Articles sélectionnés pour le thème : exemple de contrat d'assurance vie
→ 614 articles
Voir également 11 Vidéos pour ce thème
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2018 | Decavi
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2018
Et les gagnants 2018 sont...
Ce 25 avril a lieu la remise de la 14ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be
Modèle de lettre : Requête aux fins d’habilitation entre ...
Chargé du service contentieux Lire
Intervenant Droit public Lire
Stage en ressources humaines H/F Lire
Responsable commercial projets web Lire
Requête aux fins d'habilitation entre époux
Modele mis à jour le 05/07/2012
Auteur :
Modèle de requête aux fins d'habilitation entre époux
A M le Juge des tutelles du Tribunal d'Instance de...
Date: 2019-02-11 04:57:49
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : modele de lettre de fin de contrat d'assurance / fin d'un contrat d'assurance vie / lettre fin de contrat d'assurance / date de fin de contrat d'assurance / exemple de contrat d'assurance vie
Les quatre avantages de l'assurance-vie luxembourgeoise
Dans cette formule, vous confiez vos actifs à la compagnie d'assurance-vie, mais votre argent sera placé par une société de gestion. « Elle investira de la façon que vous voulez et vous construira un portefeuille sur mesure ", explique Jean Damien Letoquart, directeur du développement d'AXA Wealth Management.
Vous pourrez grâce à cette formule vous tourner vers des produits parfois peu...
Site :
https://www.lesechos.fr
Archives des Contact assurances et mutuelles - Contact ...
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Date: 2019-02-12 02:38:42
Site :
http://www.contact-telephone.com
Assurance de prêt et maladie : Comment faire en cas de ...
Dans la catégorie : Assurance de prêt / Crédit -- Auteur : Geoffroy ROQUES - Courtier en assurance emprunteur -- 15 mars 2016
« L'emprunteur se retrouva fort dépourvu lorsque l'heure du questionnaire de santé fût venue »
Cette citation détournée que vous venons d'inventer et qui n'est volontairement pas drôle correspond malheureusement à environ 1 cas sur 10 des personnes qui...
Comparer les assureurs & courtiers en assurance habitation ...
Ce qui est choisi constitue essentiellement les risques couverts par la police d'assurance.
Assurance habitation - Formule étendue
Pour une prime d'assurance relativement économique, vous obtenez un contrat séparé en deux volets.
Le premier volet est constitué des risques liés au bâtiment. Dans ce cas, tous les risques sont couverts sauf ce qui est clairement indiqué sur le contrat.
Le...
Assurance Quad : devis gratuit et rapide en ligne - Quattro
Vie privée
Besoin d'assurer votre quad simplement et rapidement ? Faites confiance au spécialiste de l'assurance loisirs. Quattro assurances propose une assurance quad pas chère, qui s'adapte à votre quad ou buggy. Assurer un quad ou un buggy ne nécessite pas les mêmes garanties qu'une assurance auto , une assurance moto ou une assurance voiture de collection par exemple. Quattro Assurances propose des formules modulables adaptées à l'utilisation de votre quad ou ssv. Obtenez en ligne votre simulation d'assurance quad ; vous pouvez y souscrire 24h/24 et rouler assuré en quelques minutes. Et si...
Site :
https://www.assurance-quads.fr
Le bénévolat dans le secteur associatif - senat.fr
Les associations suivantes sont tenues de souscrire une assurance responsabilité civile en raison de la nature de leur activité :
- les groupements sportifs, les organisateurs de manifestations sportives et les exploitants d'établissements d'activités physiques et sportives, en vertu des articles 37 et 38 de la loi du 16 juillet 1984 ;
- les associations communales de chasse agréées (art....
Date: 2011-12-22 15:57:42
Site :
senat.fr
3Suisses | 3 Suisses - Carte 4 étoiles
3 Suisses - Carte 4 étoiles
Des paiements à mon rythme
> Paiement comptant
Je serai alors prélevé le 5 du mois suivant de la totalité du montant de mes achats.
> Rien à payer avant 3 mois
Report de paiement gratuit. A l'issue des 3 mois, je choisis de régler en 1 fois par chèque ou par petites mensualités sur mon crédit carte 4 étoiles.
> 3X SANS FRAIS,dés 69EUR d'achat
TAEG fixe de...
Site :
https://www.3suisses.fr
Quel est le prix d’une assurance vie à 60 ans ou plus ...
