Articles sélectionnés pour le thème : effets du contrat d assurance
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Souscription d’une assurance auto : les pièces à fournir ...
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Le certificat d'immatriculation
Connu auparavant sous le nom de carte grise, le certificat d'immatriculation est un papier certifiant que la voiture est bien immatriculée. Votre véhicule ne peut pas circuler sur un territoire donné sans avoir fait l'objet d'une immatriculation. En général, le certificat est à retirer auprès de la préfecture comme le cas de la...
Date: 2019-02-12 06:41:35
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Assurance annulation voyages : garanties report et ...
Souscription
Bénéficiez jusqu'à 4 000 EUR de remboursement par personne avec un maximum de 20 000 EUR par dossier en cas d'annulation de votre voyage.
Partez l'esprit tranquile en souscrivant à l'un des niveaux CONFORT, SUMMUM ou EXCELLENCE du contrat d'assurances d'Assur Travel Voyages Touristiques.
Une assurance voyages conçue pour qui ?
Les assurés doivent avoir leur domicile légal en...
Date: 2019-02-12 04:39:41
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Thèmes liés : contrat d'assurance annulation voyage / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage / effets du contrat d assurance
Qu’est-ce que le contrat d’assurance RCMS ? - Legitim Conseil
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Qu'est-ce que le contrat d'assurance RCMS ?
Le contrat d'assurance RCMS (Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux) est un contrat d'assurance classique qui lie un souscripteur, un bénéficiaire et une compagnie d'assurance.
Son objet est d'assurer les dirigeants personnes physiques contre les...
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https://www.legitimconseil.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / contrat type d assurance / contrat d assurance de groupe
Assurance Voyages Groupe – mutuelle voyage en groupe à l ...
Souscription
Vous êtes une agence de voyages un Tour Operator , une association et vous organisez des voyages en groupe en France ou à l'étranger .
Couvrez-vous face aux aléas. Partez l'esprit tranquille en souscrivant à l' une des options PREMIUM, CONFORT ou SUMMUM d'Assur Travel Voyages Touristiques Groupe.
Qui est concerné par ce contrat ?
Les voyages doivent être inférieurs à...
Date: 2019-02-12 05:45:15
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Thèmes liés : contrat d'assurance annulation voyage / contrat d'assurance voyage etranger / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage
Emmener sa voiture à l'étranger : on vous donne les « clés ...
Le blog de l'expat 25 août 2008 Laurent
Vous décidez de partir avec votre voiture ? Rien de plus simple ! De nombreux expatriés optent pour cette solution, principalement à l'intérieur de l'Union Européenne. Mais attention à ne pas manquer certaines étapes : assurance, carte grise, plaque d'immatriculation... Dans tous les cas, il y a des règles à respecter pour rouler l'esprit...
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comparateur assurance auto | Jeune conducteur, temporaire ...
Le Comparateur assurance auto pas cher
Jeune conducteur et jeune permis - Avec bonus ou Malus - Usage Taxi - Résiliée.
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Quelque soit votre situation, nous avons l'assurance qui vous convient.
Le #1 comparateur d'assurance auto en France, Panda-assurances.fr, vous offre...
Une nouvelle obligation en matière fiscale : déclarer des ...
Une fois ces fonds investis en assurance vie, ni les fonds, ni les revenus ne doivent plus être déclarés, ce qui permettait au dit contribuable de se mettre en ordre pour l'avenir et d'attendre la prescription des impôts dus pour le passé sans rien avoir à révéler.
Que faudra-t-il déclarer ?
(i) L'existence de certains contrats d'assurance vie individuelle conclus auprès d'une...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / contrat d'assurance pour entreprise / compagnie d'assurance vie
Assurance logement étudiant pas cher en ligne - Comparatif ...
J'accepte les CGU et de recevoir les devis des assureurs.
J'accepte de recevoir par voie electronique les offres personnalisées.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données exerçable à contact@speedtarif.fr
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Nos Partenaires
Assurance logement étudiant pas cher en ligne - Comparatif...
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Loi Hamon : résiliation d'assurance, ce qui change ...
5 Multi-assurances
Qu'est-ce que change la loi Hamon ?
Jusqu'en 2014, la résiliation de son contrat n'était possible qu'à la date d'anniversaire puisque l'assurance est renouvelée par tacite reconduction, c'est à dire chaque année.
La loi Hamon, appelée aussi loi consommation, permet au particulier de résilier son assurance automobile, assurance moto ou assurance habitation, disposant...
Site :
https://www.instantassur.com
Contrats d’assurance-vie luxembourgeois - Blog Assurance-Vie
par Noah
Contrats d'assurance-vie luxembourgeois
Le contrat d'assurance vie luxembourgeoise est un contrat entre un assureur et un souscripteur. Le premier se doit de verser une somme à un bénéficiaire. Le second doit payer des primes pour avoir son dû au moment venu.
I'assurance-vie fait partie d'un placement offrant plusieurs avantages. Cela touche le domaine fiscal, la transmission de...
contrat d’assurance - economie.gouv.fr
Accueil du portail Particuliers Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?
Que devez-vous savoir lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance ?
Assurance Litiges
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Une nouvelle voiture, un déménagement... Comment souscrire ou modifier un contrat d'assurance ? Quelle est sa durée ? Pourrez-vous le résilier ? Tour d'horizon de ce que vous...
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https://www.economie.gouv.fr
Résiliation de votre assurance habitation GMF ...
Blog
Résiliation d'une assurance habitation GMF
Protéger le lieu de vie, les biens ou encore la propriété, GMF offre plusieurs formules pour l'assurance habitation de chaque particulier. Ainsi, les intéressés choisiront entre les différentes formules d' assurance habitation GMF , à savoir le Domo Pass, l'Amphi Pass ou encore Paquo. Ces formules s'adressent à tous les types de...
Site :
resiliation-assurances.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance habitation gmf / resiliation contrat d'assurance d'habitation / lettre de resiliation de contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie gmf
Assurance de pret immobilier Generali - adppc.fr
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Réduisez le coût de assurance pret immobilier avec Generali
Depuis la création en 1831 de Generali à Trieste, la compagnie d'assurance est devenue un des groupes d'assurance européens leader aujourd'hui, implantés dans le monde avec plus de 100 compagnies dans 70 pays pour environ 30 millions de clients, Generali France, est le 2ème...
Site :
http://www.adppc.fr
Lettre de résiliation d'assurance, modèle pour résilier ...
Objet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 13/02/2019.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Assurance auto - Devis gratuit en ligne - AXA
Vous avez encore quelques questions ?
Quels sont les risques couverts par une assurance voiture ?
Souscrire une assurance auto doit nécessairement intervenir dès qu'un individu a acquis un véhicule. Selon le type de contrat, la couverture peut se limiter au tiers ou s'étendre au véhicule et à son conducteur. Généralement, il existe trois types de contrat pour ce type d'assurance...
Site :
https://www.axa.fr
Que faut-il savoir sur le contrat d'assurance garantie ...
Comment être indemnisé ?
Que faut-il savoir sur le contrat d'assurance garantie accident ?
Vous envisagez de vous prémunir contre les conséquences d'un accident pour vous ou votre famille ? Un professionnel de l'assurance vous propose un contrat Garantie Accident ? Avant de commencer vos recherches, d'entreprendre des démarches, et surtout de vous engager, il est important de bien comprendre...
Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance décès vie entière ...
Assurance décès, quel délai de paiement ?
Quelles sont les garanties d'un contrat vie entière ?
L'assurance vie entière assure le versement d'un capital en cas de décès de l'assuré, quelle qu'en soit la date, au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Le contrat vie entière peut comporter des couvertures supplémentaires sous forme de rente, notamment en cas de perte totale et irréversible...
Site :
https://www.previssima.fr
Lettre de résiliation Assurance Animaux Swiss Life - Stop ...
7, rue Belgrand
92300 Levallois-Perret
L'affichage de la fin du modèle de lettre avec vos informations personnelles sera disponible lorsque vous aurez rempli toutes les étapes de personnalisation et validé votre courrier de résiliation.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre numéro vert
Résiliation assurance...
Site :
https://www.stop-contrat.com
Thèmes liés : contrat assurance sante swiss life / lettre de resiliation de contrat d'assurance sante / modele de lettre de fin de contrat d'assurance / contrat d'assurance sante resiliation / lettre fin de contrat d'assurance
Comparatif d’assurance annulation de voyage, niveau de ...
Il faut comparer de nombreux contrats d'assurance annulation de voyage, certes. Mais, il faut tout d'abord s'assurer que les clauses des contrats à comparer conviennent parfaitement aux besoins et à la situation du voyageur : assurance pour un voyage de courte ou de longue durée, pour un particulier, un touriste ou un voyageur d'affaires.
La comparaison des niveaux de garanties consiste, quant-à-elle, à déterminer quel contrat d'assurance annulation de voyage offre-t-il le meilleur plafond de remboursement. Bien sûr, il faut...
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https://assurance-annulation-voyage.org
Thèmes liés : contrat d'assurance annulation voyage / contrat d'assurance voyage / contrat d assurance voyage / meilleure compagnie d'assurance voyage / quelle compagnie d'assurance voyage choisir
Tout savoir sur l'assurance habitation en cas d'incendie ...
Incendie et assurance habitation : fonctionnement du remboursement
Tout savoir sur l'assurance habitation en cas d'incendie
Chaque année, 260 000 incendies font 10 000 victimes, dont 800 morts. La plupart du temps, la cause est un accident électrique. C'est pour cette raison qu'il est capital d'inclure la garantie incendie dans le contrat d'assurance habitation.
La garantie incendie
L'article...
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Thèmes liés : indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie criminel / assurance en cas d'incendie
Assurance vie actualités 2018 - Assurance vie 2018 ...
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
] Régulation internationale : l'assurance vie coûtera-t-elle plus cher en capital.
Son départ de Vie Plus, filière de Suravenir - la compagnie d'assurance de personnes du Crédit Mutuel Arkéa -, entièrement dédiée[.
Dossier Assurance vie : Quels résultats pour...
TVA Assurance : taux, fonctionnement... Lexique Vallois ...
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Tva Assurance
La taxe spéciale sur les conventions d'assurances a été établie en France en 1944. Il s'agit d'un impôt proportionnel devant être prélevé sur certains types de contrats d'assurance. Il est redevable selon le cas à l'assurer, au courtier ou à l'assuré lui-même. Le régime de taxation n'a pas connu de modification depuis son instauration, toutefois,...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Assurance-vie : osez le Luxembourg - Cabinet arnaud Sylvain
Le contrat d'assurance-vie de droit luxembourgeois fonctionne comme son équivalent français : il s'agit d'un contrat au terme duquel l'assureur reverse à l'assuré un capital ou une rente. Si l'assuré décède avant le terme du contrat, le capital est versé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) par l'assuré.
Par ailleurs, le principe de neutralité fiscale s'applique au contrat...
Site :
https://www.arnaudsylvain.fr
6 points pour bien choisir son assurance auto
Comment bien choisir son assurance auto ?
Le contrat de votre assurance auto arrive à son terme... et vous souhaitez en changer ? Voici tous les trucs et astuces pour faire jouer la concurrence avant de signer un nouveau contrat.
1. Dresser un bilan
Avant de s'engager auprès d'un nouvel assureur, il est indispensable d'établir la liste des garanties qui ne vous convenaient pas ou plus dans...
Site :
http://service.autoplus.fr
Condition d'annulation d'un contrat d'assurance auto ...
Condition d'annulation d'un contrat d'assurance auto ?
Bonsoir,
Pourriez vous m'indiquer les condition d'annulation d'un contrat d'assurance auto ? si il y en a .... j'ai entendu parler de 7 jours, mais j'aimerai avoir confirmation ...
Merci bonne soirée !
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Thèmes liés : contrat d'assurance auto resiliation / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / annulation d'une assurance auto / resiliation contrat d'assurance accident de la vie
Assurance Prêt Immobilier : tarif en ligne | APRIL
Vous avez besoin d'assurer votre crédit bancaire dans le cadre de votre projet immobilier ?
Vous recherchez un contrat complet et compétitif ?
Découvrez l'assurance de prêt immobilier d'APRIL :
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Des garanties équivalentes aux critères exigés par les banques,
Une tarification...
Date: 2019-02-11 18:10:53
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Contrat d assurance, avocat droit des assurances Lyon
Avocat assurance indemnisation Lyon
Les contrats d'assurance les plus courants
Le contrat d'assurances est un accord entre un client et un professionnel, l'assureur. L'objet de ce contrat est le versement d'une somme d'argent si le sinistre défini dans le contrat survient et occasionne un préjudice. En contrepartie de la garantie de ce risque, le client verse de son côté une somme...
Imposition assurance vie en cas de rachat | Epargne Actuelle
La loi de finances pour 2018 instaure de nouvelles dispositions dans le cadre de la fiscalité de l'assurance vie.
Vous êtes uniquement concerné si vous disposez d'un ou plusieurs contrats d'assurance vie et contrats de capitalisation de plus de 8 ans dont le cumul des versements est supérieur à 150 000 euros.
Fiscalité assurance vie : une imposition avantageuse en cas de rachat
Durant la...
Site :
http://www.epargneactuelle.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fiscalite / contrat d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie / fiscalite contrat assurance vie de plus de 8 ans / rachat contrat assurance vie apres 8 ans
Comment modifier son contrat d'assurance automobile ? - Matmut
Pour conserver une couverture d'assurance adaptée, il est nécessaire qu'un contrat d'assurance automobile soit actualisé dans le temps, notamment en fonction de l'évolution des besoins du souscripteur et des changements survenus dans sa situation et celle des éventuels autres conducteurs. Principaux motifs pour modifier son contrat d'assurance auto, modalités pour changer son contrat :...
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matmut.fr
Assurance-vie au Luxembourg : une protection contre la Loi ...
Accueil > Actualités & guide placement > Assurance-vie au Luxembourg : une protection contre la Loi Sapin 2 ?
Assurance-vie au Luxembourg : une protection contre la Loi Sapin 2 ?
Mis à jour le: 07/12/2018 par Vincent Cudkowicz
Alors que les épargnants français s'inquiètent de la Loi Sapin 2 et des conséquences pour leurs placements et leurs contrats d'assurance-vie en particulier, les...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Résilier Société Générale Sogessur Habitation Assurance en ...
Société Générale Sogessur Habitation Assurance Lettre de résiliation Word
Société Générale Sogessur Habitation Assurance Adresse du service à résilier
Pour que votre résiliation arrive bien chez Société Générale Sogessur Habitation Assurance, nous avons cherché pour vous l'adresse actuelle de Société Générale Sogessur Habitation Assurance pour 2019. Vous pouvez envoyer votre...
Site :
https://www.resiliation.fr
Thèmes liés : assurance societe generale sogessur / lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
Assurance vie credit agricole taux 2018 - Assurance vie ...
Assurance vie credit agricole taux 2018
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Nous avons rappelé pour mémoire les taux 2018, 2018 et 2018.
net Palmarès assurance-vie 2018 des fonds euros Ce tableau sera complété à mesure de la publication des rendements 2018.
MON OBJECTIF : INVESTIR DANS L'IMMOBILIER A un...
Résiliation du contrat d'assurance habitation | service ...
Le contrat d'assurance est prévu pour être automatiquement reconduit à chaque échéance.
Souvent, l'échéance des contrats est annuelle, mais il arrive aussi que la 1re échéance du contrat intervienne avant un an, dans le cas où le contrat a fixé une période plus courte. C'est parfois le cas pour certains contrats signés en cours d'année et dont l'échéance est fixée au 31...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance habitation / exemple de resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance d'habitation / exemple resiliation de contrat d'assurance / nouveau contrat d'assurance habitation
Le Bureau National des Résiliés à votre service
L'assureur auto peut-il résilier un contrat après un sinistre causé par un conducteur occasionnel ?
Lorsqu'un conducteur occasionnel prend le volant de votre voiture, c'est vous qui en restez responsable. Ainsi toutes les conséquences d'un éventuel sinistre sont à votre charge et non à celle du conducteur.
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Zoom sur la vidéo-verbalisation du défaut d'assurance auto
Depuis le...
Site :
http://www.bnrassurances.fr
Comment résilier une assurance auto, moto, santé ...
Comment résilier une assurance auto, moto, santé, habitation Allianz ?
Comment résilier une assurance auto, moto, santé, habitation Allianz ?
Mis à jour le 22/06/2018
Sommaire
5 - Quand peut-on résilier la complémentaire santé Allianz ?
Après le rachat de l'assureur AGF, Allianz est devenu une compagnie d'assurance incontournable en France. Elle propose des contrats couvrant tous les...
Site :
https://www.resilier.com
Comment modifier un contrat d’assurance auto ? - LeLynx.fr
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Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance auto ?
Un contrat d'assurance auto (également appelé « police d'assurance ») est le document officiel qui matérialise l'accord passé entre le souscripteur et la compagnie d'assurance. Il contient différentes clauses détaillant les conditions générales et les conditions particulières inhérentes à la...
Date: 2019-02-11 15:48:29
Site :
https://www.lelynx.fr
Les délais à respecter pour une résiliation d'assurance
8 - Résilier après la perte, le vol, la casse d'un mobile
La résiliation d'une assurance est devenue plus simple depuis les lois Chatel et Hamon qui fixent préavis et délais. Vous devez cependant manifester votre volonté de résilier votre contrat auprès de l'assureur, et l'envoi de votre lettre recommandée doit respecter certains délais. Pour ne pas être hors délais et changer...
Site :
https://www.resilier.com
Assurances voyage | Service public fédéral Affaires étrangères
Assurance assistance aux personnes
La couverture de risques offerte par votre mutuelle ne sera pas toujours appropriée pour le lieu et le type de séjour envisagé et leur couverture financière risque d'être insuffisante compte tenu des tarifs médicaux appliqués dans le pays où vous devriez vous faire soigner.
Examinez dès lors la possibilité et l'opportunité d'éventuelles assurances...
Date: 2019-02-12 06:31:10
Site :
https://diplomatie.belgium.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident a l'etranger / assurance en cas d'accident / assurance en cas d accident / contrat d'assistance et d'assurance voyage / contrat d'assurance accident
Conclusion d'un contrat d'assurance habitation | service ...
Le contrat d'assurance vous permet d'être indemnisé par votre compagnie d'assurance en cas de sinistre dans votre logement. La souscription d'un contrat d'assurance habitation est obligatoire pour les locataires.
Tout replier
Qui doit prendre une assurance habitation ?
Le locataire doit obligatoirement assurer le logement, au moins avec une garantie minimale .
En revanche, le propriétaire...
Bien choisir son assurance habitation - sylvietassin.com
Bien choisir son assurance habitation
Personne n'est à l'abri d'un éventuel sinistre dans sa maison ou en dehors de celle-ci. Et dans le cas où ce sinistre se produit dans la maison, l'occupant ayant contracté une assurance habitation peut obtenir la réparation des dommages qu'il aurait subis.
La nécessité d'une assurance habitation
L'assurance habitation est l'assurance qui couvre les...
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http://www.sylvietassin.com
comparateur assurance moto : scooter - quad - 50 cc - 125 cc
Panda assurances est le comparateur assurance moto ancienne qui vous offre le meilleur devis d'assurance moto ancienne pas cher qui s'adapte à votre situation, jeune ou senior, obtenez le meilleur comparatif de l'assurance moto pas cher gratuitement.
Assurance moto jeune conducteur
Vous êtes un jeune conducteur ayant moins de 25 ans ou un jeune permis moins de deux ans ?
Panda assurances est le...
Souscrire son contrat d'assurance auto moins cher et sans ...
Aedes
Qui sont ces assureurs auto qui proposent la souscription online ?
Les assureurs directs, ceux qui n'offrent pas à disposition des points d’agence, ou s’il y en a, fort peu. Puisqu'ils ont fait le choix de l'assurance en ligne, sans intermédiaire. .
C'est le cas de Corona direct.
Après l’étape de simulation (votre calcul...
L'assurance, un marché en pleine mutation
On apprend par le biais de cette étude que si l'arrivée d'Internet a modifié le paysage de l' assurance en France, les Français restent assez traditionnels dans leur approche.
Selon cette enquête, les Français possèdent en moyenne 4 contrats d'assurance : ils sont 89% à déclarer posséder une assurance voiture, 83% une assurance habitation , 72% une complémentaire santé et 37% d'entre...
Les femmes vont-elles payer leur assurance auto plus cher ...
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Le tarif des primes d'assurances auto risque d'augmenter de 9% pour les femmes de 20 ans© REUTERS.
Une décision de la Cour de Justice de l'Union européenne oblige les assurances auto à instaurer un tarif unique pour les hommes et les femmes. Pourtant, les compagnies déboursent moins pour...
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Changer son assurance de prêt immobilier | APRIL
Changer son assurance de prêt immobilier
Publié le 21/10/2014
Crédit immobilier : être mieux couvert pour moins cher, en changeant d'assurance.
Changer d'assurance emprunteur en cours de prêt immobilier offre deux avantages : une économie d'argent substantielle et une meilleure couverture des risques. APRIL vous recommande de vous faire conseiller par un courtier afin de trouver un contrat...
Date: 2019-02-11 18:06:08
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Assurance décennale étanchéité obligatoire - RC + Garantie ...
Assurance RC et Décennale
Exemple de tarif assurance décennale étanchéité :
Pour une SARL faisant de l'étanchéité et réalisant un chiffre d'affaire de 400 000EUR, la prime établit par l'une de nos compagnies pour son assurance décennale étanchéité sera de seulement 5500EUR. Il est évident que ce tarif est à titre indicatif et que la prime est évaluée en fonction de votre dossier...
Résilier CFCA mobile Assurance en ligne - resiliation.fr
CFCA assurance mobile: résiliation en ligne en quelques clics!
Au moment d'acheter ton smartphone en ligne ou en boutique Orange, tu as été incité à souscrire une assurance CFCA - Compagnie Française de Courtage d'Assurances. Ce contrat te garantit sous conditions le remboursement, la réparation ou le remplacement de ton téléphone en cas de perte, de vol ou de casse. Tu ne souhaites plus...
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Thèmes liés : contrat d assurance en ligne / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / effets du contrat d assurance / forme du contrat d'assurance
Le contrat d'assurance auto - AcommeAssure.com
En fonction de certains événements, vous aurez sans doute besoin de changer de d'assurance auto afin que ce nouveau contrat s'adapte à vos besoins tout en vous couvrant . Tour d'horizon des informations essentielles à connaître !
Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance auto ? Encore appelé police d'assurance, c'est un contrat passé entre l'assuré et la compagnie d'assurance. Il liste les...
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https://www.acommeassure.com