Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance garantie
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Courtier crédit immobilier et assurance de Brest à Rennes
Penn Ar Bed Finances est une agence de courtage située à Brest et Rennes, intervenant dans deux types de domaines :
Courtier en assurance
Indépendante des banques et compagnies d'assurance, notre agence accompagne les...
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Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / taux d assurance immobilier / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle
Quelle(s) assurance(s) quand on est étudiant ? - L'Etudiant
Assurance habitation, responsabilité civile, automobile, santé... Il faut souscrire à toute une panoplie d'organismes dès la rentrée. Décryptage.
La règle de base pour choisir ses assurances : comparer et prendre le temps de la réflexion. Renseignez-vous attentivement sur les formules "jeunes" et les offres auprès des organismes auxquels vous êtes déjà adhérent (ou vos parents), par...
Site :
https://www.letudiant.fr
Voiture au garage : assurance auto obligatoire ? - LegiPermis
Voiture au garage : assurance auto obligatoire ?
01 Déc 2016
Par Elodie assurance auto , conduire sans assurance 0 Commentaire
Mis à jour le 05/12/2016.
L'assurance auto est-elle obligatoire pour une voiture au parking ou pour une longue durée sans conduire dans un garage ? On dit que l' assurance auto est obligatoire quoi qu'il arrive, qu'en est-il si la voiture ou la moto est hors d'usage ?...
Site :
https://www.legipermis.com
Assurance Flotte Automobile - Plébagnac Assurances
Assurance Flotte Automobile
Assurances pour les établissements sociaux : ESAT, EHPAD, Maisons de Retraite & Associations
L'assurance d'une flotte automobile est une démarche beaucoup plus large que la simple délivrance d'un contrat.
En effet, le parc automobile d'un établissement peut être un poste important, tant sur le plan des coûts, directs et...
Site :
http://plebagnac.com
Thèmes liés : assurance flotte automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d'assurance accident corporel / garantie contrat d'assurance
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
L'assurance scolaire ET EXTRA-scolaire gMF ?
L'assurance scolaire permet de protéger vos enfants pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à un camarade mais aussi à ceux qu'ils pourraient subir.
Elle le protège également en cas d'accident sur le trajet école-domicile ainsi qu'à l'école mais aussi lors de ses activités scolaires et extra-scolaires (activités de loisirs et...
Site :
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Avis Assurance Auto - Qui-a-la-Meilleure-Assurance.fr
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Avis Assurance Auto
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FIAP Courtage : Courtier à Montpellier - Prêt immobilier ...
sur l'assurance de prêt d'un de nos clients
Un seul et unique interlocuteur pour près de 20 compagnies sollicitées !
Quelque soit votre profil, nos conseillers experts sont à votre disposition pour vous conseiller et chercher la meilleure offre du marché.
Près de 1 000 clients nous ont fait confiance, alors n'hésitez plus à nous solliciter . L'étude comparative pour vos assurances est...
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L'indemnisation des dommages corporels suite à un accident ...
L'indemnisation des dommages corporels suite à un accident de la route
Le nombre d'accidents corporels de la circulation, en 2014, a augmenté de 1,7 %. Ils ont entraîné le décès de 3 388 personnes, soit 120 de plus que l'année précédente. Plus que jamais, la dangerosité particulière de la route et les blessures potentiellement graves qu'elle inflige justifient le régime particulier...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance vélo rc pj accident omnium Aedes pour VTT, vélo ...
* Pour les engins de déplacement, couverture en Omnium uniquement
** Par vélo électrique, on entend:
Le Vélo électrique dont la puissance est <= à 250 w et la vitesse <= 25 km/h
Le Cycle motorisé dont la puissance est <= 1000 w et la vitesse <= 25 km/h
Le Speed Pedelec dont la puissance est <= 4000 w et la vitesse <= 45 km/h
Pour quelles garanties ?
Pas de franchise pour les vélos...
Site :
https://www.aedessa.be
L’assurance prévoyance : une protection en cas de coup dur ...
Il existe plusieurs sortes de contrats de prévoyance pour vous assurer en fonction de vos besoins, comme par exemple l'assurance en cas de décès, maladie ou invalidité, l'assurance dépendance, l'assurance obsèques, etc.