Visiteurs par mois du Québec
Tous les types d'assurance vie offerts
Service gratuit et sans engagement
Quel est le prix d'une assurance vie à 60 ans ou plus ?
L'importance de la comparaison à 60+
Nous entendons souvent nos aînés nous dire que les valeurs familiales se perdent : que les jeunes n'ont plus de respect envers leurs parents. La politesse et l'étiqueté s'envolent pour laisser...
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 05/07/2018 - Assurance
5
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2019-02-12 02:30:27
Site :
https://www.inc-conso.fr
Assurances vie, pension, épargne et prévoyance - LALUX ...
La protection optimale de votre logement
L'assurance hypothécaire, aussi connue sous le générique « Assurance Solde Restant Dû » ou « Assurance Décès à Capital Décroissant » est une forme d'assurance risque dont le but principal consiste à couvrir en cas de décès une dette hypothécaire.
La construction ou l'acquisition d'une maison ou d'un appartement nécessite un emprunt d'un...
Site :
https://www.lalux.lu
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de la ...
Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
Modalités d'organisation
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011
MEN - DGESCO B3-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie- directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; aux chefs d'établissement des établissements publics locaux d'enseignement et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
MENE1118531C - Ministère de l'Éducation nationale et de ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2011 > n°30 du 25 août 2011 > Encart
Encart
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Sorties et voyages...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Les garanties de base de l'assurance décès invalidité et ...
Des garanties et des propositions différentes d'une compagnie à l'autre
et même d'un contrat à l'autre
Chaque compagnie d'assurance est libre de proposer les garanties de son choix. Pour compliquer les choses, on peut même dire que chaque contrat propose des garanties de base qui lui sont propres.
Cela peut sembler anodin, mais une compagnie peut proposer plusieurs contrats dont certains...
Date: 2012-04-04 09:14:00
Site :
http://mon-assurance-deces.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / definition garantie contrat d'assurance / contrat d'assurance garantie des accidents de la vie / contrat d assurance en cas de deces / garantie contrat d'assurance vie
CLAUSE BENEFICIAIRE DÉMEMBREE - aurep.com
On ne le sait que trop, la patience est la mère des vertus. Il a fallu en faire preuve pour obtenir des assureurs la validation des clauses bénéficiaires démembrées que nous avions préconisées dès l'année 1990 [1] , (plus de 25 ans déjà) [2] .
Il est vrai que la pertinence d'une clause bénéficiaire démembrée repose sur l'application de l'article 587 du Code civil, qui à l'époque...
Site :
https://www.aurep.com
Pret immobilier, Credit immobilier en ligne | Empruntis
Nos partenaires bancaires
Prêt immobilier : vos premiers pas dans le prêt immobilier
Que ce soit pour l'acquisition de votre résidence principale, de votre résidence secondaire ou dans le but de réaliser un investissement locatif, Empruntis trouve, pour vous, l'offre de crédit qui correspond le mieux à votre projet immobilier.
Un prêt immobilier, qu'est-ce-que c'est ?
Un emprunt...
Site :
https://www.empruntis.com
Conseiller en gestion de patrimoine — Wikipédia
Un conseiller en gestion de patrimoine, gestionnaire de patrimoine ou gestionnaire de fortune est un professionnel se spécialisant en conseil et gestion de patrimoine privé et qui intervient dans la gestion de patrimoine individuel ou familial (avec plus de 20 millions d'euros [1] ), incluant le patrimoine fiduciaire ou d'entreprise . Ce rôle peut être décisionnel ou consultatif, selon...
Date: 2019-02-08 22:02:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / exemple de contrat d'assurance vie / meilleurs contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / contrat d'assurance vie en euros
Tout savoir sur le nantissement, solution de garantie
- Exception : nantir un livret A, LDD, PEL ou CEL n'est pas possible.
2 Le nantissement dans le cadre d'une garantie de passif
Lors d'une cession d'entreprise, le nantissement protège les parties, et principalement le cessionnaire. En effet il permet de garantir à l'acquéreur un éventuel passif de cession par un engagement du vendeur. Le cédant s'engage donc à supporter personnellement,...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie donne en garantie / garantie contrat d'assurance vie / garanties du contrat d'assurance emprunteur / contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d'assurance vie beneficiaire acceptant
VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2019-02-11 09:04:09
Site :
http://www.frederic-chartier.com
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Rechercher pour :
LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
Location d'une chambre ou kot dans un commu d'etudiants à LLN
Recherche personnalisée dans le site
Kot
Ce nom est emprunté à nos amis flamands qui l'utilisent pour désigner un petit local. C'est donc un belgicisme que les wallons utilisent dans bien des cas tels que kot à balais, kot à brol ou frites kot. A Louvain-La-Neuve, le terme de kot s'adresse à votre chambre privée d'étudiant au sein d'un communautaire, donc louer une chambre...
Date: 2015-08-13 22:23:34
Site :
http://www.koter.info
Thèmes liés : conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / garantie contrat d'assurance vie / exemple de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros
Réforme de la prescription civile - Association des ...
Réforme de la prescription civile
Travaux du colloque de l'AJAR du 09/12/2008 à Paris
Publié le 9 décembre 2008, mis à jour le 29 février 2012
Le point de vue des assureurs
Nicole GUILLON ( MACIF )
Incidence de la réforme de la prescription dans le domaine de la réparation du dommage corporel
La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 a prévu des exceptions au principe de la prescription...
Date: 2019-02-12 03:23:07
Site :
http://ajar.asso.fr
Contrat de location meublé : modèle Alur - Modèle gratuit ...
Viadeo
Pour établir votre contrat de location meublée, vous pouvez vous servir de ce modèle annexé au décret n°2015-587 du 29 mai 2015 (annexe 2). Il est conforme à la loi Alur de 2014.
Télécharger le document
CONTRAT TYPE DE LOCATION OU DE COLOCATION DE LOGEMENT MEUBLÉ
(Soumis au titre Ier bis de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant...
Date: 2019-02-12 06:42:07
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / fin de contrat d'assurance habitation / contrat type d assurance / contrat d assurance logement
L'accident automobile responsable et ses conséquences ...
Le cas des conducteurs novices
Les franchises
Les malus supplémentaires appliqué en cas de risques aggravés
Le tarif
Chaque assureur détermine une prime de base, dite cotisation de référence. Cette cotisation est établie en fonction de nombreux paramètres relatifs au conducteur aussi bien qu'au véhicule.
Le CRM
Il est applicable aux véhicules de plus de 80 cm3. Pour les particuliers, il...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident non responsable / resiliation contrat d'assurance accident de la vie / exemple resiliation de contrat d'assurance / contrat d assurance non vie / exemple de contrat d'assurance automobile
ASSERCAR - des Réparateurs et des Services
28/10/2008 Boursier.com - www.boursier.com
Crédit Agricole : Sogessur et Thélem entrent au capital d'Assercar
Les assureurs Sogessur (Société Générale) et Thélem Assurances ont pris chacun une participation de 5% dans le réseau de réparation automobile Assercar. Ils rejoignent ainsi Pacifica le p�?le Propriété / Dommages de Crédit Agricole Assurances, principal actionnaire non...
Site :
assercar.fr
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou ...
Plan
Résiliation de votre mutuelle, complémentaire ou assurance santé pour adhésion obligatoire
Mutuelle de groupe obligatoire ou mutuelle d'entreprise ? Vous venez d'intégrer une société proposant assurance santé collective, et êtes obligé d'y adhérer. Vous devez donc résilier votre mutuelle actuelle pour une mutuelle obligatoire car celle-ci est imposée par votre...
Site :
https://www.mutuelle.com
Axa : prix en assurance auto et garanties RC ou Omnium en ...
BMW 320 d Diesel - 135 kW de 28.719 EUR HTVA
422 EUR
Simulation
* Nos exemples de prix de l'assurance auto d'Axa se basent sur une conductrice de 50 ans, employée, au...
Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail
1.6.1 Le contrat à durée indéterminée
Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...
Site :
avocat.qc.ca
Opérations de répartition - comptanat.fr
Transferts en capital (D.9)
Les opérations de répartition
Cette page présente les définitions des opérations de répartition conformément aux recommandations officielles du Système européen des comptes (SEC 2010).
Définition :
Les opérations de répartition sont des opérations par lesquelles la valeur ajoutée générée par la production est distribuée entre la...
