Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance garantie
→ 1120 articles
Voir également 50 Vidéos pour ce thème
Assurance Temporaire - Carte verte auto en ligne de 1 à 90 ...
361 EUR
Comment souscrire un contrat temporaire ?
Aujourd'hui, il est de plus en plus facile d'adhérer à un contrat assurance temporaire, Fini les attentes en agence ou au téléphone avec un conseiller. Tout est accessible en ligne, vous pouvez vous informer, comparer, et prendre votre contrat temporaire pour auto ou scooter sur notre site en moins de 5 minutes. La procédure de souscription...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire-provisoi ...
Assurance-vie : quelle garantie en cas de faillite de ...
Publié le jeudi 29 octobre 2015 à 09h31
© Jamrooferpix - Fotolia.com
Pour l'assurance-vie comme pour les produits bancaires, un fonds de garantie peut être saisi en cas de faillite de l'établissement financier. Mais le montant n'est pas le même : 70.000 euros pour l'assurance-vie et 100.000 euros pour les comptes bancaires de dépôt ou d'épargne. L'Afer réclame la réévaluation de...
Site :
https://www.cbanque.com
Assurance santé - Définition - assurance-et-mutuelle.com
En savoir plus sur la protection des données personnelles
Définition de l'assurance santé
Comme nous l'avons vu, l'assurance santé vise, par définition, à prémunir les assurés des conséquences économiques liées à la réalisation d'un risque entraînant un acte ou une intervention médicale.
Une définition « technique » de l'assurance santé pourrait être la suivante :
«...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Le contrat d'assurance-vie : les fondamentaux | Institut ...
Plusieurs acteurs font partis du contrat d'assurance-vie
1 - Le souscripteur ou l'adhérent
Personne qui paie les cotisations à l'assureur. C'est la raison pour laquelle il dispose de deux prérogatives : le choix du bénéficiaire et la faculté de rachat.
Une souscription conjointe est possible. Dans ce cas, une ou plusieurs personnes vont souscrire ensemble un contrat...
Date: 2019-02-12 03:41:57
Site :
https://www.inc-conso.fr
Lettre de résiliation Pacifica - Je-resilie.fr
ou télécharger
Site en maintenance
Cher Client, chère Cliente, le site Je-Resilie.fr n'est actuellement pas accessible pour les clients ne disposant pas d'abonnement. Nous vous invitons à effectuer vos démarches de résiliation ultérieurement. Merci pour votre compréhension.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Assurance bateau : toutes les infos et tarifs avec APRIL ...
Assurance Bateau
APRIL Marine : votre contrat d'assurance bateau en ligne
Vous venez d'obtenir le permis bateau et vous souhaitez souscrire un contrat d' assurance bateau fiable. APRIL Marine est un cabinet de courtage spécialisé dans l' assurance bateau et le financement de bateau de plaisance, d'embarcation de loisirs depuis plus de 35 ans. Nous offrons des formules personnalisées pour un...
Site :
https://www.aprilmarine.fr
Assurance Auto - Résilié ou malussé votre devis gratuit ...
Votre devis auto
Panda assurances : comparez vos devis assurance auto pas cher en quelques clics
Que vous soyez un jeune cnducteur ou éxpérimanté avec du bonus, résilié ou malussé, Panda assurances est le comparateur d'assurance auto qui vous offre la bonne solution gratuitement
Votre devis auto
Économiser sur votre prix d'assurance auto !
En optant pour un choix de risque ou de votre...
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un avocat répond à vos questions
I - Définition
Ce fonds de garantie, institué par la loi du 31 décembre 1951, est une personne morale de droit privé qui réunit toutes les entreprises d'assurance agréées qui garantissent les risques de dommage faisant l'objet d'une obligation d'assurance. Il est alimenté par des contributions des...
Assurance vie : peut-on transférer son contrat chez un ...
Le détenteur d'un contrat d'assurance vie est-il dans l'obligation de s'engager à effectuer des versements réguliers ? Peut-on transférer son contrat d'une compagnie à une autre ? Parcourez notre question/réponse pour tout comprendre aux subtilités de l'assurance vie.
o Peut-on verser autant que l'on veut sur mon contrat ?
