RD Congo offre d'emploi : Plusieurs postes à pourvoir
RD Congo offre d'emploi : Plusieurs postes à pourvoir
RD Congo offre d'emploi : Plusieurs postes à pourvoir
Par congo-autrement | Le vendredi, 02 février 2018 | Commentaires (0)
Offres d'emploi du 31/01 et 01/02/2018
Le 01/02/2018
OFFRE DE POSTE : « CONSULTANT M&E »
WWF-DRC recrute « un » CONSULTANT M&E pour la mise en place d'une...
Site :
http://www.congo-autrement.com
Qu’est-ce que la prévoyance
Qu'est-ce que la prévoyance ?
Sandra Desmidt Mis à jour le 11/12/18
Le mot prévoyance est défini comme « la qualité de quelqu'un qui prévoit les événements ». Souscrire un contrat de prévoyance est une manière d'anticiper des risques tels que l'invalidité ou le décès pour se protéger soi ou ses proches.
Mutuelle et prévoyance : la couverture indispensable pour les TNS et...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
1. Définitions
"Conditions Générales" désigne les présentes conditions générales de vente et de transport.
"Billet" désigne tout document valide donnant droit au transport ou son équivalent sous toute autre forme autre qu'imprimé, y compris électronique, envoyé ou autorisé par le Transporteur ou l'agent autorisé.
"Passager" désigne toute personne détentrice d'un Billet dont elle...
État-providence — Wikipédia
Rome ancienne[ modifier | modifier le code ]
Certaines formes d'assistance publique existent à Rome dès l'époque républicaine, sous la forme de fournitures de blé ou d'argent faites par l'État aux citoyens pauvres. Les esclaves n'avaient pas le droit à cette assistance, dans la mesure où leurs maîtres étaient censés subvenir à leurs besoins. Elle était réservée aux enfants de plus...
Date: 2019-02-08 21:53:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quelle assurance pour votre location de voiture - latribune.fr
Votre contrat de location de voiture intègre une assurance de base. Celle-ci ne sera pas suffisante pour couvrir tous les risques. Voici tout ce qu'il faut savoir pour être bien assuré.
Parmi tous les choix offerts en matière de moyens de transports pour vos vacances, vous avez peut-être opté pour la location de voiture. Vous offrant énormément de liberté, cette option reste soumise à...
Date: 2016-08-03 09:40:44
Site :
https://www.latribune.fr
Les assurances cachées de votre carte bancaire
Pratique, votre carte bancaire n'est pas qu'un simple moyen de paiement ! Vous êtes, en effet, peu nombreux à savoir que, en réalité, ce bout de plastique offre d'autres services.
Savez-vous que le fait de posséder une carte bancaire vous donne certains avantages, plus ou moins importants selon le type de carte que vous détenez (Visa, Mastercard, American Express...) ?
Parmi ces avantages...
Site :
https://www.entreprendre.fr
Que faire en cas de sinistre ? | SANAD ASSURANCE MAROC
Accueil / Que faire en cas de sinistre ?
Que faire en cas de sinistre ?
Habitation
Locataires ou propriétaires, SANAD assure vos biens avec des garanties solides. En cas de sinistre, SANAD vous prend en charge immédiatement afin que vous puissiez retrouvez votre confort rapidement.
Voici en quelques lignes, les précautions à prendre dés que vous avez connaissance d'un sinistre dans...
Site :
http://www.sanad.ma
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
Conditions générales de vente - Parc Astérix - Parc d ...
ARTICLE 1.DISPOSITIONS LIMINAIRES
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent dans leur intégralité à compter du 1er novembre 2018, à l'ensemble des activités et prestations organisées au sein du Parc Astérix (ci-après les « Prestations ») et vendues aux clients individuels (ci-après le(s) Clients) par GREVIN ET COMPAGNIE (ci-après le...
Date: 2019-02-12 05:27:38
Site :
https://www.parcasterix.fr
Ameli pro mon compte en ligne: se connecter à mon espace ...
Ameli.fr mon compte pro en ligne
Pour connaitre tout vos droits et démarches dans le domaine de santé, l'assurance maladie vous propose des services en ligne sur le portail Amelipro à savoir:
Suivre les paiements en tiers-payant;
Consulter leurs coordonnées et informations professionnelles;
Suivre vos commandes d'imprimés et les droits de base à L'assurance Maladie de vos...
Site :
https://choix-assurances.fr
Loi tendant à l'amélioration de la situation des victimes ...
Vers la loi du 5 juillet 1985[ modifier | modifier le code ]
La première loi étrangère sur la responsabilité automobile [1] est la en:Motor Car Act 1903 . Auparavant, le droit anglais était vague sur le sujet considérant que celui qui possède un objet voit sa responsabilité croitre avec le danger potentiel de l'objet [1] .
L' assurance des automobilistes est rendue obligatoire par la loi...
Date: 2019-02-08 22:00:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Permis de conduire en candidat libre | service-public.fr
Accueil particuliers > Transports > Permis de conduire >Permis de conduire en candidat libre
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Permis de conduire en candidat libre » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance individuelle accident / contrat d'assurance accident / contrat d assurance accident
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 324 questions.
Travail pendant les repos en 5x8
Question postée par domi030 le 31/01/2019 - Catégorie : Droit du travail
Bonjour, je travaille dans le nucléaire (metallurgie)en horaire posté 5x8 (2 mat,2a-m,2nuits 4repos) mon employeur me fais revenir tres souvent pendant mes repos faire un poste supplementaire.ne devrais je pas benificier d'un repos...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
exemption au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle
L'avocat inscrit au Tableau de l'Ordre du Barreau du Québec doit souscrire au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec ( Règlement sur la souscription obligatoire au Fonds d'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec , RLRQ, c. B-1, r.20).
Il peut toutefois demander une exemption s'il se trouve dans l'une des situations ci-dessous,...
Date: 2018-08-28 19:15:12
Site :
http://www.assurance-barreau.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie