Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite entreprise
→ 191 articles
Voir également 25 Vidéos pour ce thème
Avocat immobilier et droit immobilier Paris 75006.
Avocat Droit immobilier et Droit de la construction Paris
Bienvenue sur le site de Maître Pascal PERRAULT, Avocat au Barreau de Paris.
Maître Pascal PERRAULT est Avocat en droit immobilier à Paris.
Installé dans un quartier de Paris historiquement dédié au droit, Maître Pascal PERRAULT, Avocat conseil en immobilier, a développé depuis plus de vingt ans une compétence particulière en...
Site :
http://pascalperrault-avocat.fr
Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance habitation / assurance dommage ouvrage obligatoire / assurance dommage ouvrage prix / assurance dommage ouvrage particulier / assurance dommage et ouvrage
MODÈLE SIMPLE DE STATUTS D'UNE EURL - fbls.net
CALENDRIER DES FORMALITÉS POUR CRÉER UNE EURL
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée jouit d'un statut similaire à celui de la société à responsabilité limitée, à la différence qu'il suffit d'une seule personne pour la constituer. Ce statut est répandu dans les entreprises artisanales. C'est une structure récente créée par la loi du 11 juillet 1985. C'est une...
Date: 2019-02-03 14:26:31
Site :
http://www.fbls.net
Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...
Votre contrat Garantie des accidents de la vie distribué par la Caisse d'Epargne prévoit une indemnisation à la hauteur de vos préjudices* :
Dès que le seuil de garantie choisi est atteint, vous êtes indemnisés à la hauteur des préjudices subis dans les limites des plafonds définis dans les Conditions Particulières. Votre contrat prévoit la prise en compte notamment des conséquences*...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / prix assurance rc professionnelle / assurance rc professionnelle
Assurance de l'activité professionnelle ... - groupe-sma.fr
Un contrat spécialement conçu pour assurer les artisans du bâtiment
Le contrat PPAB Activité permet d'assurer les entreprises artisanales du bâtiment de 0 à 5 salariés.
Il offre une réponse aux besoins et obligations d'assurance de tous les corps d'état : maçons, carreleurs, couvreurs, plombiers, chauffagistes, électriciens, menuisiers, charpentiers, peintres, plaquistes, serruriers...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Une assurance IARD, c'est quoi - plus-que-pro.fr
Une assurance IARD, c'est quoi ?
Vous avez un projet en tête ?
N'hésitez pas à prendre contact avec un adhérent Plus que PRO et bénéficier de conseils personnalisés.
Demande de devis
Une assurance IARD, c'est quoi ?
Incendie, Accidents et Risques Divers, voilà ce que signifie le sigle IARD. Mais concrètement, qu'est-ce que cela signifie ? Comment choisir son assurance IARD ?...
Site :
https://www.plus-que-pro.fr
PEGAS'ASSURANCES - MMA Mayenne et MMA Ambrières-les-Vallées
PEGAS' ASSURANCES
2 agences pour vous accueillir situées à Mayenne et Ambrières-les-Vallées.
Agents Généraux MMA depuis plus de 20 ans, Samuel LEBLANC et Johann PLAIS, accompagnés d'une équipe d'une dizaine de professionnels aguerris de l'assurance, vous proposent des solutions pour les particuliers et les professionnels : Automobile, Habitation, Prévoyance, GAV, Protection Juridique,...
Site :
http://www.pegas-assurances.com
Thèmes liés : garanties du contrat d'assurance emprunteur / garanties contrat assurance emprunteur / contrat d'assurance exclusion de garantie / garantie contrat d'assurance vie / assurance responsabilite civile entreprise
Assurer la pérennité de votre entreprise en cas d’incident ...
Filhet-Allard est en mesure d'assurer l'ensemble des risques auxquels vous vous exposez dans le cadre de votre activité. De l'assurance de vos biens à la protection contre les risques émergents, nous vous conseillons sur la couverture la mieux appropriée à votre environnement.
Dommages aux biens
Filhet-Allard met en place vos assurances multirisques industrielles, qui couvrent les dommages...
Site :
https://www.filhetallard.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance responsabilite civile
Comparez le Top 10 des meilleures compagnies d'assurance ...