Date: 2018-11-28 11:17:27
Site :
http://www.comptanat.fr
Comment fonctionne l'assistance dans l'assurance auto
gaby 03/08/2016 à 12:46
Bonjour, je part en vacances dans quelques semaines, et pour partir serin j aimerai assurer mon véhicule assistance panne, seulement et il possible de rapatrier mon véhicule a mon domicile? et continuer a bénéficier d un véhicule de remplacement?
Assurland.com 05/08/2016 - 09:57
Bonjour,
Cela dépend de l'assureur, l'assisteur rapatrie soit au garagiste le plus...
Date: 2019-02-12 02:55:49
Site :
https://www.assurland.com
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Fermer
[wpdreams_ajaxsearchlite]
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...
Date: 2019-02-05 16:04:30
Site :
https://www.rachatducredit.com
Simulation assurance auto ? 15 assureurs avec calcul de ...
Prix cassés pour les +40 ans en Omnium
Détails
(+) Les +40 et +50 ans: primes ultra-avantageuses
(+) Très faible décote en Omnium, bonus...
Qu’est-ce que la prévoyance
Qu'est-ce que la prévoyance ?
Sandra Desmidt Mis à jour le 11/12/18
Le mot prévoyance est défini comme « la qualité de quelqu'un qui prévoit les événements ». Souscrire un contrat de prévoyance est une manière d'anticiper des risques tels que l'invalidité ou le décès pour se protéger soi ou ses proches.
Mutuelle et prévoyance : la couverture indispensable pour les TNS et...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Télésurveillance - Crédit Agricole
Télésurveillance
La solution pour sécuriser 24h/24 votre domicile et vos proches !
A chaque instant vous pouvez compter sur nous pour la protection de votre domicile en ce qui concerne les cambriolages et le risque d'intrusions. Grâce à notre dispositif, votre système d'alarme est connectée 24h/24 à nos centres de télésurveillance où nos équipes veillent sur vous.
Des centres de...
Date: 2019-02-12 04:41:55
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit agricole / contrat d assurance vie en ligne / garantie contrat d'assurance vie / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Mis à jour : 28 septembre 2018
Partagez
La loi de finances pour 2018 (LFI 2018) acte nombre d'engagements pris par le candidat Macron pendant sa campagne, avant son élection à l'Elysée. Tour d'horizon des mesures fiscales et autres dispositions du Budget de la France en faveur ou au...
Assurance scolaire et extra scolaire - GMF
L'assurance scolaire ET EXTRA-scolaire gMF ?
L'assurance scolaire permet de protéger vos enfants pour les dommages qu'ils pourraient occasionner à un camarade mais aussi à ceux qu'ils pourraient subir.
Elle le protège également en cas d'accident sur le trajet école-domicile ainsi qu'à l'école mais aussi lors de ses activités scolaires et extra-scolaires (activités de loisirs et...
Site :
https://www.gmf.fr
Conditions Particulières et générales de Vente
- mon-agence-voyages.com, site du réseau d'agences de voyages SNA -
Le Code du tourisme français devant évoluer à partir du 1er juillet 2018 conformément aux dispositions de la Directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées, les présentes CGV/CPV seront amenées à être modifiées pour...
Site :
http://www.monagentdevoyages.fr
Comment Négocier un Crédit Immobilier avec une banque ou ...
Forum
Comment Négocier un Crédit Immobilier avec une banque ou un courtier
Négocier un prêt immobilier est difficile lorsqu'on a pas une parfaite maîtrise des différent composant d'un financement. Vous trouverez ci dessous la liste des points à négocier pour optimiser le coût de votre crédit immobilier.
1. Négocier Le taux du crédit :
Si il est fixe, rien de plus simple il suffit...
Site :
creditquid.com
Assurance Pro obligatoire - entreprise.mma.fr
L' assurance Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire de par la loi pour les professions réglementées :
Professionnels de la santé (médecins, dentistes, ostéopathes, infirmières, sages-femmes...), notamment en raison du fort risque de faute professionnelle.
Professionnels du droit (avocats, notaires, huissiers de justice...). Ces professions sont dans l'obligation des...
Site :
https://entreprise.mma.fr
L'assurance risque-décès: une grande sécurité à petit prix ...