De quelle protection bénéficiez-vous aujourd'hui en cas de maladie ou d'invalidité ?
Si vous êtes salarié
Si vous n'êtes pas salarié
Vous percevrez des indemnités...
Site :
https://www.axa.fr
Principe de l'assurance responsabilité civile - Comprendre ...
Accueil > Le principe de la responsabilite civile
Pourquoi la Responsabilité civile
Il n'est pas forcement evident de comprendre de prime abord l'assurance rc. C'est la raison pour laquelle j'ai trouvé interessant de vous enoncer au fil de ce site les explications les plus faciles pour bien comprendre les tenant et les aboutissants de l'assurance responsabilité civile. Qu'il...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / garantie contrat d'assurance vie
La duree de conservation des documents - Mes informations ...
Tableau de conservation des documents bancaires
Documents
Délai
Dossiers généraux concernant les comptes : spécimens de signature, formulaires d'ouverture de compte, procurations, mesures de protection juridique ...
5 ans à compter de la clôture du compte ou de la cessation de la relation
Dossiers concernant les comptes, livrets et plans de nature spéciales (livrets et comptes d'épargne,...
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http://www.lesclesdelabanque.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / fin de contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / lettre de resiliation de contrat d'assurance vie / garanties du contrat d'assurance emprunteur
Assurance habitation pas chere - Direct Assurance
Assurance habitation > Assurance habitation pas chere
Assurance habitation pas chere
Direct Assurance vous présente son assurance habitation.
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Appartement, maison,
propriétaire ou en location,
étudiant ou jeune ménage
La Loi vous impose de rechercher pour souscrire une assurance habitation...
Sofca, l'assurance automobile au kilomètre
L'assurance au kilomètre : simplicité, souplesse
Vous faites le choix d'utiliser modérément votre véhicule pour des raisons pratiques, économiques, citoyennes ou écologiques.
En choisissant de rouler moins, vous bénéficiez d'un contrat d'assurance Auto adapté à l'utilisation de votre véhicule.
Vous économisez sur votre prime d'assurance...
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Thèmes liés : contrat d'assurance auto garanties / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / prime d'assurance auto
Qu’est-ce qu’un contrat de capitalisation
Le contrat de capitalisation, c'est quoi ?
Mis à jour le 23/05/2018 | Par Géraldine Daguts |
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Le contrat de capitalisation est un produit d'épargne permettant d'investir sur des supports financiers divers et variés. Ce type de placement signifie un engagement à moyen/long terme.
Définition du contrat de capitalisation
Bien qu'il lui ressemble, le contrat de capitalisation n'est pas...
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2018-06-19T15:47:23.000+02:00
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonérations motivées par la qualité du défunt ou du successeur, personne physique
I. Exonération de droit des personnes dispensées de dépôt de déclaration
1
En application de l' article 796-0 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurup - l'assurance des startups - Assurance professionnelle
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Vous réalisez une levée de fonds ?
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Un déménagement, souvent synonyme de stress, peut comporter de nombreux risques. Profitez de ce...
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Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance professionnelle en ligne
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Assurance annulation location vacances, assurance ...
Garantie en cas de maladie, blessure, licenciement économique... Vous êtes remboursé de toutes les sommes versées (arrhes ou acompte) et si vous avez versé un acompte, le solde pour la location est versé au loueur.
Garantie interruption de séjour
Garantie en cas d'incendie, explosion, dégâts des eaux sur le bien loué...
Responsabilité civile locative
Garantie en cas dommages aux biens mobiliers et immobiliers appartenant au propriétaire du bien loué.
Exemple : Vous cassez une table dans la location. Vous êtes couvert dans la limite de 2500 EUR franchise 75EUR.
Garantie...
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Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / remboursement assurance en cas d'incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'incendie
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Pourquoi faire le choix...
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Thèmes liés : assurance bateau devis en ligne / devis d assurance en ligne / tarif assurance bateau en ligne / allianz assurance bateau en ligne / contrat d assurance en ligne
Qui est le moins cher pour l'assurance auto et habitation ...