0
Découvrez notre top 10 des principaux assureurs automobiles au Québec
Magasiner son assurance auto peut être un vrai casse-tête. Pour vous aider à trouver des offres de qualité au meilleur prix, nous vous présentons les 10 principaux assureurs auto au Québec. Comparez plusieurs Soumissions d' assurance auto et déterminez la meilleure pour vous (Sans Engagement). Vous verrez,...
groupe-roc-eclerc.com - ROC ECLERC Site Officiel
obsèques
La prévoyance obsèques vous permet, de votre vivant, de prévoir et d'organiser sereinement et en toute liberté vos obsèques et d'en choisir le mode de financement le plus adapté.
Pourquoi choisir
ROC o ECLERC
Les professionnels du réseau ROC o ECLERC sont engagés chaque jour auprès des familles.
Ils vous accompagnent, vous conseillent et mettent tout en oeuvre pour que les obsèques se déroulent dans le respect de vos choix. Ils sont là pour vous et avec vous. Vous pouvez compter sur leur engagement sans faille.
En savoir plus sur nos engagements
(1) Deux...
Site :
https://www.groupe-roc-eclerc.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance non vie / contrat d'assurance pour entreprise / conditions generales contrat d assurance
Assurance Santé du Crédit Agricole - ca-centrefrance.fr
Pour vous si vous avez moins de 75 ans.
Et pour tous, puisqu'aucun questionnaire médical n'est demandé.
Pour vous protéger, le Crédit Agricole a tout prévu !
Prendre soin de sa santé suppose parfois d'engager des frais très lourds. Pour vous éviter toute situation délicate, nous prenons en charge la plupart de vos dépenses de santé, prévues ou imprévues :
Soins courants
Vous...
Garantie décennale MMA : l'assurance des pros du BTP
Questions sur les assurances des Artisans du BTP
Décennale BTP obligatoire
Avant le lancement de tout chantier, qu'il s'agisse d'une construction neuve ou de travaux de rénovation, vous avez l'obligation de souscrire une Garantie Décennale .
Et pendant les dix années suivant la réception de l'ouvrage, vous engagez votre responsabilité de professionnel de la Construction vis-à-vis du...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / garantie contrat assurance habitation / contrat assurance garantie / devis d assurance habitation
Assurance diagnostiqueur immobilier - La référence
Assurance diagnostiqueur immobilier
Etik, le spécialiste pour votre assurance diagnostiqueur immobilier
L'équipe d'Etik vous propose un produit de responsabilité civile professionnelle unique et exclusif pour votre activité de diagnostiqueur immobilier. Quelles que soient les diagnostics que vous pratiquiez, Etik a su incorporer dans son contrat l'ensemble des activités habituelles des...
Site :
http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / assurance rc pro diagnostiqueur immobilier / assurance rc diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance professionnelle pour auto-entrepreneur | Hiscox
L'assurance professionnelle, obligatoire ou facultative pour une micro-entreprise ?
Vous êtes auto-entrepreneur, micro-entrepreneur, freelance ou indépendant ? Que vous vous revendiquiez l'un ou l'autre n'a au final pas d'importance, vous pouvez voir votre responsabilité civile professionnelle engagée dans le cadre de la réalisation de vos prestations comme n'importe quel professionnel....
Site :
https://www.hiscox.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance auto garanties
Assurance Protection juridique pour professionnels en Belgique
Naveau Nos services assurances-pour-les-independants-et-pme Protection juridique
Protection juridique
Le Bureau Naveau assure les indépendants et les PME en toutes circonstances. Parmi nos couvertures pour professionnels, découvrez l'assurance Protection juridique pour indépendants ou entreprises en Wallonie et à Bruxelles.
Demander un devis
Assurer la défense en justice de votre...
Site :
https://www.naveau.be
Assurance auto malussé : Tarif assurance auto Malus
Assurance automobile pour malussé : quelque soit la cause de votre malus !
Malussé ? à cause de vos antécédents, résiliation pour non paiement, alcoolémie ou stupéfiant, sinistres, retrait ou annulation de permis, assurance-automobile-malus.fr, vous propose le meilleur comparatif de devis assurance auto pour malussé,
Devis assurance auto :
Vous avez du malus ?
Vous êtes un jeune...
Agents d’assurances : Comment obtenir sa carte ...
Agents d'assurances : Comment obtenir sa carte professionnelle ?
Lundi 01 Février 2016
Tweeter
Peuvent être bénéficiaires de la carte professionnelle, les Agents Généraux et les Agents Mandataires des compagnies d'assurances d'une part et d'autre part, les Agents des banques, des établissements financiers, des institutions de microfinance agréées, des caisses d'épargne et de la...
Site :
http://asaci.net
Assurance maison en cours de construction - 18 messages
Le constructeur (ou l'entrepreneur) est le gardien du chantier jusquà la réception. En cas de vol, c'est lui qui doit déclarer à son assureur. A la réception, il te doit un ouvrage terminé et complet, que tu sois en CCMI ou hors.
Par contre, pour ceux qui font une partie des travaux, il est indispensable qu'ils soient couverts par une assurance (vol, responsabilité civile spécifique...
Site :
https://www.forumconstruire.com
Thèmes liés : etablissement d'assurance contre l'incendie / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance exclusion de garantie
Assurance Dommage Ouvrage, Cambrai, Rgion Nord Pas de Calais
Devis rapide >>> CLIQUEZ ICI !!
Tarification en 48 h, souscription rapide, possibilité de délivrance d'une attestation d'assurance dommage ouvrage par retour de mail suite à votre accord.
CLAMART SERVICES, Courtier d'assurances depuis 1986, s'est spécialisé depuis plusieurs années dans l'assurance construction : Assurance decennale, dommage ouvrage, tous risques chantier, RC promoteur, RC...
Site :
http://www.assurance-do.fr
Assurance Auto de la Caisse d’Epargne - Particuliers ...
En savoir +
* Dans les conditions, limites et exclusions prévues aux conditions générales et conditions particulières de votre contrat d'assurance.
Le contrat Assurance AUTO est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, Société Anonyme au capital de 61 996 212 euros. Siège social, 88 avenue de France 75641 PARIS Cedex 13 RCS Paris n° B 350 663 860....
Les primes d'assurance sont-elles déductibles ...
La plupart des primes d'assurance payées par l'entreprise sont déductibles de son bénéfice imposable.
Principe
Les primes d'assurances sont déductibles lorsqu'elles sont destinées à couvrir un risque dont la réalisation entraînerait :
la perte d'un élément d'actif (incendie, inondations, bris de glace) ;
ou une charge d'exploitation (responsabilité civile à l'égard d'un tiers :...
Gan (entreprise) — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
En 1913, la Caisse Fraternelle de Capitalisation est créée à Lille . Le développement de la société est alors concentré dans le nord de la France. En 1946, la Branche Populaire Française (BPF) est créée au sein de la Nationale.
Le Groupe des Assurances Nationales (GAN) est né de la fusion en 1968 des sociétés La Nationale, le Soleil et l'Aigle,...
Date: 2019-02-08 21:57:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance décennale étanchéité obligatoire - RC + Garantie ...
Assurance RC et Décennale
Exemple de tarif assurance décennale étanchéité :
Pour une SARL faisant de l'étanchéité et réalisant un chiffre d'affaire de 400 000EUR, la prime établit par l'une de nos compagnies pour son assurance décennale étanchéité sera de seulement 5500EUR. Il est évident que ce tarif est à titre indicatif et que la prime est évaluée en fonction de votre dossier...
Assurance multirisque professionnelle pas chère
Assurance multirisque professionnelle
La responsabilité civile
En tant que chef d'entreprise, vous êtes responsable des dommages causés par vous-même, mais aussi par votre personnel, vos locaux et votre matériel professionnel ainsi que par les objets que vous fabriquez, vendez, réparez ou installez.
Un client qui glisse dans votre magasin, le produit alimentaire que vous vendez qui...
Site :
https://mutuelle-societe-pas-chere.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Les compagnies d’assurances du Sénégal- Au Sénégal, le ...