Oui. Tout comme vous pouvez détenir autant de contrats que vous le...
La fiscalité des contrats d'assurance-vie | defiscalisez ...
Fiscalité de l'assurance vie
Fiscalité de l'assurance vie
Placement financier préféré des français, qui apprécient ses avantages fiscaux et successoraux, l'assurance-vie est le produit d'épargne moyen/long terme à la mode.
Il offre une flexibilité dans sa gestion très appréciée des épargnants, qui bénéficient d'une performance plus intéressante que les livrets d'épargne...
Site :
https://www.defiscalisezmoi.com
Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité ...
En cochant cette case, j'accepte la politique de confidentialité de ce site
Leave this field empty if you're human:
Accueil » Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés
Comparatif assurance vie : contrat, rendement et fiscalité analysés
Le 23 janvier 2019
Accessibilité, contrats multisupports, fiscalité... Découvrez les nombreux avantages du placement préféré...
Les avantages et les inconvénients de l'assurance vie
L'assurance vie est un contrat d'épargne alimenté périodiquement. Comme son nom l'indique, c'est une assurance de personne qui garantit à un bénéficiaire le versement de l'épargne versée sur le contrat (sous forme de capital ou de rente). Cela s'il survient un événement au titulaire du contrat : décès ou accident. C'est le mécanisme classique d'assurance dite pour "cause de...
Date: 2016-12-19 22:11:09
Site :
journaldunet.com
Assurance emprunteur MMA : Contrat, garanties et conseils ...
Assurance emprunteur MMA
Les Mutuelles du Mans Assurances, sont connue à travers leurs récentes campagnes de publicité télévisées. « Zéro tracas, zéro blabla« . Ce slogan laisse augurer une relation de confiance avec ses assurés. Nous avons voulu savoir si cette promesse était à la hauteur de la réalité pour l'un de ses produits : L'assurance de crédit immobilier.
Les...
Assurance protection juridique du micro-entrepreneur
Protection juridique professionnelle : principe, garanties et limites de prise en charge
La protection juridique professionnelle est une assurance essentielle en entreprise. En tant que micro entrepreneur, vous n'êtes pas à l'abri de risques. À n'importe quel moment, vous pouvez être confronté à des litiges avec différents acteurs du marché : les salariés, les collaborateurs, les...
Site :
https://www.assurance-microentrepreneur.com
Les garanties de l’assurance de prêt : tout savoir sur ITT ...
Les garanties de l'assurance de prêt : tout savoir sur ITT, IPT, décès, PTIA et plus
Les garanties de l'assurance de prêt : tout savoir sur ITT, IPT, décès, PTIA et plus
Ecrit le 29 août 2018 par monemprunt.com
DC, ITT , IPT , PTIA . Derrière ces acronymes se cachent des garanties qui composent les contrats d' assurance de prêt. Ces garanties permettent de créer des contrats complets et...
Site :
https://www.monemprunt.com
Meilleure assurance vie : Comparatif, synthèse des ...
0
Meilleure assurance vie : Comparatif, synthèse des différents contrats
L'assurance vie est un placement qui offre différents avantages aux souscripteurs, mais aussi à leurs familles. C'est un bon moyen qui permet de garantir un revenu stable pendant la retraite et de transmettre un patrimoine à ses héritiers. Et pourtant, différents contrats sont actuellement proposés aux intéressés...
Site :
https://optimiser-son-budget.com
Assurance TAXI pas cher - Assurance TAXI résilie
J'accepte de recevoir les offres commerciales personnalisées par PHENIX Assurances.
* Champs obligatoires.
En saisissant ces informations, vous acceptez le Traitement de vos données personnelles .
Vous êtes à la recherche de la meilleure assurance auto ?
Économisez jusqu'à 45% sur votre contrat.
Service gratuit et sans engagement.
Une bonne assurance auto flotte
TUne flotte de véhicule...
Site :
https://www.assuranceautorapide.fr
Conclusion d'un contrat d'assurance auto ou véhicule ...
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Conclusion d'un contrat d'assurance auto ou véhicule » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous connecter à votre espace personnel afin de vous...
Fiscalité Assurance-Vie 2019 : Fiscalité des contrats d ...