Citer
» 9 Février 2019, 12:21
J'ajoute mon avis à ce forum assurance habitation et automobile en disant qu'on ne peut pas répondre non plus en disant que un tel est le moins cher. La localisation joue aussi en votre faveur ou défaveur. Que vous habitiez dans le 93 ou en Creuse, n'entrainera pas le même montant de cotisation pour une assurance donnée. Du coup, d'un département à...
Tous risques confort le contrat d'assurance de GMF
Donnez votre avis sur le contrat d'assurance Tous risques confort via NotreAssurance (1 �toile correspond � la moins bonne �valuation, 5 �toiles � la meilleure).
3.35/5 sur 37votes
Fiche descriptive du contrat Auto Tous risques confort commercialis� par GMF
GMF - Auto pass - Tous risques confort
Notre avis
Les plus du contrat GMF Tous risques confort
- Réductions du contrat intéressantes avec un "Bio bonus"...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / contrat d assurance vie gmf / garantie contrat d'assurance vie / contrat d'assurance auto garanties / garantie contrat d'assurance
L'action récursoire de l’assureur Responsabilité Civile ...
L'action récursoire de l'assureur Responsabilité Civile
1.
L'assureur Responsabilité Civile peut exercer un droit de recours contre le preneur d'assurance ou l'assuré dans la mesure où cet assureur aurait pu refuser ou réduire ses prestations d'après la loi ou le contrat d'assurance ( article 88 de la loi du 25 JUIN 1992 sur le contrat d'assurance terrestre).
Les cas de recours, en cas d'accident en tort, sont prévus à l'article 25 du contrat-type.
En voici quelques exemples :
en cas de suspension de la garantie du contrat ;
en cas de sinistre intentionnel ;
en cas de fautes lourdes (ex. suite à une conduite en...
Site :
http://www.infractions-code-de-la-route.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d'assurance accident de la vie / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident
Kelassur.com, comparateur d'assurance professionnelle et ...
Assurances professionnelles : Comment protéger votre entreprise ?
En tant que chef d'entreprise, vous devez vous prémunir contre plusieurs types de risques pouvant impacter votre activité ou votre masse salariale. Nous vous proposons des explications claires sur les principales assurances professionnelles afin de vous accompagner dans votre recherche de garanties. Quel que soit votre besoin,...
Site :
http://www.kelassur.com
Assurance auto pour les conducteurs de 50 ans et plus
Les plafonds d'indemnisation sont des montants htva.
Antivol d'origine sauf pour les véhicules du parking P6: détection satellite obligatoire.
* Le prix par garantie est le suivant : PJ - 68,50 EUR, Assistance - 25 EUR, Conducteur - 61,50 EUR.
** Omnium limitée: 40% du montant de la prime omnium complète.
Quels sont les principaux risques non couverts ?
Les camionnettes « gros volumes »
Pour la garantie Omnium, les véhicules qui ne se trouvent pas sur l'un des parkings
La...
Site :
https://www.aedessa.be
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance exclusion de garantie / fin de contrat d'assurance auto / contrat d'assurance auto garanties
Assurance responsabilité civile villégiature - Comprendre ...
Prenons pour exemple le cas très fréquent d'une location de salle pour une reception : La salle des fêtes est loué par vous, à votre nom, et vous...
Site :
assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance automobile Tunisie | CARTE Assurances - Karhabty
CARTE ASSURANCES vous propose 3 formules d'assurance automobile simples et modulables. Pour chacune, vous pouvez accéder à de nombreux services et garanties pour personnaliser votre contrat.
Par exemple :
A partir du Pack ESSENTIEL, construisez rapidement et simplement votre assurance automobile sur mesure : votre assurance correspond...
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https://www.carte.com.tn
Thèmes liés : exemple de contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / assurance automobile meilleur tarif / choisir assurance automobile
performance- haut de gamme le contrat d'assurance de MATMUT
Les plus du contrat MATMUT performance- haut de gamme
- Couverture correct pour les deux formules concernant les dommages aux
biens
- Une couverture complète des biens complémentaires
- Une garantie " énergies nouvelles " avec une garantie " RC...
Site :
https://www.notreassurance.com
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance / contrat assurance garantie
Assurance dommage ouvrage - Comparer-votre-assurance-auto.fr
Tout ces points vont avoir un impact direct sur le prix de votre assurance dommage ouvrage mais vous permettront de travailler sereinement.