Accueil / Répertoire / Les compagnies d'assurances
Faut assurer
Les compagnies d'assurances du Sénégal
Pour assurer son véhicule, son logement, la responsabilité civile...
Mis à jour le 7 février 2019 | 19 commentaires
Sont indiquées ici les coordonnées de leur siège social. La plupart d'entre elles ont des agences dans les différents quartiers de la capitale et dans les...
Site :
https://au-senegal.com
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
Grâce à son application mobile,
JL Assure vous offre une meilleure expérience de l'assurance.
JL ASSURE spécialiste de l'Assurance Temporaire.
JL ASSURE, spécialiste de l'assurance temporaire en France et en Europe, tient à votre disposition une large gamme de produits d'assurance.
Leader en assurance temporaire, JLAssure et vous rassure !! Nous proposons à nos clients et prospects des...
Site :
http://www.jlassure.com
Télétravail : quelles assurances professionnelles
Se blesser ou casser un matériel professionnel alors que vous travaillez chez vous... : ces risques touchent aussi bien les salariés en télétravail que les dirigeants ou micro-entrepreneurs qui ont choisi d'exercer à domicile. La question se pose alors : quelles assurances souscrire ? L'assurance multirisque habitation peut être une solution.
Assurance télétravail : un tarif, une...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Assurance dommage ouvrage particulier maison informations 2019
o réparation suite à un sinistre
o local commercial
o bâtiment industriel
o bâtiment agricole...
La destination de la construction (pour son usage personnel, pour de la location ou pour vente) intervient dans le calcul de la prime dommages ouvrages.
Les études réalisés (étude de sol, BET, contrôle technique)
La géolocalisation du bien à construire ou à rénover.
C'est l'ensemble de...
Site :
https://eve-assurances.fr
Code des assurances | Legifrance
Les contrats d'assurance relevant des branches mentionnées au 3 et au 10 de l'article R. 321-1 du code des assurances et concernant des véhicules terrestres à moteur doivent comporter la clause de réduction ou de majoration des primes ou cotisations annexée au présent article.
Sauf convention contraire, la clause visée au premier alinéa n'est pas applicable aux contrats garantissant les...
Assurance garage pro de l'auto - Rem online
Assurance garage pro de l'auto
Pros de l'auto
L'assurance "multirisque" Pros de l'Auto permet d'assurer les risques professionnels suivants :
la responsabilité civile exploitation et professionnelle :
RC avant et après livraison hors véhicules,
RC après livraison des véhicules,
la responsabilité civile des mandataires sociaux,
les locaux professionnels et leur contenu,
les véhicules :
de l'entreprise,
la protection juridique.
L'Assurance Pros de l'Auto s'adresse à l'ensemble des professionnels de l'automobile exerçant : exclusivement tout ou partie des activités suivantes :
vente ou dépôt-vente de véhicules...
Date: 2019-02-12 05:45:01
Site :
http://www.rem-online.net
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / assurance professionnelle auto
Assurance ACCIDENT DU TRAVAIL à un tarif exceptionnel
La protection de vos salariés
Obligatoire pour tous les employeurs, elle protège financièrement
l'entreprise et le travailleur ayant subit un dommage corporel.
L'assurance accident du travail, essentielle et à moindre coût !
Contactez-nous maintenant au
02 411 25 27
La prise en charge du salarié suite à un accident du travail
Obligatoire pour toutes les entreprises belges, l'assurance...
Site :
https://www.actaterrasi.be
Thèmes liés : contrat d'assurance accident de travail / assurance professionnelle accident du travail / assurance accident du travail / assurance en cas d'accident corporel / assurance en cas d'accident
Décennale Auto Entrepreneur - La garantie responsabilité ...
Déjà plus de 109 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
La responsabilité civile décennale auto entrepreneur et micro entrepreneur, l'assurance garantie pour le batiment
Le régime auto entrepreneur et micro entrepreneur facilite la création d'une entreprise, vous pouvez donc vous lancer dans un métier...