Vous souhaitez savoir votre partenaire en sécurité, même sans acte de mariage. L'assurance risque-décès est l'instrument adéquat. Contrairement aux personnes mariées et à celles qui vivent en partenariat enregistré, la loi n'accorde aucun droit d'héritage aux concubins. Ils ne perçoivent également aucune rente de veuf ou de veuve de l'AVS. Enfin, les caisses de pension (LPP) paient...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : contrat d'assurance vie deces du beneficiaire / contrat d assurance en cas de deces / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance deces
Carte Premier Assurance Annulation Voyage – Big City Voyages
De votre caisse d'epargne vous accompagne la carte visa premier de la carte visa premier la carte bancaire vous permet pas de si vous n'êtes pas....
Réduction visa premier location voiture
Visa premier annulation de voyage
De la notice d'information 3 dont groupe hsbc vous partez prochainement à l'étranger ayez le réflexe d'utiliser votre carte en voyage votre.
Dans le vous permet de...
Site :
https://big-city.org
Assurance de prêt sur capital initial ou sur restant dû
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Assurance sur capital initial ou degressive ? Les clés pour bien choisir
Assurance sur capital initial ou degressive ? Les clés pour bien choisir
Auteur : David LELONG
En période de taux d'emprunt bas comme actuellement, la part du coût de l'assurance de prêt immobilier dans le coût total de votre financement augmente fortement. Raison...
CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé» Santé - PDF
il y a 3 ans
Total affichages :
Transcription
1 Santé CONTRAT D ASSURANCE «Matmut Santé»
2 Conditions Générales Matmut Santé Règlement Mutualiste Notice d information Nous accordons, soit au titre des frais de soins exposés par le souscripteur et ses ayants droit, soit au titre des prestations prévues dans les Annexes I, II, III et IV des présentes Conditions Générales, les garanties...
Site :
docplayer.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Détermination du revenu brut - Évaluation des avantages en nature
1
En application du premier alinéa de l' article 82 du code général des impôts (CGI) , les avantages en nature, c'est-à-dire la mise à disposition ou la fourniture par l'employeur à ses salariés d'un bien ou d'un service à titre gratuit ou à un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Cours génie civil - Outils, livres, exercices et vidéos ...
Cours génie civil - Outils, livres, exercices et vidéos
Site de cours génie civil qui propose des cours, TD, exercices, outils de travail dans le domaine de génie civil et BTP.
=Menu
Rejoindre plus de 2300 abonnées : tapez votre e-mail et cliquer sur submit ci-dessous :
S'abonner pour rejoindre plus de 2300 inscrits (Vous allez recevoir un e-mail d'activation)
Cherchez un article sur...
Date: 2019-02-11 17:44:10
Site :
http://www.4geniecivil.com
Thèmes liés : exemple de contrat d'assurance vie / exemple contrat d'assurance pdf / cours gratuit d'assurance incendie / cours d'assurance incendie pdf / exemple de contrat d'assurance incendie
BAIL D'HABITATION - FBLS.net
2. Droits et obligations des parties.
2.1. Obligations générales du bailleur.
2.2. Obligations générales du locataire.
3. Fin de contrat et sortie du logement.
3.1. Congés.
3.1.1. Congé délivré par le locataire.
3.1.2. Congé délivré par le bailleur.
3.2. Sortie du logement.
3.2.1. Etat des lieux de sortie.
3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.
4. Règlement des litiges...
Date: 2019-01-07 18:08:06
Site :
http://www.fbls.net
X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...
25 % pour 6 enfants,
30 % pour 7 enfants et au-delà.
Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.
Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Les critères de qualité d'une assurance de prêt - GMF
Garantie qui s'active en cas de décès de l'assuré.
Perte Totale et Irréversible de l'Autonomie (PTIA)
Garantie qui s'active lorsque l'assuré est reconnu inapte à tout travail pouvant lui apporter gains et profits, et que son état nécessite d'avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour accomplir des actes essentiels de la vie courante (se déplacer, se laver, se vêtir, se...
Site :
https://www.gmf.fr
Conditions Générales d’Utilisation du site PagesJaunes ...
Conditions Générales d'Utilisation du site PagesJaunes
Version du 07/01/2019
Le site http://www.pagesjaunes.fr est édité par :
PagesJaunes
204, Rond-point du Pont de Sèvres
92649 Boulogne Billancourt Cedex
Société anonyme à conseil d'administration
au capital de 881 108 385,30 euros
444 212 955 RCS Nanterre
n° de TVA, intracommunautaire : FR 12 444 212 955.
Téléphone : 01 46 23 30...
Site :
https://info.pagesjaunes.fr