Les options de garanties pour votre contrat
La législation française et notamment depuis mise en place de la loi Spinetta en 1978 vous impose de souscrire à une assurance dommage ouvrage. Afin de vous couvrir encore plus, les assureurs proposent des...
5 choses à savoir sur l’assurance Responsabilité civile ...
09/07/2018 à 13h12
© Fanatic Studio/Getty Images
Les entreprises feraient-elle l'impasse sur l'assurance ? On pourrait le croire si l'on confronte le nombre d'entreprises en activité en France - un peu plus de 4 millions selon l'Agence France Entrepreneur - au nombre de contrats souscrits par des sociétés - environ 2 millions d'après la Fédération Française de l'Assurance. Les...
Site :
capital.fr
Modele : contrat de maintenance et réparation - documents.fr
Contrat de maintenance et réparation
Modele de document et de lettre : Contrat de maintenance et réparation
Maintenance et réparation : formalités
La maintenance vise à maintenir ou à rétablir un bien dans un état spécifié afin que celui-ci soit en mesure d'assurer un service déterminé. La maintenance regroupe toutes les actions de dépannage et de réparation, de réglage, de...
Site :
http://www.documents.fr
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance exclusion de garantie / modele de lettre de fin de contrat d'assurance / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie
Assurance auto jeune conducteur - Minute-Auto.fr
Assurance auto jeune conducteur
Les jeunes conducteurs sont une catégorie importante dans le paysage de l'assurance auto. Plus inexpérimentés, ils n'inspirent pas toujours confiance aux assureurs, ce qui rend le démarchage plus difficile pour les jeunes. Des solutions existent néanmoins pour les couvrir au mieux.
Prix de l'assurance auto jeune conducteur
Le jeune conducteur fait souvent face...
Date: 2019-02-12 02:49:38
Site :
http://minute-auto.fr
Contrat d'assurance vie LINXEA Avenir - LINXEA
SOUSCRIRE EN LIGNE
* Pour le fonds en euros Suravenir Opportunités. Chaque versement doit comporter 40% minimum en unités de compte. Les unités de compte ne garantissent pas le capital versé Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs. Taux de revalorisation du fonds en euros Suravenir Opportunités de LINXEA Avenir, net de frais annuels de gestion, hors prélèvements...
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https://www.linxea.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie fonds en euros / rendement des contrats d'assurance vie en euros / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en euros
Dommage matériel dans un accident : Ce que dit la loi
Une indemnisation en fonction du sort réservé au véhicule accidenté :
Si les dégâts ne sont pas très importants, l'expert dressera un rapport comportant les réparations rendues nécessaires par l'accident, et leur coût prévisible. Si la remise en état est effectuée dans un garage agréé par la compagnie d'assurance, il est probable qu'elle règle directement la facture au...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance en cas d'accident non responsable / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / contrat d'assurance accident
annulation voyage carte visa premier - 60millions-mag.com
par Mimine28 » 04 Février 2018, 17:24
La garantie Modification ou Annulation de Voyage
Jusqu'à 5.000 EUR TTC par Assuré et par année civile en cas d'Altération de Santé Garantie survenant avant le départ du Voyage Garanti.
Sinistre
Survenance d'un évènement de nature à entraîner l'application d'une des garanties du présent contrat d'assurance. La date du Sinistre est celle à...
Site :
https://www.60millions-mag.com
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance annulation voyage / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat d assurance en cas de deces
Assurance dommage ouvrage particulier maison informations 2019
o réparation suite à un sinistre
o local commercial
o bâtiment industriel
o bâtiment agricole...
La destination de la construction (pour son usage personnel, pour de la location ou pour vente) intervient dans le calcul de la prime dommages ouvrages.
Les études réalisés (étude de sol, BET, contrôle technique)
La géolocalisation du bien à construire ou à rénover.
C'est l'ensemble de...
Site :
https://eve-assurances.fr
Les principales assurances de l'entreprise - Le coin des ...
Les principales assurances de l'entreprise
Publié dans la thématique : Assurances - Date de dernière mise à jour du contenu : 12 septembre 2018
Pour un entrepreneur néophyte, il peut être compliqué de s'y retrouver dans la large gamme de produits qui est proposée aujourd'hui pour les assureurs : assurance multirisque, responsabilité civile professionnelle, assurance flotte, garantie...