De 152 501 EUR à 852 500 EUR
20,00 %
A partir de 852 501 EUR
31,25 %
Cas particulier des contrats vie-génération
Le ( contrat assurance-vie génération ) est davantage favorable à la transmission de capital. Ces contrats bénéficient d'une fiscalité assouplie sur la taxation en cas de succession (un abattement de 20%). Ces contrats, pour bénéficier de ce régime fiscal privilégié,...
Assurance habitation étudiant au bon prix sur Assur.com
Qui plus est, le logement que vous louez doit se trouver en France métropolitaine pour pouvoir prétendre à une assurance habitation étudiant. Ce logement peut être une résidence universitaire, une habitation dans un immeuble, chez un particulier ou encore dans un internat.
Quel contrat d'assurance habitation étudiant pour quel type de logement ?
Si votre bien se trouve dans une résidence...
Site :
https://assur.com
Découvrez les avantages de l'assurance Habitation - Matmut
Pourquoi choisir l'assurance Habitation Matmut ?
SIMPLICITÉ
Des solutions d'assurance qui s'adaptent à toutes les situations : assurance emprunteur , crédit projet , terrain/bâtiment non habitable ...
PERSONNALISÉE
Des options personnalisables pour une assurance sur mesure.
COMPLÉMENTARITÉ
De nombreux services associés à votre assurance Habitation : télésurveillance , crédit travaux ,...
Site :
matmut.fr
Assurance incendie propriétaire : protection, garanties et ...
Vous êtes ici : Les-masure.fr » Assurance habitation : garanties et contrat » Le guide de l'assurance habitation » Assurance incendie propriétaire : protection, garanties et indemnisation
Assurance incendie propriétaire : protection, garanties et indemnisation
En France, un incendie domestique se déclare toutes les deux minutes. Ainsi, 250 000 sinistres sont déclarés aux assurances...
Site :
https://www.les-masure.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La Fiscalité de l'Assurance Vie - L'essentiel
Le contrat d'assurance vie est un formidable outil qui permet de transmettre, gérer, protéger. Il fait intervenir des notions fiscales, juridiques et financières. Le contrat d'assurance vie permet de gérer votre épargne sur un fonds garanti dit « fonds en EUR » ou sur des sicav.
La Fiscalité de l'Assurance Vie
Le contrat d'assurance vie est un formidable outil qui permet de transmettre,...
Site :
https://www.monfinancier.com
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
En cas de sinistre - Particuliers - Caisse d'Epargne
En cas de sinistre
SAV Assurances
Toutes les informations et contacts pour déclarer un sinistre, consulter ou mettre à jour ses contrats, ...
Un sinistre à nous signaler, appelez au :
Accès sourds et malentendants
Déclarer un sinistre, consulter ou mettre à jour un contrat
Pour toutes vos questions sur vos contrats d'assurance (Auto, 2 roues, Habitation, Garantie des Accidents de la Vie,...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
LE SEUL ET L'UNIQUE TARIFICATEUR
COMPARATEUR RC& DÉCENNALE
OPTEZ POUR UN PARTENAIRE SOLIDE !
Plus de 2600 courtiers partenaires nous font confiance à travers toute la France.
RAPIDITÉ TARIFAIRE
Obtenez vos devis via notre plateforme
en moins de 2 minutes.
VOTRE ATTESTATION SOUS 2H
Votre attestation vous est délivrée
2H au plus tard.
Nos experts à votre disposition en ligne
du Lundi au...
Site :
https://rcdpro.fr
Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Assurance de Prêt Immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Assurance de prêt immobilier Sérévi Emprunteur Digital 2
Suravenir est la filiale d'assurance-vie et de prévoyance du Crédit Mutuel ARKEA. Au 31 décembre 2016, Suravenir affiche près de 37 milliards d'euros d'encours gérés en assurance-vie et près de 36 milliards...
CIF-VIE BURKINA - ACCUEIL
Voir plus
Mot de bienvenue du Directeur Général
CIF ASSURANCES-VIE Burkina, votre nouvelle compagnie, se veut un outil qui complète l'offre des produits financiers inclusifs destinés aux populations à revenus modérés et/ou faibles par l'amélioration de la protection sociale et l'accélération de la lutte contre la pauvreté et la précarité.