Site :
myae.fr
Assurance Wrap-Up | Gaudreau Assurances
By Vincent ,
janvier 16, 2012
Une assurance de type "wrap-up" est une forme d' assurance responsabilité civile pour un projet de construction spécifique. Selon l'Office québécois de la langue française, on peut aussi appeler ce type de couverture "assurance responsabilité civile globale de chantier". Ce contrat couvre les dommages aux tiers causés par toutes les opérations de...
Site :
https://www.gaudreauassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat type d assurance / assurance que faire en cas d'incendie / general d assurance / exemple de contrat d'assurance incendie
Assurance auto entrepreneur : comparateur assurance auto ...
Veuillez saisir votre e-mail. Veuillez vérifier votre email
Téléphone
Veuillez vérifier la saisie de numéro votre téléphone
Vous souhaitez être appelé de préférence le
Horaire d'appel souhaité
Veuillez indiquer l'horaire d'appel souhaité
Comparer
Les informations que vous avez saisies seront communiquées à nos partenaires, afin qu'ils puissent vous faire parvenir leurs meilleures...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Risque — Wikipédia
Articles détaillés : Risque naturel et Risque climatique .
C'est la possible superposition spatiale de l'extension d'un phénomène naturel brutal et de dommage sur des « choses » auxquelles les sociétés humaines sont attachées qui crée le risque naturel . Un séisme ne présente presque pas de conséquence dans le désert, alors qu'il peut être très grave dans un territoire...
Date: 2019-02-08 21:53:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / taux d'interet assurance vie societe generale / taux d'interet assurance vie credit agricole / management des entreprise de l assurance
Assurance Artisan - Assurancedesmetiers.com
Email professionnel
Quels sont assurances prévues pour les artisans ?
Même si généralement vous n'avez pas d'obligations d'assurances, il est préférable de posséder de solides garanties pour pallier aux situations qui amènent des risques financiers conséquents et qui pourraient mettre à mal votre entreprise.
Votre responsabilité professionnelle
Pour tous les risques de nature...
Comparateur en ligne d'assurance professionnelle flotte ...
Garantissez l'ensemble de vos véhicules
en un seul contrat optimisé.
L'assurance flotte automobile est un contrat d'assurance unique qui garantit l'ensemble de vos véhicules légers (automobiles, 2 roues, utilitaires), véhicules lourds, engins (chariots élévateurs, remorques), véhicules de transport privé ou de transport public et de marchandises, en conformité avec l'obligation d'assurance responsabilité civile obligatoire pour les tous les Véhicules Terrestres à Moteur (VTM).
L'assurance flotte permet d'optimiser la gestion d'un parc de véhicules de toutes...
Assurance entreprise | flotte auto - production - bien ...
Tempêtes, ouragans, poids de la neige etc ...
DES GARANTIES OPTIONNELLES POUR UNE COUVERTURE OPTIMALE :
Pour une meilleure protection de vos biens et activités, les contrats Multirisques peuvent être étendus aux garanties indispensables suivantes :
Bris de machine :
Cette garantie couvre le bris accidentel soudain et imprévu, la destruction ou la détérioration de l'ensemble de vos machines...
Site :
https://www.gam.dz
Thèmes liés : contrat d'assurance exclusion de garantie / contrat d'assurance auto garanties / garantie contrat d'assurance / contrat d assurance garantie / assurance risque d'entreprise
Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
Recherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Faut-il prendre des assurances lorsqu'on se lance en micro ...
Un micro-entrepreneur est avant tout un entrepreneur individuel.
En devenant micro-entrepreneur, vous serez donc responsable de vos actes professionnels (contrairement aux salariés) et devrez donc vous préoccuper sérieusement et le plus tôt possible de vos assurances professionnelles.
Posez-vous les 3 questions suivantes :
1) Mon activité m'impose-t-elle de prendre une assurance...
Site :
https://www.afecreation.fr
Modele : contrat de travaux de bâtiment - Documents.fr
CONTRAT DE TRAVAUX DE BATIMENT
(construction d'un ouvrage industriel)
Le présent contrat de travaux de bâtiment est conclu entre
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'une part, ci-après dénommée "Le Maître de l'ouvrage",
et
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'autre part, ci-après dénommée "L'Entrepreneur".
Lesquels confirment l'exactitude des indications les concernant telles qu'elles...
Site :
http://www.documents.fr