Bien choisir son assurance habitation - sylvietassin.com
Bien choisir son assurance habitation
Personne n'est à l'abri d'un éventuel sinistre dans sa maison ou en dehors de celle-ci. Et dans le cas où ce sinistre se produit dans la maison, l'occupant ayant contracté une assurance habitation peut obtenir la réparation des dommages qu'il aurait subis.
La nécessité d'une assurance habitation
L'assurance habitation est l'assurance qui couvre les...
Site :
http://www.sylvietassin.com
Forum immobilier : assurance obligatoire pour meublé ...
05/02/2019 à 13:39 par doudlle
Bonjour,
Je suis le garant de ma fille, elle habite un appartement en coloc, un studio meublé
Elle ne possède rien de valeureux, elle a tout laissé chez moi
Concernant l'assurance à souscrire, peut elle souscrire seulement l'assurance qui est obligatoire?
Le but étant de depenser le moins
Merci
05/02/2019 à 16:29 par lael
Voir les réponses dans le sujet juste en-dessous du vôtre
Message edité 05/02/2019 à...
Site :
https://www.lavieimmo.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance d'habitation / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
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Assurance pour Land Rover LR2 | Meilleurs prix garanties ...
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Thèmes liés : compagnie d assurance au quebec / compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto / contrat d'assurance auto garanties / contrat d'assurance exclusion de garantie
L'assurance professionnelle des auto-entrepreneurs
Les bâtiments de votre Auto-Entreprise, votre matériel, vos équipements et vos marchandises sont couverts(1) en cas de sinistre : incendie , dégât des eaux , événement climatique , vol(2), vandalisme(2) , bris de glaces (2), bris de machine (2), dommages électriques (2)...
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Si vous avez choisi de dédier une ou plusieurs pièce(s) de votre habitation à votre activité d'Auto-Entrepreneur, leur affectation en local professionnel doit être absolument signalée à votre assureur.
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Combien coute une garantie assurance décennale ? prix ...
Je réalise une étude comparative, pouvez vous m'indiquer à titre comparatif :
- Le prix d'une assurance décennale pour les charpentiers (charpentier charpente structure et ossature en bois)
- Le prix d'une assurance décennale pour les plombiers chauffagistes (chauffage chauffagiste plombier)
- Le prix d'une assurance décennale pour les platriers plaquistes (plaquiste plâtrier)
- Le prix...
La Conciergerie de Marakkech - Événements et séjours d ...
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http://www.laconciergeriedemarrakech.fr
Assurance auto (véhicule) : tarif et cotisations | service ...
Avant la souscription du contrat, l'assureur doit vous fournir une proposition d'assurance qui vous indiquera notamment le tarif, le détail des cotisations et la durée du contrat. Vous pouvez comparer les propositions de plusieurs assureurs entre elles.
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance auto / contrat d'assurance auto resiliation / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance auto garanties / garantie contrat d'assurance
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Mutuelle définition - Mutuelle santé - Assurance santé.
Une mutuelle ou assurance santé est , selon la définition du code de la mutualité, une personne morale de droit privé à but non lucratif. Elle acquiert la qualité de mutuelle à dater de son immatriculation au registre national des mutuelles prévu à l'article L. 411-1 du dit code.
Définition du rôle des mutuelles.
Les mutuelles, également appelées complémentaire santé ou mutuelle santé mènent,...
Site :
directmutuelle.fr
Thèmes liés : mutuel assurance sante / assurance mutuelle definition / contrat assurance sante definition / assurance maladie complementaire sante / contrat assurance maladie mutuelle
comparatif mutuelle santé - Comparateur assurance avec ...
Mutuelle : une proposition de loi relative au droit de résiliation à tout moment
La résiliation à tout moment de l'assurance santé complémentaire est sur les rails législatifs. Vendredi dernier, le groupe LREM a déposé une proposition de loi visant à permettre aux assurés de résilier leur contrat quand ils le souhaitent à l'issue d'une année de souscription.A l'annonce du projet en...
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https://www.assurprox.com