RPC - Régime de Prévoyance Crédit
APF -...
Date: 2019-02-12 03:53:01
Site :
http://www.cif-vie.bf
Le contrat d'assurance complémentaire santé | Institut ...
Le contrat d'assurance complémentaire santé
Fiche pratique J 98
Date de publication : 07/03/2018 - Assurance
1
Le contrat d'assurance complémentaire santé, communément appelé par le consommateur "Mutuelle", est un contrat d'assurance dont l'objet est de compléter les prestations versées par l'Assurance maladie. Ce contrat permet de couvrir tout ou partie du reste à charge de l'assuré...
Date: 2019-02-12 05:32:24
Site :
https://www.inc-conso.fr
Assurance marchandises transportées - CM ... - CM-Entreprise
Votre fichier RIB
Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales du contrat AIG ( lien de téléchargement )
Notre formulaire vous permet d'aller jusqu'à la demande de souscription du produit d'assurance AIG pour les marchandises transportées. Néanmoins si vous estimez avoir besoin d'un accompagnement nos experts vous accompagneront directement en ligne au 05 56 80 80 45 et...
Site :
https://cmentreprise.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / conditions generales contrat d assurance
Résiliation Assurance de pret immobilier - adppc.fr
La loi Lagarde vous permet d'opter pour une "délégation d'assurance", qui, lorsque vous souscrivez une crédit immobilier, consiste à souscrire votre assurance de pret en dehors de l'établissement prêteur en choisissant votre assureur, sous la condition que le contrat externalisé soit au minimum à garanties équivalentes.
Grâce à la loi Hamon, nouvelle loi consommation proposée par le...
Site :
http://www.adppc.fr
Assurance de prêt immobilier - Magnolia.fr
Comparez 20 contrats en assurance de prêt
Assurance de prêt Immobilier
L'assurance prêt immobilier permet aux emprunteurs de couvrir le remboursement des échéances de leur prêt immobilier, dans le cas où ils seraient dans l'incapacité de les payer eux-mêmes. En effet, les futurs propriétaires peuvent faire face à un bon nombre de situations imprévues leur empêchant de...
Site :
https://www.magnolia.fr
Comment résilier votre assurance garantie accidents de la vie
Résilier avant l'échéance
Droit de renonciation
Si vous avez souscrit votre assurance gav suite à un démarchage à domicile ou sur votre lieu de travail, ou à distance par internet, courrier et téléphone, vous disposez de 14 jours calendaires suite à la signature du contrat pour le résilier en exerçant votre droit de rétractation, conformément à l' article 112-9 du Code des...
Site :
https://www.resilier.fr
Assurances en double - lettre-resiliation.com
Pour traquer les assurances en double, première étape incontournable : étudier les conditions générales de vos polices d'assurance. Vous vérifierez ainsi les risques couverts dans le cadre des divers contrats que vous avez souscrits. Un travail qui peut s'avérer fastidieux mais payant, car il vous permettra d'identifier les contrats qu'il vous est possible de résilier. Pour vous...
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités différentes. Ce Fonds trouve son origine et son développement avec l'essor constant de la circulation automobile et l'augmentation des accidents qui en...
Date: 2019-02-08 22:01:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Taux assurance prêt immobilier - Magnolia.fr
Lors de la souscription d'un prêt immobilier, une assurance de prêt doit généralement être choisie en même temps. Si ce n'est pas obligatoire selon la loi, il vous sera très compliqué de pouvoir convaincre un établissement bancaire de vous prêter une somme importante sans contrat d'assurance. Il s'agit en effet d'une garantie pour l'organisme prêteur pour pallier aux situations...
Site :
https://www.magnolia.fr
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance vie : le taux minimum garanti. - assurprox.com
Assurance vie : le taux minimum garanti.
Assurance vie : le taux minimum garanti.
