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Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
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Assurances obligatoires ou facultatives
Assurance auto , assurance moto , assurance habitation , assurance complémentaire, assurance maladie: avec toutes les catégories d'assurances qui existent aujourd'hui, il devient difficile de savoir quelles assurances sont obligatoires, facultatives, fortement conseillées....
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FAQ assistance et assurance voyage | Europ Assistance
Les communes peuvent désormais exiger des personnes secourues ou de leurs ayants droit une participation aux frais liés à l'opération de secours consécutive à la pratique de toute activité sportive ou de loisir (loi n° 2002-276 du 27 février 2002). L'utilisation de plus en plus fréquente de l'hélicoptère ayant fait grimper les dépenses.
Les cartes bancaires classiques ne prévoient...
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Date: 2019-02-12 03:59:10
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AXA Téléphone : Contacter le service client et Assistance ...
Martine
16 mai 2016 à 20 h 16 min
Je viens de souscrire un contrat santé et on me dit que c est à moi de faire le nécessaire auprès de ma caisse de sécu. Habituellement c est à l assureur de le faire non ? Merci de votre réponse puisque c est la première fois qu' on me demande de faire cette démarche
DEBADE yvette
13 mai 2016 à 10 h 19 min
Après le décès de nos parents , avons...
Date: 2019-02-12 03:27:13
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responsabilité civile comprise dans l’assurance habitation
JeChange - Le 9 janvier 2015 à 15h36
Bonjour,
en votre qualité d'artiste - amateur comme professionnel - , les oeuvres que vous confiez à toute personne morale de droit public - association de loi 1901 comme mairie - sont susceptibles d'êtres couvertes par la garantie dommages des locaux dans lesquels vous les exposez .
Plus précisément, dans le jargon des assureurs, on parle là de la...
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Obtenir le permis auto (classe 5) - SAAQ
Avant de prendre un rendez-vous pour les examens théoriques
Il faut être titulaire du permis d'apprenti conducteur depuis au moins 10 mois.
Pour réussir l'examen théorique, vous devez vous préparer :
en faisant les exercices des 12 modules du cours, accessible dans la section sur le cours de conduite
en étudiant le guide Conduire un véhicule de promenade, le Guide de la route et le...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : attestation d'assurance assistance aux personnes auto pass / contrat d assurance vehicule / assurance auto contrat 2 ans / devis d assurance automobile
Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
1. Définitions
"Conditions Générales" désigne les présentes conditions générales de vente et de transport.
"Billet" désigne tout document valide donnant droit au transport ou son équivalent sous toute autre forme autre qu'imprimé, y compris électronique, envoyé ou autorisé par le Transporteur ou l'agent autorisé.
"Passager" désigne toute personne détentrice d'un Billet dont elle...
MPSRA expert en sécurité routière et écoconduite: Poids ...
Travail => Repos 3h => Travail => Repos 9h
e) Le double équipage
Chaque membre d'équipage doit bénéficier d'au moins 9h consécutives de repos au cours de chaque période de 30h.
3) Le repos hebdomadaire :
Le repos hebdomadaire est de 45h minimum. Il est autorisé de réduire la durée du repos hebdomadaire : _A 24h minimum une fois toute les deux semaines quelque soit le...
Date: 2019-01-23 10:45:11
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Thèmes liés : prix de l'assurance d'une voiture sans permis / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d entreprise / formation du contrat d assurance / contrat d assurance transport
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2019-02-12 06:46:14
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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Entreprises : n'oubliez pas de déclarer et payer la TVS en janvier
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les pièges à...
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Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan
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Date: 2019-02-11 23:56:16
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