Site : https://www.legalife.fr

Classement : 346 / 975

4 articles sélectionnés

Lettre de résiliation d'un contrat - Modèle, Exemple type

Lettre de résiliation d'un contrat

Pourquoi choisir ce modèle de document ?

Assurance auto, abonnements divers, compte bancaire, assurance habitation, téléphonie mobile, bouquet TV,... Pour résilier un contrat, vous pouvez utiliser ce modèle à remplir en quelques clics grâce à un questionnaire simple et rapide.

A propos de la lettre de résiliation d'un contrat

Introduction à la...

Lire la suite

Attestation de séparation - Modèle, Exemple type

Attestation de séparation

Pourquoi choisir ce modèle de document ?

Rédigez cette attestation de séparation à remplir en ligne lorsque vous vous séparez de votre conjoint(e) ou partenaire et devez certifier ce changement de situation auprès d'organismes divers : CAF, Trésor Public, Sécurité Sociale,...

En savoir plus sur l'attestation de séparation

Introduction

La vie de couple est...

Lire la suite

Thèmes liés : attestation droit a l'assurance maladie / attestation d assurance maladie / caisse d'assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie

Contrat de Prestation de Services - Modèle, Exemple type - PDF

Questions fréquentes

En savoir plus sur le contrat de prestation de services

Le contrat de prestation de services est un type de contrat très courant, utilisé dans de nombreux secteurs d'activité, et notamment par les professions libérales et artisanales.

Par ce contrat, une personne s'engage contre rémunération à exécuter pour une autre  un service déterminé, et ce de façon...

Lire la suite

Thèmes liés : contrat type d assurance / exemple contrat d'assurance pdf / conditions generales contrat d assurance / conditions generales d un contrat d assurance / exemple resiliation de contrat d'assurance

Contrat de Vente de Voiture - Modèle, Exemple type - PDF

LegaLife vous propose son modèle de contrat de vente de voiture, pour simplifier votre démarche et vous assurer que votre document est complet et détaillé. Notre modèle de contrat de vente de voiture, rédigé par des professionnels du droit, vous permet de procéder facilement à cette transaction.

Ce contrat peut être utilisé dans le cadre de la vente d'une voiture neuve ou...

Lire la suite

Thèmes liés : contrat d assurance voiture / vente de voiture assurance / exemple contrat d'assurance pdf / changement contrat assurance voiture / assurance voiture contrat