Pour offrir une meilleure visibilité au rendement des contrats d'assurance vie, les assureurs communiquent chaque année le taux minimum garanti de leurs fonds en euros. Ces taux annoncés pour l'année à venir sont les taux de rendement minimum, nets de frais de gestion mais bruts de prélèvements sociaux et...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : assurance vie taux minimum garanti / assurance vie taux garanti / assurance vie taux minimum / meilleur taux d assurance vie / garantie contrat d'assurance vie
Assurance habitation Matmut Propriétaire non occupant
Les appartements ou maisons où vous ne vivez pas ne disposent pas toujours d'une protection optimale. L'assurance Habitation Matmut Propriétaire non occupant vous permet de bénéficier de nombreux avantages et garanties pour couvrir votre bien immobilier.
Les + de l'assurance Habitation Matmut Propriétaire Non Occupant
Complet, modulable, pratique... Découvrez en détail tous les avantages...
Site :
matmut.fr
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Prélèvements sociaux et assurance vie | Epargne Actuelle
Partager sur les réseaux sociaux
Assurance vie : prélèvements sociaux
Les intérêts issus d'un contrat d'assurance vie sont soumis aux prélèvements sociaux. Les modalités de prélèvements diffèrent selon le type de contrat d'assurance vie.
Prélèvements sociaux : principe et taux
Les prélèvements sociaux sont des taxes sur les gains perçus par les personnes physiques résidant en...
Quel contrat choisir pour votre assurance de prêt ...
Faut-il choisir le contrat « groupe » de votre banque ou rechercher une assurance alternative, dite « individuelle », auprès d'un courtier spécialisé ? Comprendre la différence entre l'offre bancaire et l'offre alternative est capital pour être mieux couvert et réaliser d'importantes économies. Explications !
Qu'est qu'un contrat « groupe » proposé par votre banque ?
Le...
Site :
https://www.questions-investisseur.com
Thèmes liés : contrat d assurance de groupe / garanties du contrat d'assurance emprunteur / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Une assurance vie pour mineur : un placement idéal pour ...
Si vous vous projetez à plus long terme (au-delà de 8 ans), l'assurance vie pour mineur, à son nom, s'impose, avec son cadre fiscal avantageux et son environnement financier très ouvert (OPCVM, Trackers, Fonds euros...). De plus, ce support peut rester globalement sécuritaire (en choisissant des fonds euros) mais peut aussi être dynamiser avec quelques unités de compte.
Ouvrir un contrat...
Délégation d'assurance crédit immobilier — Compareil.fr
This iframe contains the logic required to handle Ajax powered Gravity Forms.
Loi Lagarde: Délégation d'assurance
Depuis le 1er juillet 2010, la loi no 2010-737 portant réforme du crédit à la consommation est entré en vigueur. Cette loi autrement appelé loi Lagarde, permet de choisir un contrat d'assurance de prêt immobilier différent du contrat groupe proposé par la banque lors d'une demande de prêt immobilier. Lors de la souscription à un prêt immobilier il faut préciser à l'organisme emprunteur de la volonté de faire une délégation d'assurance.
Pourquoi choisir la...
Site :
https://www.compareil.fr
Thèmes liés : garanties du contrat d'assurance emprunteur / contrat d assurance de groupe / assurance d un pret immobilier / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
LES EFFETS DE L'ALCOOL SUR LE CONTRAT D'ASSURANCE ...
En France, Il est interdit de conduire avec un taux d'alcool pur dans le sang égal ou supérieur à 0,5 g par litre de sang. 2ème Civ, 7 avril 2011, N° de pourvoi: 10-10868 a rendu un arrêt intéréssant en la matière. Dans cet article je n'aborderai que la prise d'alcool sous l'angle du contrat d'assurance.
En France, Il est interdit de conduire avec un taux d'alcool pur dans le sang...
Site :
https://www.legavox.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident avec alcool
article L 113-3 Code des Assurances | Cabinet Jedac
Résiliation pour non paiement en Assurance Auto ou Moto
25 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat d'assurance auto/moto en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable de ses cotisations...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Comparateur assurance de prêt - Comparer les meilleures ...
Faire une délégation d'assurance emprunteur au Crédit Agricole
Généralement les taux de prêt immobilier au Crédit Agricole sont attractifs. Néanmoins cette banque est peu en clin à accepter les contrats d'assurances externe malgré les Lois en vigueur qui donne libre choix à l'emprunteur de son contrat.
Vous serez donc fortement incité à souscrire leur contrat CNP (voir Predica sur...